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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Morannes sur Sarthe-Daumeray.
Lien du pdf (Déliberation - DCM2023 016 Adoption Comptes de Gestion 2022 DES 3 BUDGETS)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
DEPARTEMENT de
Maine-et-Loire
ARRONDISSEMENT
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
d'ANGERS
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
COMMUNE
de
Séance
du
LUNDI
27
MARS
2023
MORANNES
SUR
SARTHE
-
DAUMERAY
Le
27
mars
2023
à
19h30,
le
conseil
municipal
de
MORANNES
SUR
SARTHE
—
DAUMERAY
s’est
réuni
dans
la salle
du
conseil
sous
la présidence
de
Monsieur
Jean-Marie
CARDOEN,
Maire.
Convocation
du
21
mars
2023
— Nombre
de
membres
29
—
Présents
24
Étaient
présents
Mesdames
et
Messieurs :
DAVY
Jean-Luc,
Maire
délégué
de
DAUMERAY
et adjoint,
LECOURT
Sylvie,
Maire
déléguée
de
CHEMIRÉ
SUR
SARTHE
et adjointe,
ATANI
Béatrice,
LEDERNET
Christian,
DIARD
Françoise,
CHERBONNIER
Noël,
CHERRÉ
Christelle,
GUÉRY
Louis,
LECHERF-VANDERHAEGEN
Catherine,
BONNAVENTURE
Mickaël,
adjoints, CLÉMOT
Dany,
DELUK
—
de
BUYSSCHER
Véronique,
de
MIEULLE
Roger,
de
RICHEMONT
Xavier,
ETOURNEAU
Patrice,
FREULON
Véronique,
GUITTON
Sébastien,
HUMEAU
Emmanuelle,
LANGLAIS
Hélène,
LETHIELLEUX
Joëlle,
MARTIN
Denis,
MOGUET
Françoise,
THIBAULT
Jean-Paul,
conseillers
municipaux.
Absents
ayant
donné
procuration
: Néant.
Absents
excusés
: SIMON
Emmanuel,
Absents
: ALLARD
Mickaël,
DUPUIS
Virginie,
FRESNEAU
Eric,
RENAULT
Alexandra
Secrétaire
de
Séance
: GUÉRY
Louis.
DCM
N°
2023
— 016
: BUDGET
COMMUNAL
MORANNES
SUR
SARTHE-
DAUMERAY
ET
BUDGETS
ANNEXES
CAMPING
ET
IRRIGATION
— ADOPTION
DES
COMPTES
DE
GESTION
2022
Monsieur
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
que
l'exécution
des
dépenses
et
des
recettes
relatives
à l'exercice
2022
des
budgets
cités
en
objet
a été
réalisée
par
Monsieur
le
Trésorier
de
BAUGÉ
et que
les
comptes
de
gestion
établis
par
ce
dernier
sont
conformes
aux
comptes
administratifs
desdits
budgets.
Considérant
l'identité
de
valeur
entre
les
écritures
des
comptes
administratifs
de
Monsieur
le Maire
et des
comptes
de
gestion
de
Monsieur
le Trésorier,
après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l'unanimité:
Adopte
les
comptes
de
gestion
de
Monsieur
le Trésorier
pour
l'exercice
2022
dont
les
écritures
sont
conformes
à celles
des
comptes
administratifs
pour
le même
exercice.
Mme
Emmanuelle
HUMEAU
et M.
Roger
DE
MIEULLE
étant
soit
utilisateurs
soit
appartenant
à la famille
d’utilisateurs
du
réseau
actuel
quittent
la salle
durant
Padoption
du
compte
de gestion
du
budget
IRRIGATION.
La
présente
délibération
sera
déposée
en
préfecture
et ampliation
transmise
à
Monsieur
le Trésorier
de
BAUGÉ.
Fait
et délibéré
les jour,
mois
et an
ci-dessus,
Et ont
signé
au
registre
les
membres
présents.
Pour
extrait
conforme,
Le
Maire,
Accusé de réception en préfecture 049-200064566-20230327-DCM2023-016-DE Date de télétransmission : 31/03/2023 Date de réception préfecture : 31/03/2023