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Convocation - convocation cm 20240415
Convocation - convocation cm 20250224
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Kaysersberg Vignoble.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm 20250224)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Institutions publiques,
nt
nine.
18
février
2025
Zysersbere
\rimolle
/
COMMUNE
de
KAYSERSBERG
VIGNOBLE
COMMUNES
DELEGUEES :
KIENTZHEIM
ET
SIGOLSHEIM
Mesdames,
Messieurs,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à la
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu :
Lundi
24 février
2025
à 19
heures
00
Salle
du
Conseil
Municipal
—
39
rue
du
Général
de
Gaulle
68240
KAYSERSBERG
VIGNOBLE
ORDRE
DU
JOUR :
ADMINISTRATION
GENERALE
1 — Désignation
du
secrétaire
de
séance.
2 — Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
municipal
du
16
décembre
2024.
3
—
Délégations
du
Conseil
municipal
données
à
Mme
le
Maire
en
application
de
l’article
L.
2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
COMMUNICATIONS 4 —
Commissions
communales.
5
—
Compte-rendu
des
décisions
prises
par
Mme
le
Maire
dans
le
cadre
des
délégations
consenties
par
le Conseil
Municipal.
—
Informations
de
Mme
le
Maire.
TRAVAUX
|
7
—
Approbation
des
travaux
de
confortation
du
mur
UA3
du
Château
du
Schlossberg
à
Kaysersberg. 8 — Approbation
des
travaux
d'installation
d'une
clôture
périphérique
au
stade
de
football
de
Sigolsheim. 9
—
Approbation
du
programme
d'installation
d'agrès
supplémentaires
aux
aires
de
jeux
du
Herrenmatten
et
de
la Weiss.
URBANISME
ET
AMENAGEMENT
DU
TERRITOIRE
10
—
Approbation
d'une
convention
de
concession
avec
le
Club
Vosgien
-
Section
de
Kaysersberg
pour
l'occupation
de
terrains
situés
en
forêt
communale.
11
—
Bassins
d'orage
: complément
à
la
délibération
du
03/07/2023
relative
à
l'échange
de :
parcelles
entre
la commune
de
Kaysersberg
Vignoble
et
M.
Jean-Richard
GSELL.
Le.
Vianeble
39,
rue
du
général
de
Gaulle
68240
KAYSERSBERG
VIGNOBLE
- Téléphone
: 03
89
78
11
11
- Télécopie
: 03
89
78
11
12
- Email
: info@kaysersberg-vignoble.fr DIVERS 12
— Questions
orales.
Je
vous
prie
de
croire,
Mesdames,
Messieurs,
à
l'assurance
de
ma
considération
distinguée.
Le
Maire
Méta Martine
SCHWARTZ
IST
)
E...
Vicmelle
39,
rue
du
général
de
Gaulle
68240
KAYSERSBERG
VIGNOBLE
-Téléphone
:03
89
78
11
11
-
Télécopie
:03
89
78
11
12
-Email:
info@kaysersberg-vi