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Document publié le Samedi 27 janvier 2024 par la commune de Corbelin.
Lien du pdf (Déliberation - Resultat des votes CM27062024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Justice et droit,
Conseil municipal
Cort In du 27 jun 2024 SR
à RESULTAT DES VOTES
L'an deux mille vingt-quatre, le 27, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la commune de
CORBELIN (Isère), dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la
présidence de Monsieur Frédéric GEHIN, Maire.
- Nombre de conseillers en exercice : 19
- Date de La convocation : 24 juin 2024
Etaient présents :
Frédéric GEHIN, Maire, Lionet RITTNER, 1° adjoint, Marie-Hétène LAJON, 2t"* adjointe, Hervé
DELBEGUE, 3°" adjoint, Marie-Claude GARIN, 4°" adjointe, Alain CHADI, Christine GUIMOYAS,
Jocelyne SCAPPATURA, Grégory MEYER, Fabienne SALAMAND, Yoann ZINOPOULOS, Sophie
GUILLAUD-PIVOT, Anthony BOUVIER, René VIAL, François MANON, loan FILIMON, Marie-
Christine SAGNAL, Monique BERTRAND, Sylvain BERNACHOT.
Etaient excusés ou absents :
- Grégory MEYER donne pouvoir à Frédéric GEHIN
Marie-Claude GARIN, a été désignée pour remptir Les fonctions de secrétaire de séance.
LISTE DES DELIBERATIONS :
- DÉLIBÉRATION n°2024-06-01 : FINANCES : décision modificative n°1 - écritures d’ordre budgétaire
Adoption à la majorité.
= DÉLIBÉRATION n°2024-06-02 : URBANISME : autorisation d'occupation du domaine
pubtic
Adoption à la majorité.
Le secrétaire de séance Le Maire
Marie-Claude GARIN Frédéric GEHIN
Affiché le 28 juin 2024
Mairie de Carbelin
40 place du Campanil — 38630 CORBELIN