Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - SKM C75919041814091
Procès Verbal - SKM C750i25121514411
Procès Verbal - SKM C754e18020512250
Déliberation - SKM C750i25040409060
Compte-Rendu - SKM C754e18020515540
Compte-Rendu - SKM C75920101314060
Procès Verbal - SKM C750i25040409062
Procès Verbal - SKM C750i24100210200
Procès Verbal - SKM C75923041910570
Déliberation - SKM C75923041911210
Déliberation - SKM C750i24100210201
Document publié le Jeudi 26 septembre 2024 par la commune de Saint-Jacques-sur-Darnétal.
Lien du pdf (Déliberation - SKM C750i24100210201)
Thèmes du document : Agriculture et alimentation, Environnement, Institutions publiques,
1/1
[] LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2024
Nombre de conseillers en exercice : 23 — Présents : 16 - Votants : 22
[N° Délibération | Objet … | Décision N° 2024-047 Organisation temps scolaire écoles communales Approuvée
N° 2024-048 Transfert définitif des voiries communales non cadastrées — Métropole Rouen | Approuvée __| Normandie
N° 2024-049 Création et règlement prix littéraire Jean-Calbrix — Salon polars en fête Approuvée
N° 2024-050 Convention chapelle Notre Dame de Quévreville EL LL Approuvée
N° 2024-051 | Convention de mise à disposition de terres agricoles communales avec la SAFER Approuvée
N° 2024-052 Etude du devenir des terres agricoles à Forgettes — Ceinture Verte Approuvée
N° 2024-053 Etude du devenir du corps de ferme et des terres agricoles alentours route de | Gournay pour installation d’un élevage ovins do Co |
N° 2024-054 Etude de l'extension de la maison de santé — 1 rue de Verdun
| N° 2024-055 Définition et concertation publique des zones d’accélération des énergies | ___| renouvelables - ZAEN’R
Liste publiée sur le site internet de la commune le 1* octobre 2024
Mairie, 20 rue de Verdun, 76160 Saint Jacques sur Darnétal & 02.35.23.42.15 mail : mairie(@maïirie-st-jacques.fr, site : www.mairie-st-jacques.fr