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Déliberation - DELIBS 2026 06 18 du 04 03 2026
Déliberation - Bujaleuf.liste deliberations seance 22 03 23
Document publié le Mercredi 22 mars 2023 par la commune de Bujaleuf.
Lien du pdf (Déliberation - Bujaleuf.liste deliberations seance 22 03 23)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Logement, Budget,
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FE VILLAGE DE
BUJALEUF AUTMENTIQUE PAR MATURE
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2023 à 20H00
Délibération n°2023-09 — Approbation du compte de gestion 2022- APPROUVEE
Délibération n°2023-10 — Vote des comptes administratifs 2022 : budget principal et budgets
annexes — APPROUVEE
Délibération n°2023-11 — Affectation du résultat du budget communal - APPROUVEE
Délibération n°2023-12 — Affectation du résultat du budget eau — APPROUVEE
Délibération n°2023-13 — Affectation du résultat du budget assainissement - APPROUVEE
Délibération n°2023-14 — Affectation du résultat du budget logement social - APPROUVEE
Délibération n°2023-15 — Affectation du résultat du budget camping - APPROUVEE
Délibération n°2023-16 — Aménagement du centre bourg — îlot « du Bon Coin » : demande de
subventions — APPROUVEE
Délibération n°2023-17 — Rénovation énergétique des logements de l’ancienne gendarmerie :
demande de subventions —- APPROUVEE
Délibération n°2023-18 — Travaux de remplacement des conduites d’eau potable relarguant du
CVM : attribution du marché - APPROUVEE
Délibération n°2023-19 — Convention fourrière 2022 — APPROUVEE
Liste publiée sur le site de la commune de Bujaleuf, le 30 mars 2023.