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Ordre du Jour - ODJ CM 30 06 22
Document publié le Jeudi 30 juin 2022 par la commune de Colombes.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 30 06 22)
Thèmes du document : Économie et finances, Investissement et développement économique, Banque,
Conseil municipal du 30 juin 2022
à 19h00 - salle du conseil municipal
ORDRE DU JOUR :
- DÉSIGNATION D’UN SECRÉTAIRE DE SÉANCE
- APPROBATION DU COMPTE RENDU ANALYTIQUE
- VOTE DES DÉLIBERATIONS
- COMPTE RENDU DES DÉCISIONS
- QUESTION ORALE
Monsieur CHAIMOVITCH Patrick
1) Modification des représentants de la ville au sein du comité syndical Sivu Co.Cli.CO
Monsieur BACHELAY Alexis
2) Restitution par la ville de Colombes du bien sis 24 rue de l'Yser à Colombes, cadastré section J n°104, au profit des Consorts THUIN-PRADES
3) Cession par la ville de Colombes du terrain à bâtir sis 7-13 rue d'Enghien à Colombes, cadastré section P n°223, d'une superficie de 448 m², à KAUFMAN&BROAD
Monsieur BEAUSSIER Julien
4) Garantie communale d'un emprunt constitué de deux lignes d'un montant total de 1 951 300 euros entre ANTIN RESIDENCES Société anonyme d'habitations à loyer modéré et la banque des territoires (CDC) pour une opération de réhabilitation de 21 logements situés au 1 à 41 avenue de la Sarriane à COLOMBES.
5) Convention de réservation de logements en contrepartie de la garantie communale d'emprunt de la ville de Colombes à ANTIN RÉSIDENCE - Programme de réhabilitation de 21 logements T3 au 1/41 avenue de la Sarriane
Monsieur CHARREIRE Maxime
6) Approbation du projet de convention d'autorisation de travaux Contrat Natura 2000 - Gestion des espèces végétales exotiques envahissantes - à la commune de Groix sur la parcelle de la ville de Colombes.
Madame MOUMNI Dounia
7) Approbation de la convention entre la ville et la région Ile-de-France pour le versement de dotations aux lauréats du prix de l'entrepreneuriat de Colombes
Page 1 sur 2 Madame O'SHEA Sally
8) Commission communale pour l'accessibilité - présentation du rapport 2021
Madame MESTRES Valerie
9) Présentation du rapport annuel du Contrat de Ville 2021 validé lors du Comité de pilotage du 15/04/22
Monsieur NARBONNAIS Valentin
10) Convention de partenariat projet challenge à vélo 18ème édition
11) Création d'une bourse municipale d'aide à la mobilité nationale et internationale dans le cadre des études ou de stage
Madame BARTHELEMY-RUIZ Chantal
12 )Olympiade culturelle à Colombes : Conclusion d'une convention avec l'Etat/ Ministère de la Culture /DRAC Ile-de-France en partenariat avec la Ville de Nanterre
13) Dénominations de l'esplanade devant l'espace Jacques Chirac et de deux squares dans le quartier des Fossés Jean
Monsieur BEN BRAHAM Aissa
14) Révision des tarifs des droits de voirie
15) Approbation de l'avenant n°1 de la convention d'objectifs régissant les rapports entre la Ville, la SOLIDEO et Paris 2024 relative au site d'entraînement de la piscine
16) Approbation du Contrat de Développement 2022-2024 entre la Ville et le Conseil Départemental des Hauts-de-Seine
17) Enfouissement des réseaux rue Estienne d'Orves - Programme des travaux 2023/2024 Délégation de maîtrise d'ouvrage au SIPPEREC pour l'enfouissement des réseaux Orange et Numéricable
Madame CHOQUET Elizabeth
18) Versement d'une subvention complémentaire pour l'association Big Bang Colombes Clichy
Monsieur MICHALLET Leopold
19) Validation du Schéma directeur cyclable
Monsieur BAILEY Guillaume
20) Politique en faveur de la Lecture publique: Conclusion d'un Contrat Territoire Lecture pour la période 2022-2024
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Question orale du groupe « Notre parti c'est Colombes »
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