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Convocation - 01 Convocation Conseil Municipal du 04 juillet 202
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Document publié le Jeudi 4 juillet 2024 par la commune de Parentis-en-Born.
Lien du pdf (Déliberation - 8 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Éducation, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
Ville de Parentis en Born
Département des Landes
Boite Postale 42
40161 Parentis en Born Cedex
Tél 05 58 78 40 02
Fax 05 58 78 90 22
Direction Générale des Services
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 04 JUILLET 2024
Liste des délibérations
Délibérations prises
Numéro Objet Vote 2024/055 Désaffectation déclassement du
domaine public de la parcelle AH
1151 située avenue Henri Guillaumet
en vue d’une cession à la société SCI
GERGAUGER pour l’usage d’une
terrasse privée
Adoptée à l’unanimité
2024/056 Autorisation de signature de
convention servitudes avec ENEDIS
Adoptée à l’unanimité
2024/057 Exercice du droit de préférence pour
l’acquisition de la parcelle cadastrée
BE 15 sise au lieu-dit la lande
Adoptée à l’unanimité
2024/058 Transfert de maîtrise d’ouvrage -
Travaux de renforcement des voiries
communales - Convention de
Maîtrise d’ouvrage Communautaire
Adoptée à l’unanimité
2024/059 Convention de mise à disposition de
services entre le SYDEC et la
commune de Parentis-en-Born pour
l’entretien des postes de refoulement
communaux
Adoptée à l’unanimité
2024/060 Convention d’adhésion au service
PCS du CDG40 – Schéma
Départemental Défibrillateurs
Adoptée à l’unanimité
2024/061 Attribution de prix – concours des
affiches feria 2024
Adoptée à l’unanimité
2024/062 Organisation de la « Paren’dix » -
Édition 2024 – Dispositions diverses
Adoptée à l’unanimité
2024/063 Recrutement d’un jeune en contrat
d’apprentissage
Adoptée à l’unanimité
2024/064 Refonte du règlement intérieur du
fonctionnement des services
Adoptée à l’unanimité 2024/065 Adoption du règlement de formation
des agents de la commune de
Parentis-en-Born
Adoptée à l’unanimité
2024/066 Adoption du plan de formation –
Année 2024
Adoptée à l’unanimité
2024/067 Liste des emplois budgétaires -
Créations de poste budget ville –
Année 2024
Adoptée à l’unanimité
2024/068 Approbation de la Charte des Agents
Territoriaux Spécialisés des Écoles
Maternelles (ATSEM)
Adoptée à l’unanimité
2024/069 Demande de subvention -
Aménagement des terrains
extérieurs de basket-ball
Adoptée à l’unanimité