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Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Billezois.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil municipal novembre decembre 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Eau et assainissement,
CONSEIL MUNICIPAL DE BILLEZOIS
Le conseil municipal s’est réuni à la mairie sous la présidence de Monsieur Yves PLANCHE, Maire.
Chemins communaux
Validation du devis de l’entreprise Aurélien ROBERT d’un montant de 607.20 €TTC pour des travaux de busage de fossé avec mise en place d’un tuyau « Impasse des Courlis ».
Bâtiments communaux
-Logement communal école : validation du devis de l’entreprise BŒUF d’un montant de 1 698.40 € TTC pour la rénovation de la montée d’escalier et de travaux de peinture dans le logement au-dessus de l’école
- Logement ancienne mairie : le compteur électrique a été déplace et branché. Il reste à déplacer le compteur d’eau.
- Ecole : le compteur électrique a été déplacé. Le branchement sera réalisé pendant les vacances de Noël. Ces travaux permettront de visualiser la consommation exacte de l’école. - Prévoir la location d’une laveuse pour nettoyer le sol de l’église.
- Mairie : les travaux de chauffage sont terminés (installation de climatisation réversible) montant des travaux 8 931.60 € TTC.
- Salle polyvalente : réflexion sur la possibilité d’installer une cloison amovible afin de réduire la partie cantine, afin de limiter le budget chauffage.
Ecole
- Le conseil émet un favorable à la demande des parents d’élèves qui souhaite qu’une parcelle de terrain communal soit mise à disposition pour que les élèves créent un potager. Rénovation du grillage de la cour d’école et peinture de la classe pendant les prochaines grandes vacances.
- Renouvellement de la dérogation des rythmes scolaires pour 3 années (semaine de 4 jours).
Cimetière
Agrandissement du columbarium avec 6 cases supplémentaires. Montant des travaux : 4 556.08€ TTC.
Investissements 2024 - Projets
- Auberge des Marronniers : projet de couverture de la terrasse. Après présentation des devis les membres de l’assemblée moins une abstention retiennent le devis de l’entreprise EC2F (charpente) d’un montant de 6 816 € TTC ainsi que le devis de l’entreprise CHEVALIER (couverture) d’un montant de 7 048.20 € TTC.
- Mairie : remplacement de la toiture et remplacement de la porte du secrétariat - Acquisition matériel : faucheuse et lame pour les cailloux Communauté de communes
Transfert de charges et de ressources :
Le conseil municipal décide de valider l’avenant n° 23 au rapport final de la commission locale d’évaluation des transferts de charges et de ressources à la Communauté de Communes du Pays de Lapalisse.
TARIFS COMMUNAUX 2024
Tarifs au cimetière :
A compter du 1er janvier 2024 le prix du mètre carré est fixé à 240,00 € pour une concession perpétuelle.
Le dépôt d’un corps dans le caveau communal est fixé à 56,00 € pour 20 jours (plus 6,00 € par jour au-delà de ce délai).
Columbarium
Concession 30 ans : 400 €
Concession 50 ans : 600 €
Tarifs salle polyvalente :
Le conseil municipal révise les tarifs de location de la salle polyvalente pour 2024. Habitants de la commune : 250,00 € pour un jour et 350,00 € pour deux jours. Personnes extérieures à la commune : 350,00 € pour un jour et 460,00 € pour deux jours. Vin d’honneur : 55,00 €. Location de matériel : 8,00 € pour une table et deux bancs. Remise des clés le vendredi soir 17h00 ; état des lieux réalisé impérativement le lundi matin par l’employé communal
Redevance assainissement
A compter du 1er janvier 2024, la redevance assainissement sera de 2.60 euros HT par m3. Le forfait assainissement reste inchangé : 100,00 euros HT.
Questions diverses
- Présentation du projet BOUYGUES TELECOM pour l’implantation d’une antenne afin d’améliorer le réseau téléphonique, chemin des Brunots, sur un terrain privé. Le conseil municipal émet un avis favorable.
- SDE 03 : le remplacement de l’éclairage public par des ampoules LED est terminé. - Illumination de Noël : remplacement de la rosace sur la façade de l’église. - Présentation du projet du conseil départemental pour l’installation d’un panneau lumineux d’information. Pas de décision dans l’immédiat, la question sera à l’ordre du jour lors d’un prochain conseil municipal.
- Cérémonie des vœux le samedi 20 janvier 2024 à 10h30 salle polyvalente.