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unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c59 12 2014 rh creation d emplois temporaires
Document publié le Mercredi 1 janvier 2014
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c59 12 2014 rh creation d emplois temporaires)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises,
Votants : 79
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 5 décembre 2014
Affichage du Compte-rendu Sommaire :
le 16 décembre 2014
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du lundi 15 décembre 2014
RESSOURCES HUMAINES – CREATION D'EMPLOIS TEMPORAIRES
Titulaires présents :
Jérôme BALOGE, Jeanine BARBOTIN, Jean-Claude BARRAUD, Anne BAUDOUIN, Thierry BEAUFILS, Yamina BOUDAHMANI, Christian BREMAUD, Jacques BROSSARD, Carole BRUNETEAU, Jean-Luc CLISSON, Didier DAVID, Sylvie DEBOEUF, Luc DELAGARDE, Stéphanie DELGUTTE, Thierry DEVAUTOUR, Romain DUPEYROU, Gérard EPOULET, Jean-Claude FRADIN, Gérard GIBAULT, Isabelle GODEAU, Alain GRIPPON, Véronique HENIN-FERRER, Christine HYPEAU, Florent JARRIAULT, Agnès JARRY, Bruno JUGE, Gérard LABORDERIE, Lucien-Jean LAHOUSSE, Simon LAPLACE, Alain LECOINTE, Elisabeth MAILLARD, Elmano MARTINS, Philippe MAUFFREY, Josiane METAYER, Dany MICHAUD, Marie-Paule MILLASSEAU, Joël MISBERT, Michel PANIER, Eric PERSAIS, Stéphane PIERRON, Alain PIVETEAU, Adrien PROUST, Claire RICHECOEUR, Claude ROULLEAU, Jean-François SALANON, Florent SIMMONET, Michel SIMON, Dominique SIX, Marc THEBAULT, Yvonne VACKER
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Alain BAUDIN à Jérôme BALOGE, Jacques BILLY à Jacques BROSSARD, Marie-Christelle BOUCHERY à Sylvie DEBOEUF, Jean BOULAIS à Claude ROULLEAU, Michel BOURUMEAU à Bruno JUGE, Amaury BREUILLE à Stéphane PIERRON, Sophie BROSSARD à Adrien PROUST, Christelle CHASSAGNE à Simon LAPLACE, Charles-Antoine CHAVIER à Claire RICHECOEUR, Brigitte COMPETISSA à Gérard GIBAULT, Pascal DUFORESTEL à Alain PIVETEAU, Marie-Chantal GARENNE à Marie-Paule MILLASSEAU, Robert GOUSSEAU à Joël MISBERT, Anne-Lydie HOLTZ à Jeanine BARBOTIN, Dominique JEUFFRAULT à Luc DELAGARDE, Guillaume JUIN à Agnès JARRY, Jacqueline LEFEBVRE à Marc THEBAULT, Sophia MARC à Yamina BOUDAHMANI, Jean-Pierre MIGAULT à Jean-Claude FRADIN, Rose-Marie NIETO à Florent SIMMONET, René PACAULT à Jean-Claude BARRAUD, Michel PAILLEY à Carole BRUNETEAU, Sebastien PARTHENAY à Lucien-Jean LAHOUSSE, Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN à Dominique SIX, Nathalie SEGUIN à Gérard EPOULET, Patrick THOMAS à Alain GRIPPON, Elodie TRUONG à Josiane METAYER
Titulaires absents suppléés :
Daniel BAUDOUIN par Anne-Marie PROUST, Alain LIAIGRE par Michel JAROS
Titulaires absents :
Jean-Martial FREDON, Rabah LAICHOUR, Marcel MOINARD, Serge MORIN, Jacques MORISSET, Sylvette RIMBAUD, Michel VEDIE
Titulaires absents excusés :
Alain BAUDIN, Jacques BILLY, Marie-Christelle BOUCHERY, Jean BOULAIS, Michel BOURUMEAU, Dany BREMAUD, Amaury BREUILLE, Sophie BROSSARD, Jean-Romée CHARBONNEAU, Christelle CHASSAGNE, Charles-Antoine CHAVIER, Brigitte COMPETISSA, Pascal DUFORESTEL, Marie-Chantal GARENNE, Robert GOUSSEAU, Anne-Lydie HOLTZ, Dominique JEUFFRAULT, Guillaume JUIN, Jacqueline LEFEBVRE, Sophia MARC, Jean-Pierre MIGAULT, Rose-Marie NIETO, René PACAULT, Michel PAILLEY, Sebastien PARTHENAY, Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Nathalie SEGUIN, Patrick THOMAS, Elodie TRUONG
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Romain DUPEYROU
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20141215-c59-12-2014-DE
Date de télétransmission : 19/12/2014
Date de réception préfecture : 19/12/2014 C- 59-12-2014
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D’AGGLOMERATION DU 15 DECEMBRE 2014
RESSOURCES HUMAINES – CREATION D'EMPLOIS TEMPORAIRES
Monsieur Jacques BROSSARD, Vice-Président Délégué, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
Vu l’article 3 de la loi du 26 janvier 1984 modifiée ;
REGIE DES DECHETS MENAGERS
La Régie des déchets ménagers a besoin de recruter des agents temporaires pour subvenir aux absences titulaires (pour accroissement temporaire d’activité, formation ou accroissement saisonnier d’activité)
COLLECTE DES DECHETS
A/ ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITES
VACANCES ETE
• 18 emplois rémunérés par référence au grade d’adjoint technique 1ère classe maximum.
VACANCES NOEL
• 15 emplois rémunérés par référence au grade d’adjoint technique 1ère classe maximum.
B/ ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITES (POLYVALENCE – FORMATION – DESSERTE IMPASSES OU MARCHE-ARRIERES - INAPTITUDE D’AGENTS - REPRISE DE COLLECTES SUPPLEMENTAIRES)
• 8 emplois rémunérés par référence au grade d’adjoint technique 1ère classe maximum
TRAITEMENT DES DECHETS
A/ ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITES- DECHETTERIES
VACANCES ETE
• 6 emplois rémunérés par référence au grade d’adjoint technique 2ème classe.
VACANCES NOEL
• 4 emplois rémunérés par référence au grade d’adjoint technique 2ème classe
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20141215-c59-12-2014-DE
Date de télétransmission : 19/12/2014
Date de réception préfecture : 19/12/2014 B/ ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITES- DECHETTERIE
• 3 emplois rémunérés par référence au grade d’adjoint technique 2ème classe
TRAITEMENT –AUTRES
• 2 conducteurs d’engins
• 1 chauffeur Poids lourd
ASSAINISSEMENT
Afin de répondre à un accroissement d’activités (contrôles de bon fonctionnement des installations) :
Il convient de créer :
* 1 agent rémunéré sur la base d’un technicien
Suite au reclassement de 2 agents titulaires :
* 1 agent rémunéré sur la base d’un adjoint technique 1ère classe maximum * 1 agent rémunéré sur la base d’un technicien
NIORT TERMINAL –SMO
Dans le cadre du suivi comptable et des marchés du SMO de Niort terminal et des fusions liées au service, il convient de renforcer les effectifs par la poursuite de l’emploi à 50% rémunéré sur la base d’un adjoint administratif 2eme classe.
SERVICES ADMINISTRATIFS
En raison des inaptitudes temporaires ou définitives ou maladie, il convient de créer 3 postes rémunérés sur la base d’un adjoint administratif.
Il est demandé au Conseil d’Agglomération de bien vouloir :
- Approuver les créations d’emplois temporaires.
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 79
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Jérôme BALOGE
Président
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20141215-c59-12-2014-DE
Date de télétransmission : 19/12/2014
Date de réception préfecture : 19/12/2014