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Document publié le Jeudi 23 mai 2024 par la commune de Parentis-en-Born.
Lien du pdf (Déliberation - 8 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Travail et emploi, Jeunesse, Éducation,
Ville de Parentis en Born
Département des Landes
Boite Postale 42
40161 Parentis en Born Cedex
Tél 05 58 78 40 02
Fax 05 58 78 90 22
Direction Générale des Services
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 23 MAI 2024
Liste des délibérations
Délibérations prises
Numéro Objet Vote 2024/033 Convention de financement d’une
voie nouvelle entre la Communauté
de communes des Grands Lacs et la
commune de Parentis-en-Born –
Création d’une piste cyclable allée
Malichecq vers le lycée
Adoptée à l’unanimité
2024/034 Opération sous mandat – Travaux de
reprise de la voirie et de création
d’un parking Impasse de la légion à
Parentis-en-Born – Convention de
transfert de maîtrise d’ouvrage
Adoptée à l’unanimité
2024/035 Convention de mise à disposition
d’un terrain pour l’implantation d’un
poste électrique de distribution
publique constitutive de droits réels
Adoptée à l’unanimité
2024/036 Bourse au brevet national de sécurité
et de sauvetage aquatique (BNSSA)
Adoptée à l’unanimité
2024/037 Acquisition des parcelles cadastrées
AC 0414, AD 0141, AS 0227, AE
0874 et AE 0875 - Propriétés de
Madame Flory DAHAN épouse
VAUTHELIN
Adoptée à l’unanimité
2024/038 Instauration d’astreintes
administratives en matière
d’urbanisme
Adoptée à l’unanimité
2024/039 Charte du bien-vivre et de la vie
nocturne
Adoptée à l’unanimité
2024/040 Réseau départemental de lecture
publique - Demande de subvention
auprès du Conseil départemental des
Landes
Adoptée à l’unanimité 2024/041 Attribution d’une subvention
exceptionnelle – 2024 - Amicale des
anciens de la légion étrangère
Adoptée à l’unanimité
2024/042 Attribution d’une subvention
exceptionnelle – 2024 – Festidrolles
Adoptée à l’unanimité
2024/043 Convention de partenariat – 2024 -
Avec l’association amicale des
quartiers et du centre-ville
Adoptée à l’unanimité
2024/044 Convention de partenariat – 2024 -
Avec l’association comité des fêtes
Adoptée à l’unanimité
2024/045 Fonctionnement des services de
restauration gérés par la ville de
Parentis-en-born et ses
établissements annexes - Coût de
fabrication des repas - Année civile
2023
Adoptée à l’unanimité
2024/046 Fonctionnement de la cuisine centrale
- Convention ville de Parentis-en-Born
– C.C.A.S. - Fournitures de repas pour
l’EHPAD - Avenant n° 19 – Exercice
2024
Adoptée à l’unanimité
2024/047 Fonctionnement de la cuisine centrale
- Convention ville de Parentis-en-Born
– C.C.A.S. - Fournitures de repas pour
le service portage des repas au
domicile des personnes âgées -
exercice 2024-2025 - Avenant N° 12
Adoptée à l’unanimité
2024/048 Programme « Aménagement de la
cour de l’école maternelle »
Affectation du fonds d’équipement
des communes – FEC 2024
Adoptée à l’unanimité
2024/049 Budget principal commune - Exercice
2024 – Décision modificative n°1
Adoptée à l’unanimité
2024/050 Sort des primes en cas d’absence
pour raisons de santé - Additif
Adoptée à l’unanimité
2024/051 Avancements de grade 2024 - Ratio
promus-promouvables
Adoptée à l’unanimité
2024/052 Création de divers emplois saisonniers
- Fonctionnement des services
municipaux – Saison 2024
Adoptée à l’unanimité
2024/053 Liste des emplois budgétaires -
Créations de poste budget ville –
Année 2024
Adoptée à l’unanimité
2024/054 Gratification des stagiaires de
l’enseignement supérieur
Adoptée à l’unanimité