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unknown - Communauté de communes - Vienne et Gartempe - liste deliberations bc 20726
Document publié le Jeudi 28 mars 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vienne et Gartempe - liste deliberations bc 20726)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Banque, Associations, ONG et mouvements politiques,
Vienne :
Gartempe
Communauté
de communes
DELIBERATIONS
BC/2026/138 : Convention d’accompagnement pour la transition énergie climat avec Sorégies
BC/2026/139 : MJC Vigne aux Moines : subvention de fonctionnement pour la création d’un lieu accueil Enfants/Parents (LAEP) pour l’année 2026 (Mai - Déc.)
BC/2026/140 : Marché public n°2026-04 : Nettoyage des bâtiments de la Communauté de communes Vienne et Gartempe – Autorisation de lancement et signature du marché BC/2026/141 : Constitution d’un groupement de commandes entre la CCVG et l’Office de Tourisme Sud Vienne Poitou pour la fourniture et la livraison des titres restaurants pour les agents de chaque structure
BC/2026/142 : Marché public n°2026-05 : Fourniture et livraison de titres-restaurant dématérialisés – Autorisation de lancement et signature du marché
BC/2026/143 : Prime à l’installation pour l’accueil d’une nouvelle dentiste à Civaux BC/2026/144 : Attribution d’une subvention dans le cadre du fonds d’aide patrimoine a la commune de Gouex
BC/2026/145 : Attribution d’une subvention dans le cadre du fonds d’aide patrimoine a la commune de Queaux
BC/2026/146 : Attribution de subventions dans le cadre du fonds d’aide patrimoine a la commune de villemort
BC/2026/147 : Attribution d’une subvention dans le cadre du fonds d’aide patrimoine a la commune de Journet
BC/2026/148 : Attribution d’une subvention dans le cadre du fonds d’aide patrimoine a la commune de Fleix
BC/2026/149 : Fonds d’aide aux communes : attribution d’une subvention à la Commune de Fleix
BC/2026/150 : Fonds d’aide aux communes : attribution d’une subvention à la Commune de Mazerolles
BC/2026/151 : Fonds d’aide aux communes : attribution d’une subvention à la Commune de Bethines
BC/2026/152 : Fonds d’aide aux communes : abrogation de la délibération BC/2024/35 du 28 mars 2024 à la Commune de PLAISANCE
BC/2026/153 : Fonds d’aide aux communes : attribution d’une subvention à la Commune de Nalliers
BC/2026/154 : Fonds d’aide aux communes : modification de la délibération n° BC/2025/175 attribuant une subvention à la commune de Paizay le sec
BC/2026/155 : Redevance d’enlèvement des ordures ménagères : Admission en non valeur et effacement de dettes
BC/2026/156 : Convention de mandat pour l’établissement et l’émission de la facturation par l’Office National des Forêts pour des recettes issues des ventes de bois
BUREAU COMMUNAUTAIRE
DU 2 JUILLET 2026 BC/2026/157 : Contribution au SCOT sud Vienne pour 2026
BC/2026/158 : Convention de prestation de services entre la CCVG service insertion et la commune de USSON-DU-POITOU
Délibérations adoptées à l’unanimité,
Liste dressée et publiée le 9 juillet 2026