unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 13 210615 SAN Convention de partenariat Presence Medicale 64 tampon

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unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 13 210615 SAN Convention de partenariat Presence Medicale 64 tampon Document publié le Mardi 15 juin 2021 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 13 210615 SAN Convention de partenariat Presence Medicale 64 tampon)Thèmes du document : Santé, Humanitaire, Institutions publiques, Envoyé en préfecture le 21/06/2021

Reçu en préfecture le 21/06/2021

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ID : 064-200067262-20210615-210615 13_SAN-DE

C O M M U N A U T É D E C O M M U N E S D U H A U T - B E A R N

R E G I S T R E D E S D É L I B É R A T I O N S

SÉANCE DU 15 JUIN 2021

L’an deux mille vingt et un, le quinze juin à dix-huit heures trente, le Conseil Communautaire régulièrement convoqué, s’est réuni à l’Espace Jéliote, rue de la Poste à Oloron Sainte-Marie (64400) sous la présidence de Bernard UTHURRY,

Date de convocation : mardi 8 juin 2021,

Secrétaire de séance : Françoise ASSAD

Etaient présents 54 titulaires, 2 suppléants, 8 conseillers ayant donné pouvoir

Présents : Dany BARRAUD, André BERNOS, Jean-Claude COSTE, Etienne SERNA, David MIRANDE, Pierre CASABONNE, Marie-Pierre CASTAINGS, Bernard MORA, Jacques CAZAURANG, Henri BELLEGARDE, Françoise ASSAD, Jean-Claude COUSTET, Jean CASABONNE, Sylvie BETAT, Maryse ARTIGAU, Alexandre LEHMANN, Philippe PECAUT, Michel CONTOU-CARRÈRE, Jean SARASOLA, Jean LABORDE, Lydie ALTHAPE, Claude BERNIARD, Laurent KELLER, Christine CABON, Bernard AURISSET, Sandrine HIRSCHINGER, Marthe CLOT, Jean-Luc ESTOURNÈS, Fabienne MENE-SAFFRANE, Marc OXIBAR, Marie-Lyse BISTUÉ, Sami BOURI, Jean-Maurice CABANNES, Jean CONTOU CARRERE, Laurence DUPRIEZ, Philippe GARROTE, André LABARTHE, Daniel LACRAMPE, Flora LAPERNE, Stéphane LARTIGUE, Nathalie PASTOR, Dominique QUEHEILLE, Brigitte ROSSI, Anne SAOUTER, Bernard UTHURRY, Raymond VILLALBA, Muriel BIOT, Alain QUINTANA, Elisabeth MIQUEU, Marie Annie FOURNIER, Aurore GUEBARA, Louis BENOIT, Martine MIRANDE, Jacques MARQUÈZE,

Suppléants : Albert GOUT suppléant de Suzanne SAGE, Marie-Hélène CASSOU suppléante de Claude LACOUR

Pouvoirs : Jean-Jacques BORDENAVE à Françoise ASSAD, Jean-Michel IDOIPE à Marie- Lyse BISTUÉ, Michèle CAZADOUMECQ à Laurent KELLER, Anne BARBET à Brigitte ROSSI, Emmanuelle GRACIA à Anne SAOUTER, Chantal LECOMTE à Anne SAOUTER, Jean-Luc MARLE à André LABARTHE, Christophe GUERY à Daniel LACRAMPE

Absents : Fabienne TOUVARD, Ophélie ESCOT, Alain CAMSUSOU, Philippe SANSAMAT, Cédric PUCHEU, Patrick MAUNAS, Patrick DRILHOLE, Gérard LEPRETRE, Patrick MAILLET, Bruno JUNGALAS

RAPPORT N° 210615-13-SAN-

CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC PRÉSENCE MÉDICALE 64Envové en créfeciure le 21/06/2621

Reçu en préfecture le 21/06/2021

Affiché le

ID : 064-200067262-20210615-21061513 _SAN-DE

Re ARR ne Fe SEM

Mme SAOUTER précise que copiloté par le Département des Pyrénées-Atlantiques et l’Agence Régionale de Santé (ARS), le dispositif Présence médicale 64 a pour objectif de répondre à la problématique de l’accès aux soins de premier recours dans le territoire départemental en travaillant au renouvellement des médecins généralistes.

Cette mission d’intérêt général au service de la population, constituée en politique publique en février 2019, a été pensée dans une logique de coopération partenariale avec les professionnels de santé et les territoires autour d’une orientation unique - « Proposer un projet de vie professionnel et personnel au médecin généraliste ». Déclinée opérationnellement autour d’une boîte à outils dédiée, cette orientation repose sur trois axes stratégiques : le cadre de vie, le cadre d’exercice et la promotion du dispositif.

Depuis son lancement, Présence médicale 64 a été amenée à réaliser différentes actions dans le territoire du Haut-Béarn :

- Partenariat avec l’Office de tourisme du Haut-Béarn dans le cadre du démarchage des étudiants en médecine générale : Organisation d’un séjour découverte du territoire, - Relai d’information auprès des internes accueillis chaque semestre par Présence médicale 64 : Randonnées découvertes et compagnonnage par un médecin oloronais membre du dispositif,

- Accompagnement en cours de médecins généralistes visant, à plus ou moins long terme, le territoire du Haut-Béarn comme lieu de vie et d’installation,

- Sollicitation de la Maison de Santé Pluridisciplinaire de Bedous (prospective et définition des besoins en médecins dans le territoire), de la commune d’Ogeu-les-Bains (facilitation à l’installation et recherche de nouveaux médecins libéraux) et de la commune de Geüs d’Oloron (départ à la retraite à venir du médecin généraliste installé).

Dans ce contexte, la Communauté de Communes du Haut-Béarn et Présence médicale 64 souhaitent mutualiser leurs moyens pour la recherche et l’installation de médecins généralistes dans le territoire du Haut Béarn.

OBJET DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT

La présente convention a pour objet de définir les modalités partenariales entre le dispositif Présence médicale 64 et la Communauté de Communes du Haut-Béarn dont le but est de contribuer à la revitalisation du territoire en médecins généralistes et ainsi d’assurer une offre de soins de premier recours satisfaisante pour la population :

- Travailler sur de la prospective, au travers d’éléments statistiques et cartographiques factuels, dans le but d’anticiper les futurs départs des professionnels de santé du territoire (et notamment les médecins généralistes), par l’observation et l’analyse des dynamiques territoriales (démographiques, géographiques…) desdits professionnels de santé, - Mutualiser les moyens et les actions afin de créer les conditions pour favoriser l’installation de médecins généralistes dans le territoire du Haut-Béarn,

- Travailler à la recherche de nouveaux médecins généralistes dans le territoire du Haut- Béarn, notamment par la mobilisation de la boîte à outils Présence médicale 64, - Mettre en place une communication partagée autour de l’accueil des internes dans le territoire et de l’installation des médecins généralistes.

Cet accompagnement s’inscrit dans le prolongement des réflexions engagées par l’ARS (Plan Régional de Santé, groupe de réflexion sur la démographie médicale et le risque de désertification…) et des orientations définies par le Schéma départemental d’amélioration de l’accessibilité des services au public (SDAASP). Cette intervention sera complémentaire au Contrat Local de Santé (CLS) du Haut-Béarn, initié par l’ARS à l’échelle des territoires du Haut-Béarn et de la Vallée d’Ossau.

MODALITÉS DE MISE EN ŒUVRE

L’animation territoriale sera assurée par la CCHB et la coordonnatrice du CLS du Haut-Béarn.Envové en créfeciure le 21/06/2621

Reçu en préfecture le 21/06/2021

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Re ARR ne Fe SEM

L’équipe Présence médicale 64 interviendra sur demande du territoire et des médecins généralistes, en priorité sur les secteurs où le dispositif a d’ores et déjà été sollicité.

Les équipes, les moyens et les ressources de Présence médicale 64 et de la CCHB seront mutualisés afin de faciliter la recherche, l’accompagnement et l’accueil des internes et des médecins généralistes dans le territoire, dans le respect des prérogatives et compétences de chacun.

Concernant la recherche et l’installation de futurs médecins généralistes, la boîte à outils Présence médicale 64 pourra être mobilisée, selon les besoins identifiés et au fur et à mesure de l’avancée des démarches.

PILOTAGE DE LA DÉMARCHE

Le dispositif Présence médicale 64 s’appuie en premier lieu sur les besoins et attentes des médecins généralistes de territoire. En ce sens, ils sont les principaux acteurs de cette démarche.

Un comité de pilotage spécifique sera mis en place autour des médecins généralistes du territoire, composé notamment des représentants de Présence médicale 64 (ARS et Département), du Président et/ou de la Vice-présidente en charge de la santé de la Communauté de Communes du Haut-Béarn, des conseillers départementaux du secteur et de la coordonnatrice du Contrat Local de Santé.

Sur la base d’une analyse commune et partagée, l’ensemble des acteurs précités définissent et mettent en œuvre collectivement les solutions à déployer pour répondre à l’objet de la présente convention.

Il est donc proposé d’approuver une convention de partenariat 2021-2023 entre le Conseil départemental 64 et la Communauté de Communes du Haut-Béarn, formalisant les objectifs, les axes et les modalités de mise en œuvre de cette démarche.

Ouï cet exposé

Le Conseil Communautaire, à l’unanimité

- AUTORISE le Président à signer la convention de partenariat ci-annexée,

- ADOPTE le présent rapport.

Ainsi délibéré à OLORON STE MARIE, ledit jour 15 juin 2021

Pour extrait certifié conforme

Suit la signature

Le Président

Signé BU

Bernard UTHURRYPRÉSENCE MÉDICALE 64

Envoyé en préfecture le 21/06/2021

Reçu en préfecture le 21/06/2021

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HAUTBÉARN * communauté de communes

1

CONVENTION DE PARTENARIAT

Relative à :

L’AIDE À LA RECHERCHE ET À L’INSTALLATION DE MÉDECINS GÉNÉRALISTES DANS LE TERRITOIRE DU HAUT BÉARN

Entre :

LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU HAUT BÉARN ET PRÉSENCE MÉDICALE 64, ici représenté par le Département des Pyrénées-Atlantiques

Entre les soussignés :

Le Département des Pyrénées-Atlantiques, représenté par son Président Monsieur Jean-Jacques LASSERRE, agissant en cette qualité en vertu de la délibération n° 00-006, en date du 02 avril 2015 et en vertu de la délibération n°03-005, en date du 14 février 2019, relative à la Présence médicale,

d'une part,

et

La Communauté de communes du Haut Béarn, représentée par son Président, Monsieur Bernard Uthurry, en vertu de la délibération n° …… en date du XX / XX / XXXX,

d'autre part,

Il a été convenu et arrêté ce qui suit :

Préambule :

Copiloté par le Département des Pyrénées-Atlantiques et l’Agence Régionale de Santé, le dispositif Présence médicale 64 a pour objectif de répondre à la problématique de l’accès aux soins de premier recours dans le territoire départemental en travaillant au renouvellement des médecins généralistes.

Cette mission d’intérêt général au service de la population, constituée en politique publique en février 2019, a été pensée dans une logique de coopération partenariale avec les professionnels de santé et les territoires autour d’une orientation unique - « Proposer un projet de vie professionnel et personnel au médecin généraliste ». Déclinée opérationnellement autour d’une boîte à outils dédiée, cette orientation repose sur trois axes stratégiques : le cadre de vie, le cadre d’exercice et la promotion du dispositif.

Reposant sur une méthode novatrice - Dépasser la notion d’ingénierie territoriale pour aller vers l’intelligence territoriale - la force de Présence médicale 64 réside dans la complémentarité des approches des partenaires qui la composent, permettant une vision à 360° des enjeux.Envoyé en préfecture le 21/06/2021

Reçu en préfecture le 21/06/2021

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Depuis son lancement, Présence médicale 64 a été amenée à réaliser différentes actions dans le territoire du Haut Béarn :

- Partenariat avec l’Office de tourisme du Haut Béarn dans le cadre du démarchage des étudiants en médecine générale : Organisation d’un séjour découverte du territoire.

- Relai d’information auprès des internes accueillis chaque semestre par Présence médicale 64 : Randonnées découvertes et compagnonnage par un médecin oloronais membre du dispositif. - Accompagnement en cours de médecins généralistes visant, à plus ou moins long terme, le territoire du Haut Béarn comme lieu de vie et d’installation.

- Sollicitation de la Maison de Santé Pluridisciplinaire de Bedous (prospective et définition des besoins en médecins dans le territoire), de la commune d’Ogeu (facilitation à l’installation et recherche de nouveaux médecins libéraux) et de la commune de Geus d’Oloron (départ à la retraite à venir du médecin généraliste installé).

Dans ce contexte, la Communauté de communes du Haut Béarn et Présence médicale 64 souhaitent mutualiser leurs moyens pour la recherche et l’installation de médecins généralistes dans le territoire du Haut Béarn.

ARTICLE 1 - OBJET DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT

La présente convention a pour objet de définir les modalités partenariales entre le dispositif Présence médicale 64 et la Communauté de communes du Haut Béarn dont le but est de contribuer à la revitalisation du territoire en médecins généralistes et ainsi d’assurer une offre de soins de premier recours satisfaisante pour la population :

- Travailler sur de la prospective, au travers d’éléments statistiques et cartographiques factuels, dans le but d’anticiper les futurs départs des professionnels de santé du territoire (et notamment les médecins généralistes), par l’observation et l’analyse des dynamiques territoriales (démographiques, géographiques…) desdits professionnels de santé

- Mutualiser les moyens et les actions afin de créer les conditions pour favoriser l’installation de médecins généralistes dans le territoire du Haut Béarn

- Travailler à la recherche de nouveaux médecins généralistes dans le territoire du Haut Béarn, notamment par la mobilisation de la boîte à outils Présence médicale 64

- Mettre en place une communication partagée autour de l’accueil des internes dans le territoire et de l’installation des médecins généralistes

Cet accompagnement s’inscrit dans le prolongement des réflexions engagées par l’ARS (Plan Régional de Santé, groupe de réflexion sur la démographie médicale et le risque de désertification…) et des orientations définies par le SDAASP. Cette intervention sera complémentaire au Contrat Local de Santé du Haut Béarn, initié par l’ARS à l’échelle des territoires du Haut Béarn et de la Vallée d’Ossau.

ARTICLE 2 - MODALITÉS DE MISE EN ŒUVRE

L’animation territoriale sera assurée par la Communauté de communes du Haut Béarn et la coordonnatrice du CLS du Haut Béarn.

L’équipe Présence médicale 64 interviendra sur demande du territoire et des médecins généralistes, en priorité sur les secteurs où le dispositif a d’ores et déjà été sollicité.

Les équipes, les moyens et les ressources de Présence médicale 64 et de la Communauté de communes du Haut Béarn seront mutualisés afin de faciliter la recherche, l’accompagnement et l’accueil des internes et des médecins généralistes dans le territoire, dans le respect des prérogatives et compétences de chacun. Concernant la recherche et l’installation de futurs médecins généralistes, la boîte à outils Présence médicale 64 pourra être mobilisée, selon les besoins identifiés et au fur et à mesure de l’avancée des démarches, sur les mesures suivantes :Envoyé en préfecture le 21/06/2021

Reçu en préfecture le 21/06/2021

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AXE 1 : Favoriser l’aménagement et l’attractivité du territoire départemental (Cadre de vie) - Démarchage des étudiants en générale (Fiche-action 1)

- Accueil des internes en médecine générale (Fiche-action 2)

- Accueil de la famille du médecin généraliste libéral (Fiche-action 3)

- Accompagnement du conjoint dans sa recherche d’emploi (Fiche-action 4)

AXE 2 : Optimiser les conditions d’exercices des professionnels de santé (Cadre d’exercice) - Coordination des acteurs du territoire et de la santé (Fiche-action 5)

- Maître Stage Universitaire (Fiche-action 8)

- Médecins généralistes étrangers (Fiche-action 10)

L’activation et l’accomplissement des mesures mobilisées dans le cadre de la boîte à outils Présence médicale 64 seront réalisés en coordination et en lien permanent avec la Communauté de communes du Haut Béarn et la coordinatrice du CLS Haut Béarn.

ARTICLE 3 - PILOTAGE DE LA DÉMARCHE

Le dispositif Présence médicale 64 s’appuie en premier lieu sur les besoins et attentes des médecins généralistes de territoire. En ce sens, ils sont les principaux acteurs de cette démarche.

Un comité de pilotage spécifique sera mis en place autour des médecins généralistes du territoire, composé notamment des représentants de Présence médicale 64 (ARS et Département), du Président et/ou de la Vice-présidente en charge de la santé de la Communauté de communes du Haut Béarn, des conseillers départementaux du secteur et de la coordonnatrice du CLS.

Sur la base d’une analyse commune et partagée, l’ensemble des acteurs précités définissent et mettent en œuvre collectivement les solutions à déployer pour répondre à l’objet de la présente convention.

ARTICLE 4 - COMMUNICATION

Présence médicale 64 et la Communauté de communes du Haut Béarn peuvent, s’ils le souhaitent, communiquer sur le partenariat passé. Pour ce faire, les parties prenantes s’informent mutuellement, en amont de toute communication et diffusion, de leur volonté de communiquer, du contenu proposé et des canaux utilisés, dans le respect des chartes graphiques de chacun.

ARTICLE 5 - DURÉE DE LA CONVENTION

La présente convention prend effet à sa signature, d’une durée de 3 ans renouvelable tacitement par accord des parties prenantes.

Il a été convenu entre les parties prenantes à la présente convention que l’exécution de la mise en œuvre de la démarche a d’ores et déjà débuté.

Fait à PAU, le en deux exemplaires

Le Président du Conseil départemental

des Pyrénées-Atlantiques

Jean-Jacques LASSERRE

Le Président de la Communauté de communes du

Haut Béarn

Bernard Uthurry