Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - 2023 102 signature de la convention cadre 2023 202
Convocation - 2023 102 signature de la convention cadre 2023 202
Convocation - 2023 102 signature de la convention cadre 2023 202
Convocation - 2023 102 signature de la convention cadre 2023 202
unknown - Communauté de communes - Arize Lèze - 2023 102 sig
Convocation - 2024 30 signature de l avenant a la convention ave
Convocation - 2024 30 signature de l avenant a la convention ave
Convocation - 2024 30 signature de l avenant a la convention ave
Convocation - 2024 30 signature de l avenant a la convention ave
Convocation - 2024 30 signature de l avenant a la convention ave
Convocation - 2023 102 signature de la convention cadre 2023 2025 avec le conseil departemental de l ariege relative a l entretien des itineraires inscrits au pdipr de l ariege
Document publié le Jeudi 16 novembre 2023 par la commune de Daumazan-sur-Arize.
Lien du pdf (Convocation - 2023 102 signature de la convention cadre 2023 2025 avec le conseil departemental de l ariege relative a l entretien des itineraires inscrits au pdipr de l ariege)
Thèmes du document : Démocratie, Humanitaire, Jeunesse,
DEPARTEMENT DE L'ARIEGE
Arrondissement de Saint Girons
Canton Arize Lèze
COMMUNAUTE DE COMMUNES ARIZE LEZE
SEANCE DU 16 NOVEMBRE 2023
L'an deux mille vingt trois, le 16 novembre à dix-huit heures trente, le conseil communautaire Arize Lèze, s’est réuni au siège de la communauté, sous la présidence de Monsieur COURNEIL Jean-Claude
Date de convocation : 09/11/2023
Nombre de membres en exercice : 46
Nombre de membres présents : 41
Nombre de procurations : 4
Votes pour : 45
Votes contre : 0
Abstentions : 0
ETAIENT PRESENTS : VANDERSTRAETEN François, SARDA Manuel (Artigat), ANTOLINI Dominique (La Bastide de Besplas), DUFOSSE Dominique (Les Bordes sur Arize), BAZY Jean-Marc (Camarade), COMMENGE Jean-Claude (Campagne sur Arize), ALLEN Vincent (Le Carla Bayle), MOREAUD Rosine (Castéras), COURTIAL Anne (Castex), MAURETTE Carole, ABIVEN Jacques (Daumazan sur Arize), BUFFA Roger (Durfort), BUSATO Philippe (Fornex), PANIFOUS Laurent, ARNAUD Véronique, CANTEGRIL Jean-Marc, COUSTURE Eliane (Le Fossat), DEJEAN Jean-Paul (Gabre), HUART Valérie (Lanoux), COURNEIL Jean- Claude, GRANDET Véronique, LLUIS Claude, BLANDINIERES Lydia, LABORDE Jean, DEDIEU Alain, GILAMA Marie, CASTAGNE Dominique (Lézat sur Lèze), BORDALLO Ramon (Loubaut), MARTINEZ Rolande, ROUMAT Guy, SUPERY Jean-Marc (Le Mas- d’Azil), DESCUNS Lyliane (Méras), RUMEAU Colette (Monesple), GILLIOT Diane (Montfa), LASSALLE Yvon (Pailhès), MILHORAT Laurent (Sabarat), ALBERO Elisabeth (Sainte-Suzanne), BOY Francis, MALBREIL Agnès (Saint-Ybars), FALLICO Gaëtano (Thouars sur Arize), JALOUX Philippe (Villeneuve du Latou).
ETAIENT ABSENTS : /
ETAIENT EXCUSES: CAMPS Frédéric (Les Bordes sur Arize), SANS Jean-François (Le Carla Bayle), SACILOTTO Claudine (Lézat sur Lèze), BERDOU Raymond (Le Mas d‘ Azil), CAUHAPE Jean-Louis (Sieuras).
PROCURATIONS: CAMPS Frédéric à DUFOSSE Dominique, SANS Jean-François à HUART Valérie, SACILOTTO Claudine à BLANDINIERES Lydia, BERDOU Raymond à MARTINEZ Rolande.
SECRÉTAIRE DE SEANCE : VANDERSTRAETEN François
Délibération n° 2023-102 Mise en ligne à la date du retour du visa
Objet : :SIGNATURE DE LA CONVENTION CADRE 2023-2025 AVEC LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L’ARIEGE RELATIVE A L’ENTRETIEN DES ITINERAIRES INSCRITS AU PDIPR DE L’ARIEGE
Monsieur le Président rappelle au Conseil Communautaire que le Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) réactualisé est destiné à remplacer progressivement l’ancien plan, établi en 1992 devenu en partie obsolète.
Il indique que la liste et la cartographie des itinéraires du territoire figurant au projet de PDIPR 2023 correspondent aux sen-
tiers entretenus par la communauté de communes bénéficiant d’une aide financière du Département pour l’entretien
courant, la rénovation de la signalétique, la réalisation de travaux de réparation ou de confortement.
Il précise que les objectifs, engagements des parties et dispositif financier de ce partenariat sont formalisés dans une
convention.
Il ajoute qu’après régularisation administrative et qualification technique des itinéraires, à compter de 2025, de nouveaux
itinéraires pourront être proposés au comité technique pour enrichissement du PDIPR.
Le Président propose au conseil communautaire de valider la convention cadre 2023-2025 relative à l’entretien des itinéraires inscrits au PDIPR de l’Ariège.
Le Conseil Communautaire, ouï l’exposé de Monsieur le Président et après en avoir délibéré : - valide la convention cadre 2023-2025 relative à l’entretien des itinéraires inscrits au PDIPR de l’Ariège. - autorise Monsieur le Président à signer la convention cadre avec le Conseil Départemental de l’Ariège.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
Pour copie conforme.
Le secrétaire de séance, Le Président, VANDRESTRAETEN François COURNEIL Jean-Claude