Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2020 09
Déliberation - 2024 12
Déliberation - 2024 09
Déliberation - 2022 12
Déliberation - 2020 12
Déliberation - 2022 09
Déliberation - 2026 09
Procès Verbal - PV 13 05 2024
Déliberation - 2021 12
Déliberation - 2024 22
Procès Verbal - PV 09 12 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Freissinières.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 09 12 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
ef
>
AC
x.
Freissinières
PAYS
DES
ÉCRINS
SE
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
09
DECEMBRE
2024
PROCES-VERBAL
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
Le
09
décembre,
les
Membres
du
Conseil
Municipal
de
Freissinières
se
sont
réunis
à
18h30
dans
la
salle
de
conseil,
sur
la
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
le
Maire
le
02
décembre
conformément
à
l’article
L.2121.10
du
Code
général
des
collectivités
territoriales.
Présents
: ARDUIN
Annie
- BERTHALON
Jérôme
- BOISSET
André
- BOISSET
Philippe
-
BOISSET
Vincent
- DRUJON
D’ASTROS
Cyrille
-
LATIL
Jessica
- MESTRE
Françoise -
SEGOND
Éric.
Absents
: LEJEUNE
Laurent
donne
pouvoir
à
BOISSET
Philippe
Quorum
: 9
Secrétaire
de
séance
: Conformément
aux
dispositions
de
l’article
L2121-15
du
CGCT,
il est
procédé
à
la
nomination
du
secrétaire
de
séance.
Mme
Françoise
MESTRE
est
désignée
en
qualité
de
secrétaire
par
le
conseil
municipal
et
accepte
cette
fonction.
Le
secrétaire
de
séance
appelle
Les
présents
et
donne
lecture
des
pouvoirs. Point
n°
1 - Cession
d’une
partie
de
la
parcelle
communale
F2329
Madame
Annie
ARDUIN
quitte
la
salle.
Le
Conseil
Municipal
Valide
à
l’unanimité
la
cession
d’une
partie
de
la
parcelle
communale
F2329
située
aux
Meyries.
Point
n° 2
- Cession
d’une
partie
de
la
parcelle
communale
F1500
Monsieur
Cyrille
DRUJON
D’ASTROS
quitte
la
salle.
Le
Conseil
Municipal
Valide
à
l’unanimité
la
cession
d’une
partie
de
la
parcelle
communale
F1500
située
au
Plan.
Point
n°3
-
Manifestation
culturelle
2025
en
partenariat
avec
les
bibliothèques
municipales
de
Champcella,
Freissinières
et
Saint-Crépin
Le
Conseil
Municipal
Approuve
à
l’unanimité
l’organisation
de
la
randonnée
littéraire
prévue
le
17
août
2025. Point
n°
4
- Décision
Modificative
n° 4
- Budget
Principal
Le
Conseil
Municipal
Valide
à
l’unanimité
la
décision
modificative
du
budget
principal Point
n°5
- Conventions
de
pâturage
- alpage
de
Palluel,
Faravel
et
Chichin
Le
Conseil
Municipal
Valide
9
pour
et
1
abstention
(BOISSET
André)
les
conventions
pluriannuelles
de
pâturage.
Point
n° 6
- Conventions
de
pâturage
- alpage
de
Dormillouse
Le
Conseil
Municipal
Valide
9
pour
et
1
abstention
(BOISSET
André)
les
conventions
pluriannuelles
de
pâturage.
Point
n°7
- Conventions
de
pâturage
- alpage
du
Col
d’Anon
Le
Conseil
Municipal
Valide
9
pour
et
1
abstention
(BOISSET
André)
les
conventions
pluriannuelles
de
pâturage.
Point
n°8
- Conventions
de
pâturage
- alpage
des
Allibrands
Le
Conseil
Municipal
Valide
9
pour
et
1
abstention
(BOISSET
André)
les
conventions
pluriannuelles
de
pâturage.
Monsieur
le Maire
clôt
la
séance.
Le
secrétaire
de
séance
Le
Maire
Françoise
MESTRE
Cyrille
DRUJON
D’ASTROS
Peur-le-Maire-et
par
délégation
Monsieur
Eric
SEGOND
1%
adjoint
au
Maire,