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Déliberation - Délibération 26 03 01 du 20 03 26
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Breuil-Bois-Robert.
Lien du pdf (Déliberation - Délibération 26 03 01 du 20 03 26)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
Envoyé
en
préfecture
le
21/03/2026
Reçu
en
préfecture
le
21/03/2026
Publié le
2
À
MARS
20 ER
ID
: 078-217801042-20260320-DEL_26_03_01-DE
N°26-03-01
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
Nombre
de
Conseillers :
En
exercice
:
15
Présents :
14
Votants :
LE
OBJET
: Élection
du
Maire
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mil
vingt-six,
le vingt
mars,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
BREUIL-BOIS-ROBERT,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
M.
Bernard
GUICHOUX,
doyen
du
Conseil
Municipal
élu
le
15
mars
2026. Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 16
mars
2026.
PRÉSENTS
:
MM.
DA
SILVA
PEDRO
Jérôme,
DELAVAUD
Maurice,
GUICHOUX
Bernard,
KERJEAN
Yann,
LOUISET
Olivier,
MANIANGA-KEYET
Brice,
MOISAN
Bernard,
ROUXEL
Olivier.
Mmes
DESPINS
Ciaudette,
LEFEBVRE
Charlène,
MAILLARD
Aurélie,
MORDRET
Pauline,
MOREAU
Chloé,
VOLLAND
Ciaudine.
EXCUSÉE
:
Mme
PICARD
Sophie
(pouvoir
à
M.
MOISAN
Bernard). SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
: Mme
MOREAU
Chloé.
La
séance
a
été
ouverte
sous
la
présidence
de
M.
MOISAN
Bernard,
Maire,
qui
après
l'appel
nominal,
a
donné
lecture
des
résultats
constatés
aux
procès-verbaux
des
élections
et
a
déclaré
installer
M.M.
et
Mmes
MOISAN
Bernard,
MOREAU
Chloé,
DELAVAUD
Maurice,
MAILLARD
Aurélie,
ROUXEL
Olivier,
DESPINS
Claudette,
MANIANGA-KEYET
Brice,
VOLLAND
Claudine,
DA
SILVA
PEDRO
Jérôme,
LEFEBVRE
Charlène,
KERJEAN
Yann,
PICARD
Sophie,
GUICHOUX
Bernard,
MORDRET
Pauline
et
LOUISET
Olivier
dans
leurs
fonctions
de
Conseillers
Municipaux.
M.
GUICHJOUX
Bernard,
le
plus
âgé
des
membres
du
Conseil,
a
pris
ensuite
la
présidence.
Il
a
constaté
que
la
condition
de
quorum
posée
à
l'article
L.
2121-17
du
C.G.C.T.
était
remplie.
Le
Conseil
a
choisi
pour
secrétaire,
Mme
MOREAU
Chloé
et
a
désigné
deux
assesseurs,
M.
MANIANGA-KEYET
et
Mme
LEFEBVRE
Charlène. Envoyé
en
préfecture
le 21/03/2026
Reçu
en
préfecture
le
21/03/2026
Publié
le
à
1
MK
”
ER
ID : 078-217801042-20260320-DEL_26_03_01-DE
Le
Président a
invité
le Conseil
à
procéder
à
l'élection
d'un
Maire,
conformément
aux
dispositions
prévues
par
les
articles
L.
2122-4
et
L.
2122-7
du
C.G.C.T.
Chaque
Conseiller
Municipal,
à
l'appel
de
son
nom,
a
remis
fermé
au
Président
son
bulletin
de
vote
écrit
sur
papier
blanc.
Le
dépouillement
du
vote
a donné
les
résultats
ci-après
:
Nombre
de
conseillers
n'ayant
pas
pris
part
au
vote
:
0
Nombre
de
votants
:
15
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls :
0
Nombre
de
suffrages
blancs
:
0
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
15
Majorité
absolue :
8
A
obtenu :
- M.
MOISAN
Bernard
: 15
M.
MOISAN
Bernard
ayant
obtenu
la majorité
absolue
a
été
proclamé
Maire
et a été
immédiatement
installé.
Fait
et
délibéré
en
Mairie,
les jour,
mois
et an
que
dessus.
Au
registre
sont
les
signatures.
Pour
copie
conforme.
En
Mairie,
le
21
mars
2026.
Le
Maire,
Bernard
MOISAN