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unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c09 03 2016 rh creation emplois temporaires
Document publié le Vendredi 1 janvier 2016
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c09 03 2016 rh creation emplois temporaires)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises,
Votants : 80
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 4 mars 2016
Affichage du Compte-rendu Sommaire :
le 15 mars 2016
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du lundi 14 mars 2016
RESSOURCES HUMAINES – CREATION D'EMPLOIS TEMPORAIRES
Titulaires présents :
Jérôme BALOGE, Alain BAUDIN, Anne BAUDOUIN, Jean-Michel BEAUDIC, Thierry BEAUFILS, Jacques BILLY, Marie-Christelle BOUCHERY, Christian BREMAUD, Dany BREMAUD, Jacques BROSSARD, Carole BRUNETEAU, Jean-Romée CHARBONNEAU, Christelle CHASSAGNE, Alain CHAUFFIER, Charles-Antoine CHAVIER, Jean-Luc CLISSON, Didier DAVID, Sylvie DEBOEUF, Luc DELAGARDE, Stéphanie DELGUTTE, Thierry DEVAUTOUR, Marie-Chantal GARENNE, Gérard GIBAULT, Isabelle GODEAU, Robert GOUSSEAU, Christine HYPEAU, Agnès JARRY, Dominique JEUFFRAULT, Monique JOHNSON, Bruno JUGE, Guillaume JUIN, Lucien-Jean LAHOUSSE, Rabah LAICHOUR, Simon LAPLACE, Alain LECOINTE, Alain LIAIGRE, Elisabeth MAILLARD, Sophia MARC, Philippe MAUFFREY, Josiane METAYER, Dany MICHAUD, Jean-Pierre MIGAULT, Marie-Paule MILLASSEAU, Serge MORIN, Jacques MORISSET, Rose-Marie NIETO, Michel PANIER, Eric PERSAIS, Stéphane PIERRON, Alain PIVETEAU, Adrien PROUST, Anne-Marie PROUST, Claire RICHECOEUR, Sylvette RIMBAUD, Jean-François SALANON, Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Nathalie SEGUIN, Florent SIMMONET, Michel SIMON, Dominique SIX, Marc THEBAULT, Patrick THOMAS, Yvonne VACKER, Céline VALEZE, Michel VEDIE
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Jeanine BARBOTIN à Luc DELAGARDE, Yamina BOUDAHMANI à Christine HYPEAU, Sophie BROSSARD à Jean-Pierre MIGAULT, Pascal DUFORESTEL à Stéphane PIERRON, Gérard EPOULET à Nathalie SEGUIN, Jean-Martial FREDON à Rabah LAICHOUR, Véronique HENIN- FERRER à Thierry DEVAUTOUR, Florent JARRIAULT à Dany MICHAUD, Elmano MARTINS à Florent SIMMONET, Marcel MOINARD à Robert GOUSSEAU, René PACAULT à Jacques BILLY, Sebastien PARTHENAY à Eric PERSAIS, Claude ROULLEAU à Jérôme BALOGE, Elodie TRUONG à Monique JOHNSON
Titulaires absents suppléés :
Daniel BAUDOUIN par Anne-Marie PROUST, Jean-Claude FRADIN par Dominique MARQUIS
Titulaires absents :
Jean BOULAIS, Romain DUPEYROU, Alain GRIPPON, Anne-Lydie HOLTZ, Gérard LABORDERIE, Jacqueline LEFEBVRE, Michel PAILLEY
Titulaires absents excusés :
Jeanine BARBOTIN, Yamina BOUDAHMANI, Sophie BROSSARD, Pascal DUFORESTEL, Gérard EPOULET, Jean-Martial FREDON, Véronique HENIN-FERRER, Florent JARRIAULT, Elmano MARTINS, Joël MISBERT, Marcel MOINARD, René PACAULT, Sebastien PARTHENAY, Claude ROULLEAU, Elodie TRUONG
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Claire RICHECOEUR
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20160314-C09-03-2016-DE
Date de télétransmission : 17/03/2016
Date de réception préfecture : 17/03/2016 C- 9-03-2016
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D’AGGLOMERATION DU 14 MARS 2016
RESSOURCES HUMAINES – CREATION D'EMPLOIS TEMPORAIRES
Monsieur Jacques BROSSARD, Vice-Président Délégué, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
Vu l’article 3 de la loi du 26 janvier 1984 modifiée ;
SPORTS D’EAU
Afin de satisfaire l’augmentation de fréquentation sur les équipements suivants :
- Piscines de Magné, Sansais, Niort, Chauray, Mauzé sur le Mignon et la Base Nautique du Lidon, il convient de renforcer les équipes en place, par des emplois saisonniers :
Piscine de Magné :
1 poste d’adjoint technique – préparation de l’équipement - à temps complet rémunéré sur le grade d’adjoint technique 2ème classe
1 poste d’adjoint technique – technique, entretien et hivernage de l’équipement – à temps complet rémunéré sur le grade d’adjoint technique 2ème classe 1 poste d’adjoint administratif – assistant piscine estivale - à temps non complet (25%) rémunéré sur le grade d’adjoint administratif 2ème classe
1 poste d’adjoint administratif – régie (avec mise en place et clôture) et entretien – à temps complet rémunéré sur le grade d’adjoint administratif 2ème classe 1 poste d’adjoint administratif – accueil et entretien – à temps complet rémunéré sur le grade d’adjoint administratif 2ème classe
1 poste BE/BPJEPS – à temps non complet (20%) rémunéré sur le grade d’ETAPS 7ème échelon
1 poste BE/BPJEPS – à temps non complet (11,42%) rémunéré sur le grade d’ETAPS 7ème échelon
1 poste BE/BPJEPS – à temps non complet (22,84%) rémunéré sur le grade d’ETAPS 7ème échelon
1 poste BE/BPJEPS – à temps complet rémunéré sur le grade d’ETAPS 7ème échelon 1 poste BE/BPJEPS – à temps non complet (50%) rémunéré sur le grade d’ETAPS 7ème échelon
1 poste BE/BPJEPS – à temps complet rémunéré sur le grade d’ETAPS 7ème échelon 1 poste BNSSA – à temps complet rémunéré sur le grade d’OTAPS 1 poste BNSSA – à temps non complet (50%) rémunéré sur le grade d’OTAPS
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20160314-C09-03-2016-DE
Date de télétransmission : 17/03/2016
Date de réception préfecture : 17/03/2016 Piscine de Sansais :
1 poste d’adjoint technique – technique, entretien et hivernage de l’équipement – à temps complet rémunéré sur le grade d’adjoint technique 2ème classe 1 poste d’adjoint administratif – assistant piscine estivale - à temps non complet (25%) rémunéré sur le grade d’adjoint administratif 2ème classe
1 poste d’adjoint administratif – accueil et entretien (mise en route et hivernage) – à temps non complet (80%) rémunéré sur le grade d’adjoint administratif 2ème classe 1 poste d’adjoint administratif – accueil et entretien (mise en route et hivernage) – à temps complet rémunéré sur le grade d’adjoint administratif 2ème classe 2 postes BE/BPJEPS – à temps complet rémunéré sur le grade d’ETAPS 7ème échelon
1 poste BE/BPJEPS – à temps complet rémunéré sur le grade d’ETAPS 7ème échelon 1 poste BE/BPJEPS – à temps complet rémunéré sur le grade d’ETAPS 7ème échelon 1 poste BE/BPJEPS – à temps complet rémunéré sur le grade d’ETAPS 7ème échelon 1 poste BNSSA – à temps complet rémunéré sur le grade d’OTAPS 1 poste BNSSA – à temps complet rémunéré sur le grade d’OTAPS
Piscine de Niort :
1 poste d’adjoint technique – machiniste / BNSSA – à temps complet rémunéré sur le grade d’adjoint technique 2ème classe
1 poste d’adjoint technique – machiniste / BNSSA – à temps complet rémunéré sur le grade d’adjoint technique 2ème classe
1 poste d’adjoint technique – machiniste / BNSSA – à temps complet rémunéré sur le grade d’adjoint technique 2ème classe
1 poste d’adjoint technique – machiniste / BNSSA – à temps complet rémunéré sur le grade d’adjoint technique 2ème classe
1 poste d’adjoint technique – machiniste / BNSSA – à temps complet rémunéré sur le grade d’adjoint technique 2ème classe
1 poste d’adjoint administratif – accueil et entretien - à temps complet rémunéré sur le grade d’adjoint administratif 2ème classe
1 poste d’adjoint administratif – accueil et entretien - à temps complet rémunéré sur le grade d’adjoint administratif 2ème classe
1 poste BE/BPJEPS – à temps complet rémunéré sur le grade d’ETAPS 7ème échelon 1 poste BE/BPJEPS – à temps complet rémunéré sur le grade d’ETAPS 7ème échelon
Piscine de Chauray :
1 poste BNSSA – opération savoir nager - à temps complet rémunéré sur le grade d’OTAPS
Piscine de Mauzé sur le Mignon :
1 poste BNSSA – opération savoir nager - à temps complet rémunéré sur le grade d’OTAPS
Base Nautique du Lidon :
2 postes d’adjoints administratifs – à temps non complet (80%) rémunérés sur le grade d’adjoint administratif 2ème classe
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20160314-C09-03-2016-DE
Date de télétransmission : 17/03/2016
Date de réception préfecture : 17/03/2016 ASSAINISSEMENT
Afin de pourvoir le poste d’un agent en disponibilité, il est proposé de créer un poste temporaire rémunéré sur le grade d’adjoint technique 1ère classe maximum.
Par ailleurs, compte tenu d’une obligation de réorganisation de service due à une absence prolongée d’un agent contractuel pour raisons de santé, il est proposé de créer un emploi temporaire rémunéré sur la base d’un adjoint technique 2eme classe.
Il est demandé au Conseil d’Agglomération de bien vouloir :
- Approuver les créations d’emplois temporaires.
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 80
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Jacques BROSSARD
Vice-Président Délégué
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20160314-C09-03-2016-DE
Date de télétransmission : 17/03/2016
Date de réception préfecture : 17/03/2016