Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2022 49D Subvention Telethon
Déliberation - Delib 2020 40D Subvention Telethon
Déliberation - 2023 05 Subvention Gym GV Tinee
Déliberation - Délib 2017 45D Subvention Téléthon 2017
Déliberation - 2022 18D Developpement de la lecture publique
Déliberation - 2024D37 Subvention Telethon
Déliberation - 2022 07D Fiscalite 2022
Déliberation - 2023 37 Subvention Choeurs de la Tinee
Déliberation - Délib 2017 31D Subvention GEDAR
Déliberation - Délib 2018 32D Subvention GEDAR
Déliberation - 2022 34D Subventions
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Clans.
Lien du pdf (Déliberation - 2022 34D Subventions)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Département
des
Alpes-Maritimes
Arrondissement
de
NICE
COMMUNE
DE
CLANS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'An
deux
mille vingt-deux
et le trente
septembre,
le Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la Loi,
dans
le
lieu
Habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Monsieur
Roger
MARIA,
Maire.
Présents
: Madame
RAPUC
Louise,
Adjointe,
Messieurs
CIAMPOSSIN
Max,
IPPOLITO
Philippe,
Adjoints,
Mesdames
Messieurs
les
conseiller(e)s
en
exercices
: AURRAN
Robert,
BOUZIDI
Yasmine,
CATAVITELLO
Thierry,
FAVARO
Marion,
JACOB
Patrick,
LAURENT
Marianne,
MURAZZANO
Marc,
PAPIER
Patrick,
RALLON
Daniel.
Absents
excusés
: Mme
CAILLAUD
Madeleine
représentée
par
Mme
LAURENT
Marianne,
Mme
SAMPEDRO
Nathalie
représentée
par M.
MURAZZANO
Marc.
Absents
non
excusés
:
Nb
de
membres
:
15
Présents
: 15
Votants
: 15
Pour
: 15
Contre
:
Abstention
:
Délibération
n°
2022
34D
: Subventions
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
qu’une
somme
avait
été
réservée
lors
du
Budget
Primitif
sous
l’égide
de
« Associations
diverses
» au
cas
où
un
besoin
en
cours
d'année
apparaitrait
pour
une
association
quelconque,
ainsi
que
la décision
modificative
n°2
prise
lors
de
cette
assemblée. Compte
tenu
des
demandes
déposées
en
mairie,
il propose
à l'assemblée
de
se
prononcer
sur
les
subventions
suivantes :
Ÿ”
Comité
des
fêtes
de
Clans
: 1 500
€
YŸ”
Les
Chœurs
de
la Tinée
: 500
€
Ÿ”
GEDAR
de
la Tinée
: 400
€
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
ouf
l'exposé
du
Maire,
- _
DÉCIDE
d’allouer
les subventions
ci-dessus,
- _
AUTORISE
M.
Le
Maire
ou
son
1er
Adjoint
à signer
tout
document
à cet
effet.
Ainsi
fait
et
délibéré
à
Clans
les,
jour,
mois
et
an
que
dessus.
Ont
signé
au
registre
des
délibérations
les
membres
présents.
Acte
rendu
exécutoire
LE
MAIRE
Après
dépôt
en
préfecture
le
Q3
lo
82
j
Et
publication
ou
notification
du
©3/
lo/
29
Roger
PURES
AR
Prefecture
006-210600425-20220930-2022D34-DE Reçu le 03/10/2022 Publié
le 03/10/2022