Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV+du+conseil+du+11+septembre+2024?t=1736436555
Procès Verbal - PV+du+conseil+du+11+septembre+2024?t=1738837717
Procès Verbal - PV+du+conseil+du+11+septembre+2024?t=1735564059
Procès Verbal - pv 11 septembre 2024
Procès Verbal - PV+du+conseil+du+7.01.25?t=1736436555
Procès Verbal - PV+du+conseil+du+7.01.25?t=1738837717
Procès Verbal - pv du conseil du 30 janvier 2024
Procès Verbal - pv 20231130
Procès Verbal - PV+du+Conseil+du+30+janvier+2024?t=1717492294
Procès Verbal - PV+du+Conseil+du+30+janvier+2024?t=1712301858
Procès Verbal - PV+du+conseil+du+11+septembre+
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Rauzan.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV+du+conseil+du+11+septembre+)
Thèmes du document : Justice et droit, Environnement, Jeunesse,
Département
de
la
Gironde
République
Française
MAIRIE
DE
RAUZAN
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
MERCREDI
11
SEPTEMBRE
2024
A
18H
L'an
deux
mille vingt-quatre,
le 11
septembre,
le Conseil
Municipal,
régulièrement
convoqué
le 6 septembre
2024,
s'est
réuni
sous
la présidence
de
M.
Christophe
QUEBEC,
Maire.
Membres
en
exercice
: 15
Présents
:
Christophe
QUEBEC
-
Sandrine
LACOUR
-
Romain
CHARDON
-
Florence
LOBRE
-—
Philippe
GUERRIER
—
Julie
Présents
: 10
MICOULAS
—
Didier
HENRY
—
Patrick
NARDOU
-—
Angélina
MONTIEL
- Pascal
MOUCHET
Absents
: 5
Excusés
: Alice
DENIS
—
Vincent
JOLY
-
Sophie
MARCOCCIO
-
Pouvoirs
:
David
BRIGNON
- Sophie
FOURNIER
4
Pouvoirs
: d'Alice
DENIS
à Julie
MICOULAS
De
Vincent
JOLY
à Christophe
QUEBEC
Votants
: 14
De
Sophie
MARCOCCIO
à Sandrine
LACOUR
De
Sophie
FOURNIER
à Florence
LOBRE
Secrétaire
de
séance
: Romain
CHARDON
A
l’ordre du jour,
les
délibérations
suivantes
:
Administration
générale
1. DE (O © —1 © Un R Lo + 4 — © — ND ms ti mi Un R GC
L’approbation
du
procès-verbal
du
conseil
précédent
La
validation
de
la présentation
de
la phase
2 « principes
d’aménagement
» de
l’étude
préalable
à la CAB La
validation
des
adresses
dans
le cadre
de
l’adressage
La
revente
du
garage
Boué
et le renoncement
à la DETR
pour
le projet
rattaché
le droit
à la formation
des
élus
La
validation
du
règlement
intérieur
du
conseil
municipal
La
validation
du
règlement
intérieur
du
service
administratif
La
subvention
au
collège
pour
le savoir-nager
la subvention
à l’Union
Nationale
de
Combattants
de
la Gironde
. l'ajustement
de
la RODP
GRDF
2023
pour
57,09
€
. la RODP
Enedis
2023
pour
239
€
l’actualisation
des
conventions
communales
. la candidature
au
label
territoire
bio
engagé
. Demande
de
subvention
SDEEG
tranche
2 du
programme
LED
. Demande
de
subvention
SIE
tranche
2 du
programme
LED
Et
les
questions
diverses La
séance
est ouverte
à
18h00
2024
- D94
:APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
23/07/2024
M.
le
Maire
demande
si
le
procès-verbal
de
la
précédente
réunion
appelle
des
observations.
Aucune
remarque
n’étant
formulée,
le
procès-verbal
de
la
réunion
du
13/07/2024
est
approuvé
à l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés. Pour:
14
Contre
: {
Abstention
: 0
2024
-
D95
:
VALIDATION
DE
LA
PRESENTATION
DE
LA
PHASE
2
«
PRINCIPES
D’'AMENAGEMENT
»
DE
LA
CAB
Monsieur
le
Maire
indique
que
le
Cabinet
Moonwalk
a présenté
lors
du
comité
de
pilotage
du
lundi
29
juillet
2024
les
principes
d'aménagement
de
la
phase
2
de
l’étude
préalable
à
la
Convention
d'Aménagement
de
Bourg. Il
propose
donc
au
Conseil
Municipal
de
valider
les
principes
d’aménagement
présentés
qui
sont
conformes
au
cahier
des
charges
et
aux
attentes
formulées.
Ïl
est
indiqué
que
les
priorités
retenues
sont
:
.Priorité
1
:SECTEUR
1 :
le
cœur
de
bourg
incluant
la
place
de
la
halle,
en
favorisant
la
végétalisation
au
détriment
d'une
halle
:sans
feux
de
signalisation
mais
avec
une
écluse,
la
page
18/51
(sans
la
halle)
semble
une
bonne
orientation
de
travail,
avec
volonté
d'entraver
le
passage
des
camions
sans
pour
autant
totalement
les
interdire.
.Priorité
2
:SECTEUR
2 :
les
abords
de
l’école
(proposition
en
page
22/51).
.Priorité
3
:SECTEUR
3 :
parvis
du
château
et
rue
de
la
chapelle,
sur
le
principe
de
la
page
27/51.
.Priorité
4
:SECTEUR
5 :
du
Carreyron
au
village
brocante,
sur
le
principe
de
la
page
33/51
pour
assurer
une
continuité
depuis
le
château
jusqu'à
la
grotte
et
sans
dépenses
importantes.
.Priorité
5
:SECTEUR
6
:pour
finir
l'aménagement
du
centre
bourg,notamment
les
abords
de
la
mairie,
sans
achat
de
la
parcelle
n°422,
sur
le
principe
de
la
page
36/51.
.Priorité
6
:SECTEUR
4 :
le
vieux
bourg,
cheminement,
église,
en
se
conformant
au
principe
de
la
page
30/51. M.
le Maire
précise
qu’en
s’appuyant
sur
l’analyse
financière
réalisée
par
M.
CERQUEIRA
du
Département,
la fourchette
financière
dédiée
à la réalisation
de la CAB
serait de 700
000
€ minimum
à 1 300
000
€ maximum.
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité
des
membres
présents
et représentés,
-
valide
les
principes
d’aménagement
de
la phase
2 de
l’étude
préalable
à la CAB
de Rauzan,
-
valide
l’ordre
des
priorités tel
que
présenté
-
valide
une
fourchette
financière
dédiée
à la CAB
de
700
000
€ à 1 300
000
€
-
charge
M.
le Maire
de
signer tout
document
nécessaire
à ce dossier.
Pour
: 14
Contre
: 0
Abstention
: 0
M.
MOUCHET
demande
pourquoi
tous
les élus
n’étaient
pas
à la réunion
CAB
du
mois
de juillet.
M.
le Maire
répond
qu’un
groupe
de travail,
constitué
du
Maire
et des
adjoints,
porte
ce
dossier,
qu’il ne
prend
aucune
décision
mais
que
cela
permet
d’avancer
rapidement
compte
tenu
de
la
mission
de
18
mois
qui
est
confié
à l’équipe
municipale,
Le
but
est
de
co-construire
ce
projet ;
il y
aura
donc
des
réunions
publiques
et
tout
le monde
sera investi
dans
ce projet.
M.
MOUCHET
sollicite
la présence
de
l’opposition
dans
ce groupe
de travail.
M.
le Maire
y répond
défavorablement
expliquant
qu’il
ne
s’agit
pas
d’une
commission
et souligne
que
tous
les documents
sont transmis
à tous
afin
de répondre
à toute
demande
d’information.
2024
- D96
: VALIDATION
DES
ADRESSES
RETENUES
DANS
LE
CADRE
DE
L’ADRESSAGE
Monsieur
le Maire
rappelle
que
par
délibération
du
6 avril
2023,
le Conseil
municipal
a validé
le principe
de
procéder
au
nommage
et au
numérotage
des
voies
et lieux-dits
de
la commune,
et autorisé
l’engagement
des
démarches
préalables
à leur
mise
en
œuvre.
Il appartient
au
conseil
municipal
de
choisir,
par
délibération,
le
nom
à donner
aux
rues,
voies,
places
et lieux-dits
de
la commune.
La
dénomination
des voies
communales
et privées
ouvertes
à la circulation
est laissée
au
libre choix
du
Conseil
Municipal
dont
la délibération
est exécutoire
par
elle-même.
2 Ï
convient,
pour
faciliter
la
fourniture
de
services
publics,
tel
que
les
secours
et la
connexion
aux
réseaux,
et
d’autres
services
commerciaux
comme
la
délivrance
du
courrier
et
des
livraisons,
d’identifier
clairement
les
adresses
des
immeubles.
M.
CHARDON
explique
que
les
résidences
ont
récupéré
leur
nom
inital
et
que
les
élus
ont
souhaité,
autant
que
possible,
respecter
et
répondre
aux
attentes
des
Rauzannais.
Il
rappelle
que
les
numéros
vont
changer
puisque
lon
va
passer
au
système
métrique.
Il
précise
que
les
choix
esthétiques
concernant
les
plaques
et
numéros
pourront
être
soumis
lors
d’un
prochain
conseil.
Considérant
l’intérêt
communal
que
présente
la
dénomination
des
voies,
le
Conseil,
à l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés,
décide
:
- de
VALIDER
les
noms
attribués
à
l’ensemble
des
voies
communales
et
privées
ouvertes
à la
circulation
et
des
lieux-dits,
-
d'AUTORISER
Monsieur
le
Maire
à
signer
toutes
les
pièces
nécessaires
à
l’exécution
de
la
présente
délibération,
- d'ADOPTER
les
dénominations
telles
que
présentées
et
annexées.
Pour
: 14
Contre
: 0
Abstention
: 0
2024
—
D97
: LA
REVENTE
DU
GARAGE
BOUE
ET
LE
RENONCEMENT
A
LA
DETR
POUR
LE
PROJET
RATTACHE
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
le
garage
Boué
cadastré
ZA
175
sis
au
202
rue
Neuve
d’une
surface
de
40
m°
a
été
acheté
suite
à une
délibération
du
6 avril
2023
pour
38
000
€.
Un
projet
d'aménagement
a
ensuite
été
chiffré
à
117
888,59
€
HT
soit
141
466,30
€
TIC,
étude
et
maîtrise
d'œuvre
comprises.
Une
demande
de
DETR
a été
déposée
et
acceptée
pour
une
aide
financière
de
30
808,75
€
Compte
tenu
des
dépenses
à venir
et
notamment
du
projet
de
Convention
d'Aménagement
de
Bourg,
et
sachant
que
la
destination
de
ce
garage
n’avait
pas
été
vraiment
déterminée,
il
est
proposé
de
le
revendre
et
de
renoncer
à
la
DETR
attribuée.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
-
décide
de revendre
le garage
de la rue Neuve
et de renoncer
à la DETR
attribuée
pour
les travaux
d'aménagement
de
ce
bien.
-
autorise
M.
le Maire
à signer
tout
docuinent
concernant
cette
revente
-
charge
M.
le Maire
d’aviser
la Sous-Préfecture
du
renoncement
à la DETR
attribuée
pour
ce
projet.
M.
MOUCHET
demande
si le logement
dit du
percepteur
n’est
pas
à vendre.
M.
NARDOU
précise
qu’il
était
libre. M.
le Maire
répond
que
ce
logement
a été loué
pour
dépanner
une
famille
dans
l’urgence
et que
son
devenir
n’est
pas
arrêté
pour
le moment.
M.
NARDOU
trouve
que
ce
garage
est très
bien
placé
et aurait
pu
être
utile
pour
d'éventuels
besoins
futurs
dans
le cadre
de
l’aménagement
du
bourg.
Mme
MONTIEL
trouve
dommage
de
s’en
séparer
notamment
pour
le projet bibliothèque
et salle des associations.
M.
le Maire
répond
que
c’est un
choix
stratégique,
économique,
que
le local
était de toute façon
un
peut petit pour
une
bibliothèque.
I] ajoute
que
si la commune
en
avait
eu
les moyens,
le choix
aurait
été
de
le garder.
Pour
: 11
Contre
: 1 (M.
NARDOU)
Abstentions
: 2 (MM.
MONTIEL
- MOUCHET)
2024
— D98
: DROIT
A
LA
FORMATION
DES
ELUS
Monsieur
le
Maire
expose
que
la
formation
des
élus
municipaux
est
organisée
par
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et notamment
par
l'article L2123-12
du
code
général
des
collectivités
territoriales
qui
précise
que
celle-ci
doit
être adaptée
aux
fonctions
des
conseillers
municipaux.
Compte
tenu
des
possibilités
budgétaires,
il est proposé
qu'une
enveloppe
budgétaire
d'un
montant
égal
à 10
%
des
indemnités
de
fonction
soit
consacrée
chaque
année
à la formation
des
élus.
Alors
que
les
organismes
de
formations
doivent
être
agréés,
Monsieur
le maire
rappelle
que
conformément
à
l'article
L 2123-13
du
code
général
des
collectivités territoriales,
chaque
élu
ne peut
bénéficier
que
de
18 jours
de
formation
sur toute
la durée
du
mandat
et quel
que
soit le nombre
de
mandats
qu'il
détient.
Ce
congé
est
renouvelable
en
cas
de
réélection. Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés:
.Adopte
le
principe
d'allouer
dans
le
cadre
de
la
préparation
du
budget
une
enveloppe
budgétaire
annuelle
à la
formation
des
élus
municipaux
d'un
montant
égal
à
10%
du
montant
des
indemnités
des
élus.
La
prise
en
charge
de
la
formation
des
élus
se
fera
selon
les
principes
suivants
:
- agrément
des
organismes
de
formations
;
- dépôt
préalable
aux
stages
de
la
demande
de
remboursement
précisant
l'adéquation
de
l'objet
de
la
formation
avec
les
fonctions
effectivement
exercées
pour
le
compte
de
la
commune
;
- liquidation
de
la
prise
en
charge
sur
justificatifs
des
dépenses
;
- répartition
des
crédits
et
de
leur
utilisation
sur
une
base
égalitaire
entre
les
élus.
.Décide
selon
les
capacités
budgétaires
de
prévoir
chaque
année
l'enveloppe
financière
prévue
à cet
effet.
Pour
: 14
Contre
: 0
Abstention
: 0
2024
- D99
: VALIDATION
DU
REGLEMENT
INTERIEUR
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Monsieur
le
Mairie
explique
que
le
règlement
intérieur
est
obligatoire
dans
les
communes
de
plus
de
1000
habitants.
Ce
dernier
permet
d’apporter
des
compléments
indispensables
de
sorte
à
assurer
le
bon
fonctionnement
du
Conseil
Municipal.
Après
rappel
des
dispositions
prévues
par
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
le Conseil
Municipal
étudie
la proposition
de
règlement
intérieur
du
Conseil
Municipal
qui
a été envoyé
pour
étude
en
même
temps
que
la convocation.
Le
Conseil
Municipal,
à l'unanimité
des
membres
présents
et représentés,
approuve
le règlement
intérieur
du
Conseil
Municipal
tel
qu'annexé.
Pour
: 14
Contre
: 0
Abstention
: 0
2024
— D109
: VALIDATION
DU
REGLEMENT
INTERIEUR
DU
SERVICE
ADMINISTRATIF
M.
le Maire
présente
au Conseil
Municipal
le règlement
interne
de fonctionnement
du
service
administratif qui
avait
reçu
un
avis
favorable
du
Comité
Social
territorial
du
Centre
de
Gestion
en
date
du
28/11/2023.
En
effet
un
exemplaire
a été
envoyé
en
même
temps
que
la
convocation
pour
apporter
quelques
précisions
(temps
de pause
par exemple)
et la fermeture
au public
le mardi
matin
en
lieu
et place
du jeudi
matin
à compter
du
17
septembre
2024.
A
partir
de
cette
date,
une
permanence
France
Service
se tiendra
tous
les jeudis
matin
à la mairie. Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l’unanimité
des
membres
présents
et représentés,
valide
les
ajouts
et modifications
à la marge
portés
au
règlement
interne
de
fonctionnement
du
service
administratif te]
qu’annexé.
Pour
: 14
Contre
: 0
Abstention
: 0
2024
- D101
: SUBVENTION
AU
COLLEGE
PIERRE
MARTIN
DE
RAUZAN
POUR
LE
SAVOIR
NAGER M.
le Maire
explique
que
pour
financier
le savoir-nager
des
élèves
de
6t",
le collège
faisait jusqu’à
présent
appel
au
Syndicat
Intercommunal
de
Transport
Scolaire
et
de
Fonctionnement
du
Collège
Pierre
Martin
de
Rauzan
qui versait
une
subvention
de
6 000
€. Le
SITSF
n'étant
plus
en
mesure
de verser
cette aide
financière,
la Principale
du
Collège a
sollicité
l’aide
des
20
communes
de
ce syndicat.
M.
le Maire
propose
de
verser
au
collège
une
subvention
de
500
€.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés,
décide
d’attribuer
au collège
Pierre
Martin
de
Rauzan
une
subvention
de
500
€ pour
le savoir
nager
des
élèves
de
6°",
M.
MOUCHET
demande
si ce
sera
permanent
ou
si cela
est lié aux
difficultés
financières
du
Département.
M.
le Maire
précise
que
ce
sera ajustable
et soumis
au vote
chaque
année.
Pour
: 14
Contre
: 0
Abstention
: 0 LA
SUBVENTION
A
L'UNION
NATIONALE
DE
COMBATTANTS
DE
LA
GIRONDE
(reportée)
M.
le
Maire
explique
que
suite
à une
conversation
avec
M.
AUDEBERT
et
M.
MOUCHES,
il
préfère
reportée
voire
annulée
cette
proposition
concernant
une
demande
de
subvention
de
400
€
formulée
par
l’Union
Nationale
des
Combattants
de
la
Gironde.
M.
MOUCHET
confirme
qu’il
n’est
pas
nécessaire
de
donner
une
subvention
à cette
association
alors
que
M.
AUDEBERT
assure
les
cérémonies
et
que
l’association
de
Sauveterre
se
déplace
sans
rien
demander.
2024
—
D102
: RODP
GRDF
2024
(annule
et
remplace
délibération
n°2024
- D37)
M.
le
Maire
indique
que
suite
à un
courrier
de
GRDPF,
il
est
nécessaire
de
reprendre
une
délibération
(qui
annule
et
remplace
la
délibération
2024
—
D37
du
28/03/2024)
pour
la
redevance
d’occupation
du
domaine
public
car
le
coefficient
n’est
plus
de
1,39
mais
de
1,42.
Par
conséquent,
suite
à l’application
de
ce
coefficient,
la
recette
pour
la
collectivité
n’est
pas
de
332,19
€
mais
de
339,36
€
arrondis
à
339
€
L’occupation
du
domaine
public
par
les
ouvrages
de
distribution
de
gaz
naturel
sur
notre
collectivité
donne
lieu
au
paiement
d’une
redevance
(RODP)
conformément
au
décret
n°2007-66
du
25
avril
2007.
En
outre
l’occupation
provisoire
du
domaie
public
par
les
chantiers
de
distribution
de
gaz
naturel
sur
notre
collectivité
donne
lieu
au
paiement
d’une
redevance
(RODPP)
conformément
au
décret
n°
2015-334
du
25
mars
2015.
.RODP
Rauzan
: insee
Commune
Longueur
canalisation
(m)
3335
luzan
3971
Coefficient
de revalorisation
(CR)
: 1,42
Calcul
de
la redevance
: [(0,035
x L) +
1001
x CR
Le
Conseil
municipal,
cet exposé
entendu,
Vu
les
décrets
n°2007-66
du
25
avril
2007
et n°
2015-334
du
25
mars
2015
relatifs
aux
redevances
et
droits
de passage
sur
le domaine
public
;
Et
après
en
avoir
délibéré
à l’unanimité
des
membres
présents
et représentés,
en
application
de
l’article
L.2322-4
du
code
général
de
la propriété
des
personnes
publiques,
- fixe
la redevance
GRDF
au
titre
de
l’année
2024
à 339,36
€ arrondis
à
339
€
- Et donne
tous
pouvoirs
à Monsieur
le Maire
pour
la mise
en
application
de
cette
décision.
Pour
: 14
Contre
: 0
Abstention
: 0
2024
— D103
: RODP
ENEDIS
2024
M.
le Maire
indique
que
la perception
de
cette
RODP
par
les communes
nécessite
impérativement
sa création
par
délibération
du
conseil
municipal.
Ce
principe
s’applique
quel
que
soit
le concessionnaire,
en
général
Enedis.
Le
montant
maximum
de
cette
redevance
est
défini
par
le
décret
n°2002-409
du
26
mars
2002
qui
en
assoit
la
valeur
sur
la population
de
la commune.
Pour
les
communes
dont
la
population
est
inférieure
ou
égale
à 2
000
habitants,
la RODP
est fixée
à 239
euros.
En
effet,
la redevance
maximale
pour
occupation
du
domaine
public
communal
par
les
ouvrages
de
transport
et
de distribution
d’électricité applicable
à ces communes
est de 238,94
euros
pour
2023.
Le montant
de la redevance
pouvant
être
mis
en
recouvrement,
pour
ces
communes,
est
donc
égal
à
239
euros
au
titre
de
cette
année,
conformément
à l’article
L.
2322-4
du
Code
Général
de
la Propriété
des
Personnes
Publiques
qui
prévoit
que
le
montant
de
redevance
doit
être
arrondi
à leuro
le plus
proche
(la
fraction
d’euro
égale
à 0,5
étant
comptée
pour
1). Le
Conseil
municipal,
cet exposé
entendu,
Vu
le
décret
n°2002-409
du
26
mars
2002
relatif aux
redevances
et
droits
de
passage
sur
le
domaine
public
;
Et
après
en
avoir
délibéré
à l’unanimité
des
membres
présents
et représentés,
en
application
de
l’article
L.2322-4
du
code
général
de
la propriété
des
personnes
publiques,
fixe
la redevance
Enedis
au
titre
de
5 l’année
2023
à 239
€
et
donne
tous
pouvoirs
à Monsieur
le
Maire
pour
la
mise
en
application
de
cette
décision.
Pour
: 14
Contre
: 0
Abstention
: 0
2024
— D104
: ACTUALISATION
DES
CONVENTIONS
COMMUNALES
M.
le Maire
indique
que
les
conventions
passées
par
la commune
ont
été
reprises
et actualisées.
Elles
ont
été
transmises
en
même
temps
que
la
convocation
pour
permettre
aux
membres
du
conseil
d’en
prendre
connaissance,
Une
nouvelle
convention
a également
été
envoyée
;elle
concerne
France
Service
qui
propose
une
permanence
numérique
tous
les
jeudis
matins
à la
mairie.
Egalement,
une
proposition
de
convention
avec
la
Mission
Locale
a été
faite
qui
organise
des
permanences
tous
les derniers
lundis
matins
de
chaque
mois.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés,
valide
l’ensemble
des
conventions
présentés
et autorise
M.
le Maire
à les signer.
Pour
: 14
Contre
: 0
Abstention
: 0
2024
- D105
: CANDIDATURE
AU
LABEL
TERRITOIRE
BIO
ENGAGE
M.
le Maire
explique
que
ce
label va mettre en valeur
notre savoir-faire
au
niveau
de
la biodiversité,
Nous
mettrons
en
avant
-
la Cave
Coopérative
et son
circuit
Biodiversité
-
1 viticulteur
bio
sur 27
hectares.
Les
nombreuses
actions
se traduisent
par
une
sensibilisation
des
habitants
pour
le compostage
avec
l’installation
de composteurs
à la Résidence
Autonomie
et dans
le bourg,
et l’organisation
d’atelier compostage
avec
lUSTOM,
mais
aussi
une
gestion
raisonnée
et différenciée
des
espaces
verts, par
la plantation
de
haies
arbustives.
Il est mis
à disposition
des
habitants
une
aire
de
broyage
de
branchages
et une
restitution
du
broyat
pour
les
composteurs.
Depuis
2016
la
commune
est
engagée
dans
une
démarche
zéro
pesticide
pour
l'entretien
de
tous
les
espaces
communaux.
La
commune
est
également
engagée
sur
une
CAB
pour
améliorer
le
cadre
de
vie
de
la
place
du
château
et
de
la Grand
Rue
(Enfouissement
des
réseaux).
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
valide,
à
l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés,
la
candidature
de
la commune
au
label
territoire
bio
engagé,
et charge
M.
le Maire
de
signer
tout
document
relatif à
ce
dossier.
Pour
: 14
Contre
: 0
Abstention
: 0
2024
- D106
: DEMANDE
DE
SUBVENTION
AU
SDEEG
POUR
LE
PROGRAMME
LEDS
2025
M.
le
Maire
rappelle
que
la précédente
équipe
municipale
a
pris
la
décision
de
remplacer
les
luminaires
de
la
commune
par
des
LEDS.
Ce
projet
chiffré
à 297
183,33
€ par
le SDEEG
a reçu
un
accord
de
subvention
au
titre
du
Fonds
Vert
de
40
%
soit
118
873,33
€.
Il souligne
que
le projet
doit
avoir
commencé
dans
les
2
ans
et doit
être
achevé
dans
les 4 ans
suivants
l'arrêté
d’attribution
du
16 mai
2023.
Il
est
expliqué
que
ce
projet
peut
également
être
subventionné
par
le
SDEEG
à
hauteur
de
20
%
par
an
(d’un
plafond
de
60
000
€ soit un
maximum
de
12
000
€).
Il rappelle
que
la demande
de
subvention
au
SDEEG
pour
la tranche
1 (année
2024) a
été faite
et acceptée.
Il propose
de
faire
la demande
de
subvention
au
SDEEG
pour
la tranche
2 (année
2025)
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
(CGCT)
;
Considérant
que
la collectivité
peut
bénéficier
de
l’aide
financière
du
SDEEG
dans
le
cadre
du
programme
de
travaux
d’éclairage
public
qui
seront
inscrits
au
budget
primitif 2025
;
Considérant
que
ce programme
LEDS
est prévu
par
tranches
;
Considérant
que
la tranche
2 (programme
2025)
est chiffrée
à 90
701,60
€ +
6 349,11
€ (maîtrise
d'œuvre
: 7%)
6 I
est
proposé
au
Conseil
Municipal
de
solliciter
l’aide
financière
du
SDEEG
(20
%
du
montant
HT
hors
frais
de
gestion)
au
titre
du
programme
d'éclairage
public
2025
suivant
le
plan
de
financement
ci-dessous
:
-
Montant
des
travaux
2025
:
90
701,60
€
HT
-
Maîtrise
d'œuvre
7%
:
6349,11
€
HT
-
Montant
subvention
SDÉEG
:
12
000,00
€ (20
%
du
montant
HT
des
travaux
plafonné
à
12
000
€)
-
Montant
subvention
SIE
:
32
000,00
€
(40
%
du
montant
HT
des
travaux
plafonné
à 32
000
€)
- _
Autofinancement
2025
:
53
050,71
EHT
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés
:
-
sollicite
dans
le
cadre
de
la
tranche
2
chiffrée
à 90
701,60
€
+
6
349,11
€
(maîtrise
d’œuvre
:7%)
(année
2025)
de
son
programme
LEDS,
une
subvention
de
12
000
€
auprès
du
SDEEG
au
titre
du
programme
de
l’éclairage
public
2025
-
et
charge
M.
le
Maire
de
signer
tout
document
se
rapportant
à cette
opération.
En
réponse
à une
interrogation
de
M
MOUCHET,
sur
l’économie
réelle
d’énergie,
M.
le
Maire
répond
qu’elle
ne
peut
être
chiffrée
à ce
jour
mais
que
l’économie
sur
la
consommation
d’énergie
sera
indéniable
mais
également
et
surtout
sur
la
maintenance
:le
forfait
pour
les
interventions
sur
des
leds
est
beaucoup
moins
onéreux
et
fréquent
que
sur
des
candélabres
classiques
vieillissants.
Par
ailleurs,
M.
le
Maire
souligne
que
les
installations
en
led
pourront
être
pilotées
individuellement
(réduire
leur
intensité,
les
éteindre)
grâce
à une
application
sur
téléphone.
Pour
: 14
Contre
: 0
Abstention
: 0
2024
—
D107
: DEMANDE
DE
SUBVENTION
AU
SJE
DE
L’ENTRE-DEUX-MERS
POUR
LE
PROGRAMME
LEDS
2025
M.
le
Maire
rappelle
que
le
Conseil
Municipal
a pris
la
décision
de
remplacer
les
luminaires
de
la
commune
par
des
LEDS.
Ce
projet
chiffré
à 297183,33
€
par
le
SDEEG
a reçu
un
accord
de
subvention
au
titre
du
Fonds
Vert
de
40
%
soit
118
873,33
€.
Ii
souligne
que
le
projet
doit
avoir
commencé
dans
les
2
ans
et
doit
être
achevé
dans
les
4 ans
suivants
l’arrêté
d'attribution
du
16
mai
2023.
Il rappelle
que
ce
projet
peut
également
être
subventionné
par
le SDEEG
à hauteur
de
20
%
par
an
(d’un
plafond
de
60
000
€
soit
un
maximum
de
12
000
€)
en
partenariat
avec
le
SIE
de
l’Entre-Deux-Mers
qui
subventionne
également
à hauteur
de
40
%
par
an
(d’un
plafond
de
80
000
€, soit
un
maximum
de
32
000
€).
Afin
de
pouvoir
bénéficier
de
ces aides
complémentaires,
il a été
décidé
d’effectuer
ses travaux
par tranches.
La
1%
tranche
(programme
2024)
a reçu
un
avis
favorable
de
subvention
du
SDEEG
et du
SIE.
Il est proposé
de
solliciter
la subvention
auprès
du
STE
de
l’Entre-Deux-Mers
pour
le programme
LED
2025
Considérant
que
la tranche
2 (programme
2025)
est chiffrée
à 90
701,60
€ +
6 349,11
€ (maîtrise
d’œuvre
: 7%)
[est
proposé
au Conseil
Municipal
de solliciter l’aide financière
du SIE de l’Entre-Deux-Mers
(40 %
du montant
HT
plafonné
à 32
000 €) au titre du programme
d'éclairage
public 2025
suivant
le plan
de financement
ci-dessous
:
Montant
des
travaux
2025
:
90
701,60
€ HT
Maîtrise
d'œuvre
7%
:
6349,11EHT
Montant
subvention
SDEEG
:
12
000,00
€ (20
%
du
montant
HT
des
travaux
plafonné
à 12
000
€)
Montant
subvention
SIE :
32
000,00
€ (40
%
du
montant
AT
des
travaux
plafonné
à 32
000
€)
Autofinancement
2025
:
53
050,71
EHT
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
des
membres
présents
et représentés :
sollicite
dans
le cadre
de
la tranche
2 chiffrée
à 90
701,60
€ + 6 349,11
€ (maîtrise
d’œuvre
: 7%)
(année
2025)
de
son
programme
LEDS,
une
subvention
de
32
000
€ auprès
du
SIE
de
l’Entre-Deux-Mers
au
titre du
programme
de
l'éclairage
public
2025
charge
M.
le Maire
de
signer
tout
document
se rapportant
à cette
opération.
Pour:
14
Contre :
0
Abstention
: 0 M.
le
Maire
récapitule
donc
que
sur
des
travaux
qui
s’élèvent
en
totalité
à
297
183,33
€
HT,
la
commune
percevra
le
fonds
vert
pour
118
873,33
€,
une
subvention
du
SDEEG
de
36
000
€
(3
x
12
000
€)
et
une
subvention
du
SJE
de
96
000
€
(3
x 32
000
€),
soit
un
reste
à charge
pour
la commune
de
46
310
€
HT.
Questions
diverses
. Plan
canicule
: Mme
LACOUR
explique
qu’il
a été mis
en
place
et activé
deux
fois
; les personnes
concernées
ont
donc
été
appelées
les dimanches
où
l’alerte
canicule
a été
déclenchée.
M.
MOUCHET
souligne
que
les fiches
pour
mettre
à jour
le registre
de
la mairie
sont
parvenues
aux
résidents
de
la
RPA
fin
juillet.
Il
regrette
une
organisation
« brouillon
».
Mme
LACOUR
explique
que
cela
avait
été
demandé
par
M.
NARDOU
en
mai
et en
partie
distribué.
M.
MOUCHET
déplore
que
lors
du
pont
du
15
août
il y
ait
eu
4 jours
sans
personnel
à la
résidence
d’autant
qu’une
alarme
incendie
s’est
déclenchée
chez
l’un
des
résidents
suite
aux
batteries
faibles
de
l’appareil.
M.
le Maire
répond
que
les
retours
des
résidents
de
la RPA
sont
très
positifs
et qu’il
n’y
a pas
de
remontée
de
cette
information.
Mme
LACOUR
reprend
M.
MOUCHET
qui prétend
que
les résidents
n’ont
pas
vu
beaucoup
de monde
en juillet
et août
alors
que
les élus
sont
venus
régulièrement.
. Conseil
de
Vie
Sociale
: M.
MOUCHET
demande
où
l’on
en
est sur
ce point.
Mme
LACOUR
répond
qu’elle
a eu
l’accord
du
Département
et qu’il
sera
mis
en
place,
qu’une
réunion
se tiendra
au
courant
de
l’automne.
. Boulanger
ambulant
: M. NARDOU
souhaite
revenir
sur l’autorisation
donnée
car il ne se souvient
pas
l’avoir
signée.
En
effet,
ce boulanger
a fait une
demande
par
mail
en juillet en
indiquant
qu’il
pourrait
être opérationnel
dès
le 3 août,
et il semblerait
qu’il
n’ait
pas
reçu
un
très
bon
accueil,
sa présence
faisant
polémique
par
rapport
aux
boulangers
présents
à Rauzan.
M.
le
Maire
demande
à
M.
NARDOU
s’il
est
favorable
ou
non
à
la
venue
de
ce
boulanger
ambulant.
M.
NARDOU
répond
que
lui,
aurait
consulté
les
boulangers
présents
avant
de
décider
de
l’opportunité
ou
non
de
sa venue.
En
tout
cas,
s’il
a donné
cette
autorisation,
il ne
s’en
souvient
pas
mais
est capable
de
l’assumer.
M.
le Maire
répond
que
M.
NARDOU à
bien
signé
cette
autorisation
le 27 juin
2024
et lui transmet
le document
en
question.
Il explique
qu’il
a réduit
le temps
de
cette
autorisation
à 3
mois
au
lieu
des
12
mois
donnés
afin
de
voir
l’impact
que
cela
peut
avoir
sur
les
deux
autres
boulangers.
M.
le Maire
tient à souligner
qu’il
faudra
trancher
pour
savoir
si l’on
souhaite
un
marché
qui
s’agrandit
au
risque
d’avoir
des
doublons,
ou
si l’on refuse
tout doublon
et on
garde
un
tout petit marché.
C’est
un
sujet dont
il faudra
parler. . Forum
des
associations
: M.
MOUCHET
se dit consterné
par la volonté
d’exclure
l’opposition
lors de
la photo
de
samedi
matin
avec
la Conseillère
Départementale
et les élus.
M.
le Maire
rappelle
que
son
équipe
est
en
mission
pour
quelques
mois
dans
laquelle
il leur
faut
être
rapide
et
efficace.
C’est
donc
une
volonté
assumée
de
laisser
l’opposition
un
petit
peu
de
côté
mais
de
l’informer.
En
revanche,
il souligne
la volonté
de
l’équipe
de
co-construire
avec
la population.
M.
MOUCHET
répond
que
dans
ces
conditions,
il ne
faut
pas
compter
sur
l’association
« pas
à pas
» pour
quoi
que
ce soit et qu’il
préfère
se mettre
à l’écart.
Mme
MONTIEL
rejoint
M.
MOUCHET
et dit qu’elle
a
le sentiment
de
ne
servir
à rien
puisqu’on
ne
les
a pas
inclus
dans
les groupes
de travail.
Elle
aimerait
faire
partie
de
certaines
choses
et ne
pas
être seulement
présente
au
conseil.
M.
le Maire
lui
répond
qu’il
en
reparlera
avec
elle
ultérieurement.
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
M.
le Maire
lève
la séance
à
18h45
et remercie
les personnes
présentes.