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Déliberation - DELIB 230308 VOTE BP 2023 ba le Bistrot tampon
Document publié le Mercredi 22 mars 2023 par la commune de Joucas.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 230308 VOTE BP 2023 ba le Bistrot tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Économie et finances,
7
ex
h
Liberté
+ Égalité
+ Fraternité
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Département
de
VAUCLUSE
DELIBERATION
DU
(
DE
LA
COMM
Affiché le ID
: 084-218400570-20230327-DEL
2023
03
08-DE
Envoyé
en
préfecture
le 31/03/2023
Reçu
en
préfecture-le
31/03/2023
—
SEANCE
DU
27
MARS
2023
Nombre
de
membres
:
- Afférents
au
Conseil
Municipal...
11
- En
exercice
10
- Qui
ont
pris
part
à
la
délibération...
8
OBJET
DE
LA
DELIBÉRATION
n°
23-03-08
VOTE
DU
BUDGET
ANNEXE
PRIMITIF
«
LE
BISTROT
DE
JOUCAS
» - EXERCICE
2023
M.
Alessandro
POZZO.
L'an
deux
mille
vingi-trois
et
le vingt
- sept
mars
à
18
heures
30,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
convoqué
le
22.03.2023,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
en
séance
extraordinaire,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
Présidence
de
Mr.
Lucien
AUBERT,
Maire,
Etaient
présents
: Mmes
et
Mrs
Lucien
AUBERT,
Laëtitia
EBOLI,
Séverine
GUILLOT,
Maurice
JEAN,
Lionel
NICOLAS,
Muriel
PONTET,
Laurent
QUEYTAN,
Thibaud
RICHARD.
Absents
: M.
Olivier
LAUBRON
-— Excusé.
Mme
Muriel
PONTET
a
été
nommée
secrétaire
de
séance.
Monsieur
le
Maire
présente
au
Conseil
Municipal
le
budget
primitif
du
budget
annexe
« Le
Bistrot
de
Joucas
» pour
l'exercice
2023.
Ce
document,
dont
Un
exemplaire
a
été
adressé
en
temps
utile
à
chacun
des
conseillers
municipaux,
présente
une
balance
générale
comme
suit
:
FONCTIONNEMENT
Dépenses
de
la
section
de
fonctionnement
Recettes
de
la
section
de
fonctionnement
Crédits
de
fonctionnement
VOTE
|
Votes
au
titre du
présent
10.055,00
10.055,00
budget Restes
à
réaliser
(R.A.R)
de
l'exercice
précèdent
REPORTS
002
résultats
de
fonctionnement
0
reporté
TOTAL
DE
LA
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
10.055,00
10.055,00
INVESTISSEMENT
Dépenses
de
la
section
Recettes
de
la
section
—
d'investissement
d'investissement
Crédits
d'investissement
Votes
au
titre
du
présent
VOTE
budget
[y compris
le
9.683,82
18.221,13
compte1068) Restes
à
rédliser
(R.A.R)
de
l'exercice
précèdent
(2)
REPORTS |
001
solde
d'exécution
de
la
section
investissement
reporté
8.537,31
TOTAL
DE
LA
SECTION
D'INVESTISSEMENT
18.221,13
18.221,13
TOTAL
DU
BUDGET
DE
LA COMMUNE
28.276,13
28.276,13 Envoyé
en
préfecture
le 31/03/2023
Reçu
en
préfecture
le
31/03/2023
Affiché
le
Monsieur
le
Maire
invite
ensuite
les
conseillers
municipaux
1b :084:218400570-20230327-DEL
202303
08-DE
demandes
d'explications
où
à
lui faire
part
de
leurs
observations.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
Ouf l'exposé
de
Monsieur
le
Maire,
Et
après
en
avoir
délibéré,
A
l'unanimité,
>
APPROUVE
l'exposé
de
Monsieur
le
Maire,
>
VOTE
le
budget
primitif
2023
du
budget
annexe
« Le
Bistrot
de
Joucas
» comme
cité
ci-dessus.
Ainsi
fait
et
délibéré
les jours,
mois
et
an
susdits.
Le
Maire,
La
secrétaire
de
séance,
Muriel
PONTET