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unknown - Communauté de communes - Vienne et Gartempe - liste deliberations bc 27 juin 2024
Document publié le Jeudi 27 juin 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vienne et Gartempe - liste deliberations bc 27 juin 2024)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Banque, Associations, ONG et mouvements politiques,
DELIBERATIONS
BC/2024/152 : Attribution d’une subvention au collège René Cassin pour la Classe à Horaires aménagés Musique (CHAM)
BC/2024/153 : Adhésion de la CCVG au fonds « autres employeurs occasionnels » du Gip Cafés Culture
BC/2024/154 : Attribution de subventions dans le cadre du fonds d’aide culturel à la commune de Coulonges les herolles
BC/2024/155 : Attribution de subventions dans le cadre du fonds d’aide culturel à la commune de Persac
BC/2024/156 : Attribution de subventions dans le cadre du fonds d’aide culturel à la commune de Moussac
BC/2024/157 : Attribution de subventions dans le cadre du fonds d’aide culturel à la commune de La Bussière
BC/2024/158 : Attribution de subventions dans le cadre du fonds d’aide culturel à la commune de mauprévoir
BC/2024/159 : Attribution de subventions dans le cadre du fonds d’aide culturel à la commune de Bouresse
BC/2024/160 : Attribution de subventions dans le cadre du fonds d’aide culturel à la commune de Valdivienne
BC/2024/161 : Attribution de subventions dans le cadre du fonds d’aide culturel à la commune de Saulgé
BC/2024/162 : Attribution de subventions dans le cadre de l’aide au projet « manifestations culturelles et artistiques innovantes » à la commune de Montmorillon
BC/2024/163 : Attribution de subventions dans le cadre de l’aide au projet « manifestations culturelles et artistiques innovantes » à l’association MJC Champ Libre BC/2024/164 : Attribution de subventions dans le cadre de l’aide au projet « manifestations culturelles et artistiques innovantes » à la commune de lussac les Chateaux BC/2024/165 : Attribution de subventions dans le cadre de l’aide au projet « festivals de musique » à la commune de saulge
BC/2024/166 : Attribution de subventions dans le cadre de l’aide au projet « festivals de musique » au comité des fêtes de verrieres
BC/2024/167 : Attribution de subventions dans le cadre de l’aide au projet « festivals de musique » à l’association la boulit’
BC/2024/168 : Attribution de subventions dans le cadre de l’aide au projet « festivals de musique » à l’association REd hot Records
BC/2024/169 : Attribution de subventions dans le cadre de l’aide au projet « festivals de musique » à la commune de Civaux
BC/2024/170 : Projet de résident d’artiste auteur – CCVG/Ville de Montmorillon : demande de subvention auprès de la DRAC
BC/2024/171 : Attribution de subventions dans le cadre du fonds patrimoine à la commune de Luchapt
BC/2024/172 : Attribution de subventions dans le cadre du fonds patrimoine à la commune d’Availles Limouzine
BC/2024/173 : Fonds d’aide aux projets jeunes (FAP) : Validation du règlement BC/2024/174 : EIT – Convention 2024
BC/2024/175 : Contribution de la CCVG à la Mission Locale Rurale Centre et Sud Vienne - année 2024
BUREAU COMMUNAUTAIRE
DU 27 juin 2024 BC/2024/176 : Candidature AAP Nature et Transition Région Nouvelle Aquitaine BC/2024/177 : Fonctionnement général du Chantier d’insertion – convention insertion par l’activité économique avec la DDETS de la Vienne
BC/2024/178 : Marché public des services portant exécution de services publics de transports à la demande sur le territoire de la Communauté de communes Vienne et Gartempe – autorisation de lancement et signature du marché
BC/2024/179 : Constitution d’un groupement de commandes entre la Communauté de commune Vienne et Gartempe, le Simer et la Communauté de commune des Vallées du Clain : achat de carburant en vrac
BC/2024/180 : MJC VAM subvention pour l’acquisition de deux rosalies BC/2024/181 : signature d’une Convention avec Eaux de vienne pour la mise à disposition d’un espace de stockage au dépôt « des Gardes » et le prêt de matériel de chargement BC/2024/182 : Fonds d’aide aux communes - attribution de subvention à la commune de Luchapt
BC/2024/183 : Fonds d’aide aux communes - attribution de subvention à la commune de Pindray
BC/2024/184 : Fonds d’aide aux communes - attribution de subvention à la commune de Journet
BC/2024/185 : Fonds d’aide aux communes - attribution de subvention à la commune de Valdivienne
BC/2024/186 : Fonds d’aide aux communes - attribution de subvention à la commune de Mauprévoir
BC/2024/187 : Fonds d’aide aux communes - attribution de subvention à la commune de l’Isle Jourdain
BC/2024/188 : Fonds d’aide aux communes - attribution de subvention à la commune de Moussac
BC/2024/189 : Fonds d’aide aux communes - attribution de subvention à la commune de Coulonges les Herolles
BC/2024/190 : Effacement de dettes- Admission en non-valeur
Délibérations adoptées à l’unanimité,
Liste dressée et publiée le 4 juillet 2024