Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2024 10 01 Liste deliberations
Déliberation - 2026 01 13 Liste deliberations
Déliberation - 2024 01 09 OJ CONSEIL
Déliberation - 2024 09 03 Liste deliberations
Déliberation - 2024 07 09 Liste deliberations
Déliberation - 2022 09 06 Liste deliberations
Déliberation - 2023 09 05 Liste deliberations
Déliberation - 2023 04 04 LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - 2025 04 01 Liste deliberations
Déliberation - 2025 01 07 Liste deliberations
Déliberation - 2024 01 09 Liste deliberations
Document publié le Mardi 5 décembre 2023 par la commune de Loire-Authion.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 01 09 Liste deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
N° LIBELLÉ SENS DU VOTE
1 Approbation du procès-verbal de la séance du 5 décembre 2023 Approbation
Ressources
Finances - commande publique
2 Présentation du rapport d’orientations budgétaires 2024 Présentation actée Affaires générales
3 Délégations du conseil municipal au maire Approbation
Finances - commande publique
4
Budget 2024 : autorisation d’engager, liquider et mandater des
dépenses d’investissement Approbation
5 Adoption du projet de terrain toutes saisons, commune déléguée de Brain-sur-l’Authion - validation du plan de financement Approbation
6
Adoption du projet d’aménagement d’un ancien bâtiment
périscolaire, commune déléguée de Corné - validation du plan de
financement
Approbation
Ressources humaines
7
Taux de règlement des frais occasionnés par les déplacements
temporaires des agents Approbation
Aménagement - cadre de vie
Urbanisme
8
Cession de l’immeuble cadastré 000 AV 210, 24 levée du Roi René,
commune déléguée de Saint-Mathurin-sur-Loire Approbation
Solidarité et vie locale
9 Dérogations aux tarifs de location des salles communales Approbation
Affiché à Loire-Authion, le 10/01/2024
COMMUNE DE LOIRE-AUTHION
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 9 JANVIER 2024
Liste des délibérations examinées