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Arrêté - Préfecture - Essonne - recueil 91 2025 073 recueil des actes administratifs
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Essonne - recueil 91 2025 073 recueil des actes administratifs)
Thèmes du document : Travail et emploi, Sécurité publique, Grandes et moyennes entreprises,
Liberté
Egalité
Fraternité
PREFECTURE
DE L'ESSONNE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°91-2025-073
PUBLIÉ LE 7 AVRIL 2025 Sommaire
PREFECTURE DE L'ESSONNE /
91-2025-04-07-00001 - Arrêté n° 2025/3117/025 Modifiant
l'arrêté n° 2023-00170 du 23 février 2023 portant composition du
comité social d'administration des directions et services administratifs
et techniques de la préfecture de police et de sa formation
spécialisée compétente en matière de santé, de sécurité et
de conditions de travail (2 pages) Page 3 PREFECTURE DE L'ESSONNE
91-2025-04-07-00001
Arrêté n° 2025/3117/025
Modifiant l'arrêté n° 2023-00170 du 23 février
2023 portant composition du comité social
d'administration des directions et services
administratifs et techniques de la préfecture de
police et de sa formation spécialisée
compétente en matière de santé, de sécurité et
de conditions de travail PRÉFECTURE
DE POLICE Liberté
Égalité
Fraternité
Secrétariat général pour l’administration
Direction des ressources humaines
Sous-direction des personnels
Paris, le 7/04/2025
Arrêté n° 2025/3117/025
Modifiant l’arrêté n° 2023-00170 du 23 février 2023 portant composition du comité social d’administration des directions et services administratifs et techniques de la préfecture de police et de sa formation spécialisée compétente en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail
Le préfet de police,
Vu l’arrêté n° 2023-00170 du 23 février 2023 portant composition du comité social d’administration des directions et services administratifs et techniques de la préfecture de police et de sa formation spécialisée compétente en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail ;
Vu l’arrêté n°2025-00329 du 19 mars 2025 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la direction des ressources humaines ;
Sur proposition du directeur des ressources humaines,
Arrête :
Article 1er : L’article 2 de l’arrêté n° 2023-00170 du 23 février 2023 susvisé, est ainsi modifié :
Les mots + Mme Isabelle SOBUCKI, représentante titulaire au titre du syndicat FSMI-FO , sont remplacés par les mots + M. Antoine RABUT, représentant titulaire au titre du syndicat FSMI-FO ,.
Les mots + M. Antoine RABUT, représentant suppléant au titre du syndicat FSMI-FO , sont remplacés par les mots + M. José PEREIRA, représentant suppléant au titre du syndicat FSMI-FO ,.
Les mots + Mme Nathalie DURRET, représentante suppléante au titre du syndicat FSMI-FO , sont remplacés par les mots + M. Marc LEDOUX, représentant suppléant au titre du syndicat FSMI-FO ,.
Les mots + M. Gérard DEVIN, représentant suppléant au titre du syndicat FSMI-FO , sont remplacés par les mots + M. Yannis ORER, représentant suppléant au titre du syndicat FSMI-FO ,.
Les mots + M. Julien LEMESLE, représentant suppléant au titre du syndicat FSMI-FO , sont remplacés par les mots + Mme Gwenn-Anne LAFANECHERE-TOUVRON, représentant suppléant au titre du syndicat FSMI-FO ,.
Les mots + Mme Alexandra PELHATE, représentante titulaire au titre du syndicat FSMI-FO , sont remplacés par les mots + Mme Alexandra TORRES, représentante titulaire au titre du syndicat FSMI- FO ,.
Article 2 : L’article 3 de l’arrêté n° 2023-00170 du 23 février 2023 susvisé, est ainsi modifié :
Les mots + Mme Isabelle SOBUCKI, représentante titulaire au titre du syndicat FSMI-FO , sont remplacés par les mots + M. Antoine RABUT, représentant titulaire au titre du syndicat FSMI-FO ,.
Les mots + M. Antoine RABUT, représentant suppléant au titre du syndicat FSMI-FO , sont remplacés par les mots + M. José PEREIRA, représentant suppléant au titre du syndicat FSMI-FO ,.
Les mots + Mme Nathalie DURRET, représentante suppléante au titre du syndicat FSMI-FO , sont remplacés par les mots + M. Marc LEDOUX, représentant suppléant au titre du syndicat FSMI-FO ,. Les mots + M. Gérard DEVIN, représentant suppléant au titre du syndicat FSMI-FO , sont remplacés par les mots + M. Yannis ORER, représentant suppléant au titre du syndicat FSMI-FO ,.
Les mots + M. Julien LEMESLE, représentant suppléant au titre du syndicat FSMI-FO , sont remplacés par les mots + Mme Gwenn-Anne LAFANECHERE-TOUVRON, représentant suppléant au titre du syndicat FSMI-FO ,.
Les mots + Mme Alexandra PELHATE, représentante titulaire au titre du syndicat FSMI-FO , sont remplacés par les mots + Mme Alexandra TORRES, représentante titulaire au titre du syndicat FSMI- FO ,.
Article 3 : Le directeur des ressources humaines est chargé, en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région île de France, de la préfecture de Paris, de la préfecture de police et des préfectures des départements de la zone de défense et de sécurité de Paris.
Pour le préfet de police,
Le directeur des ressources humaines,
Signature
M. Guillaume DOUHERET.