Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DCM 2024 014 ADOPTION COMPTES DE GESTION 2023
Déliberation - DCM 2025 010 ADOPTION DU COMPTE DE GESTION 2024
Déliberation - DCM 2024 015 ADOPTION COMPTES ADMINISTRATIFS 2023
Déliberation - DCM 2023 054 ADOPTION DE LA CLETC 2023 POUR LA CCA
Déliberation - DCM 2023 054 ADOPTION DE LA CLETC 2023 POUR LA CCA
Déliberation - DCM 2024 015 ADOPTION COMPTES ADMINISTRATIFS 2023
Déliberation - DCM 2023 089 ADOPTION RAPPORT N2 DE LA CLECT
Déliberation - DCM2023 016 ADOPTION COMPTES DE GESTION 2022 DES 3
Déliberation - DCM 2024 061 ADOPTION DU RAPPORT N02 DE LA CLECT 2
Déliberation - DCM 2023 089 ADOPTION RAPPORT N2 DE LA CLECT
Déliberation - DCM 2024 014 Adoption Comptes de Gestion 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Morannes sur Sarthe-Daumeray.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 2024 014 Adoption Comptes de Gestion 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
DEPARTEMENT de
Maine-et-Loire
ARRONDISSEMENT
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
d'ANGERS
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
COMMUNE
de
Séance
du
LUNDI
4
MARS
2024
MORANNES
SUR
SARTHE
-
DAUMERAY
Le
04
mars
2024
à
19h30,
le
conseil
municipal
de
MORANNES
SUR
SARTHE
—
DAUMERAY
s’est
réuni
dans
la salle
du
conseil
sous
la présidence
de
Monsieur
Jean-Marie
CARDOEN,
Maire.
Convocation
du
27
février
2024
— Nombre
de
membres
29
— Présents
20
Étaient
présents
Mesdames
et
Messieurs :
LECOURT
Sylvie,
Maire
déléguée
de
CHEMIRÉ
SUR
SARTHE
et adjointe,
ATANI
Béatrice,
LEDERNET
Christian,
RENAULT
Alexandra,
CHERBONNIER
Noël,
CHERRÉ
Christelle,
GUÉRY
Louis,
LECHERF-VANDERHAEGEN
Catherine,
BONNAVENTURE
Mickaël,
adjoints, CLÉMOT
Dany,
DIARD
Françoise,
ETOURNEAU
Patrice,
FRESNEAU
Eric,
FREULON
Véronique,
LANGLAIS
Hélène,
LETHIELLEUX
Joëlle,
MARTIN
Denis,
MOGUET
Françoise,
THIBAULT
Jean-Paul,
conseillers
municipaux.
Absents
ayant
donné
procuration
: ALLARD
Mickaël
(pouvoir
à CHERBONNIER
Noël),
DAVY
Jean-Luc
(pouvoir
à ATANI
Béatrice),
DELUK
- de
BUYSSCHER
Véronique
(pouvoir
à
LECOURT
Sylvie),
DUPUIS
Virginie,
(pouvoir
à BONNAVENTURE
Mickaël),
HUMEAU
Emmanuelle
(pouvoir
à LANGLAIS
Hélène),
Absents
excusés:
GUITTON
Sébastien,
de
RICHEMONT
Xavier,
SIMON
Emmanuel
Absent
: de
MIEULLE
Roger
Secrétaire
de
Séance
: FRESNEAU
Eric.
DCM
N°
2024
— 014
: BUDGET
COMMUNAL
MORANNES
SUR
SARTHE-
DAUMERAY
ET
BUDGETS
ANNEXES
CAMPING
ET
IRRIGATION
- ADOPTION
DES
COMPTES
DE
GESTION
2023
Monsieur
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
que
l'exécution
des
dépenses
et
des
recettes
relatives
à l'exercice
2023
des
budgets
cités
en
objet
a été
réalisée
par
Monsieur
le
Trésorier
de
BAUGÉ
et que
les
comptes
de
gestion
établis
par
ce
dernier
sont
conformes
aux
comptes
administratifs
desdits
budgets.
Considérant
l'identité
de
valeur
entre
les
écritures
des
comptes
administratifs
de
Monsieur
le Maire
et des
comptes
de
gestion
de
Monsieur
le Trésorier,
après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l'unanimité:
Adopte
les
comptes
de
gestion
de
Monsieur
le Trésorier
pour
l'exercice
2023
dont
les
écritures
sont
conformes
à celles
des
comptes
administratifs
pour
le même
exercice.
La
présente
délibération
sera
déposée
en
préfecture
et ampliation
transmise
à
Monsieur
le Trésorier
de
BAUGE.
Fait
et délibéré
les jour,
mois
et an
ci-dessus,
Et
ont
signé
au
registre
les
membres
présents.
Pour
extrait
cogforme,
Le
Maire,
Accusé de réception en préfecture 049-200064566-20240304-DCM2024-014-DE Date de télétransmission : 14/03/2024 Date de réception préfecture : 14/03/2024