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Ordre du Jour - 2025 12 17 Ordre du Jour du cm 17 DECEMBRE 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Chaudeney-sur-Moselle.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2025 12 17 Ordre du Jour du cm 17 DECEMBRE 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Démocratie,
DÉPARTEMENT
DE
MEURTHE-ET-MOSELLE
COMMUNE
DE
CHAUDENEY-SUR-MOSELLE
54200
TÉL
:03.83.43.05.85
REUNION
mairie.chaudeney@wanadoo.fr
X
CONSEIL
MUNICIPAL
+
Mesdames
et Messieurs
les
membres
du
CONSEIL
MUNICIPAL
sont
convoqués
à la salle
de
la
mairie,
pour
une
nouvelle
réunion
qui
aura
lieu
le
MERCREDI
17
DECEMBRE
2025
A
20
H
30
ORDRE
DU
JOUR
Renouvellement
du
bail
de
location
de
la
parcelle
communale
ZN
51
à
Monsieur
Franck
GALAND
Renouvellement
de
la
convention
de
déneigement
avec
Monsieur
Bruno
CHRISTOPHE,
exploitant
agricole
de
VELAINE-en-HAVE
à
compter
du
01/12/2025 Modification
de
la
délibération
n°2025/30
du
21/10/2025
concernant
la
vente
des
parcelles
communales
ZK
65
et
ZK
194
à
M.
Stéphane
SEGAULT
pour
ajout
du
nom
de
sa compagne
Christelle
GERARD
Vente
de
la
parcelle
communale
ZK
153
située
Rue
des
Vignes
Noël,
à
la
SCI
Caldinius Décision
modificative
n°3
: il convient
de
corriger
l’anomalie
constatée
dans
la
DM
N°02
du
02/06/2025
à
la
suite
d’une
erreur
de
la
trésorerie
concernant
le
sens
de
reprise
des
résultats
budgétaires
2024
du
Syndicat
du
Massif
du
Chandelan
dissous
Délibération
pour
la prise
en
charge
des
dépenses
d’investissement
avant
le vote
du
Budget
Primitif 2026
de
la commune
Divers
Le
Maire,
E.
PAYEUR