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Compte-Rendu - Compte rendu analytique CM 28 03 2024 signe
Ordre du Jour - ODJ CM 30 05 24
Conseil Municipal - CRA CM 30 03 23
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Colombes.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CRA CM 30 03 23)
Thèmes du document : Économie et finances, Investissement et développement économique, Banque,
>-4
Colombes Service
Juridique
et Assemblée
Municipale
COMPTE
RENDU
ANALYTIQUE
DES
DELIBERATIONS
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
JEUDI
30
MARS
2023
Le
JEUDI
30
MARS
2023
à
19h00,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
convoqué
par
Monsieur
le
Maire,
conformément
aux
dispositions
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
à
salle
du
conseil
municipal,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Patrick
CHAIMOVITCH,
Maire.
ETAIENT
PRESENTS
:
M.
Patrick
CHAIMOVITCH,
Mme
Fatoumata
SOW,
M.
Alexis
BACHELAY,
Mme
Samia
GASMI
(jusqu'à
la
délibération
n°24),
M.
Maxime
CHARREIRE,
Mme
Dounia
MOUMNI
(jusqu’à
la
délibération
n°18),
M.
Julien
BEAUSSIER,
Mme
Valérie
MESTRES,
M.
Boumédienne
AGOUMALLAH,
Mme
Claire
ARNOULD,
M.
Valentin
NARBONNAIS,
Mme
Hélène
NICOLAS,
M.
Boris
DULAC,
Mme
Chantal
BARTHELEMY-RUIZ,
M.
Aïssa
BEN
BRAHAM,
Mme
Elizabeth
CHOQUET,
M.
Adda
BEKKOUCHE,
M.
Léopold
MICHALLET,
Adjoints
au
Maire
M.
Pierre
THOMAS,
Mme
Sabine
LINGUANOTTO,
Mme
Patricia
PACARY
(jusqu’à
la
délibération
n°24),
M.
Chérif
MOHELLEBI,
M.
Jean-Paul
JEANGOUDOUX,
Mme
Sally
O’SHEA,
M.
Lionel
FAUBEAU,
Mme
Cécilia
ALADRO,
Mme
Hayat
ACHIK
(jusqu’à
la
délibération
n°22),
M.
Nordine
KHELIKA,
M.
Guillaume
BAILEY,
Mme
Kady
SYLLA,
Mme
Nathalie
MA
(jusqu'à
la
délibération
n°2),
M.
Mamadou
KONTE,
M.
Pierre-Jean
STEPHAN,
Mme
Soraya
MESBAHI
(jusqu'à
la
délibération
n°18),
M.
Ugo
DE
MARCH,
M.
Yves
PIQUE,
M.
Michel
MOME,
M.
Hervé
HEMONET
(jusqu’à
la
délibération
n°4),
Mme
Leila
LEGHMARA,
M.
Alexandre
GIUDICELLI
(à
partir
de
la délibération
n°16),
Mme
Amélie
DELATTRE,
M.
Yamina
TATON,
M.
MOUKARZEL
(à
partir
de
la
délibération
n°2),
M.
Christian
DON,
Mme
Marie
ABITA,
M.
Denis
BUTAYE,
Mme
Manjulaa
NAHARENPITAGE
(jusqu'à
la délibération
n°1),
Conseillers
Municipaux
ETAIENT
REPRESENTES
:
Mme
MOUMNI
qui
a donné
pouvoir
à
Mme
LINGUANOTTO
à
partir de
la délibération
n°19
Mme
TRICARD
qui
a donnè
pouvoir
à Mme
MESTRES
Mme
MAATOUGUI
qui
a donné
pouvoir
à
Mme
ALADRO
Mme
ACHIK
qui
a
donné
pouvoir
à
Mme
GASMI
à
partir
de
la délibération
n°23
Mme
MA
qui
a
donné
pouvoir
à
M.
MICHALLET
à
partir
de
la délibération
n°3
M.
GROS
qui
a donné
pouvoir
à
Mme
NICOLAS
M.
KANTE
qui
a donné
pouvoir
à
M.
KHELIKA
Page
1 sur
13 Mme
MESBAHI
qui
a
donné
pouvoir
à
Mme
PACARY
à
partir
de
la
délibération
n°19
Mme
SAINT-JACQUES
qui
a
donné
pouvoir
à
M.
CHARREIRE
Mme
GASMI
qui
a donné
pouvoir
à
M.
AGOUMALLAH
à
partir de
la délibération
n°25
M.
ACHIK
qui
a
donné
pouvoir
à
M.
KONTE
à
partir
de
la
délibération
n°25
Mme
MESBAHI
qui
a donné
pouvoir
à
Mme
ARNOULD
à
partir
de
la délibération
n°25
Mme
PACARY
qui
a
donné
pouvoir
à
M.
BEN
BRAHAM
à
partir
de
la
délibération
n°25
M.
HEMONET
qui
a donné
pouvoir
à
Mme
LEGHMARA
à
partir
de
la délibération
n°4
M.
GIUDICELL]
qui
a
donné
pouvoir
à
Mme
DELATTRE
jusqu'à
la délibération
n°15
M.
PERROTEL
qui
a donné
pouvoir
à
Mme
TATON
M.
MOUKARZEL
qui
a
donné
pouvoir
à
M.
PIQUE
jusqu'à
la délibération
n°1
ABSENT : Mme
NAHARENPITAGE
à
partir
de
la
délibération
n°2
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: Madame
Hayat
ACHIK
kXxk
APPROBATION
DU
COMPTE
RENDU
ANALYTIQUE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
16
FEVRIER
2023
A
L'UNANIMITE
xXkk
INTERVENTION
DE
M.
BEAUSSIER
INTERVENTION
DE
MONSIEUR
LE
MAIRE
INTERVENTION
DE
M.
DON
Page
2
sur
13 LE
CONSEIL
MUNICIPAL
PREND
LES
DÉLIBÉRATIONS
SUIVANTES
:
N°
1
:
Dénomination
de
la
future
école
de
l'Arc
Sportif
Rapporteur:
Monsieur
CHAIMOVITCH
Patrick
Intervenants
: M.
DON,
Mme
PACARY,
Mme
LEGHMARA,
M.
CHAIMOVITCH,
M.
BACHELAY,
M.
BEN
BRAHAM
Unanimité
53
Les
écologistes
pour
Colombes,Groupe
communiste,
Les
Motivé.es,
Citoyens
solidaires
et
écologistes,
Colombes
pour
une
écologie
populaire
et
solidaire
Notre
parti
c'est
Colombes,
Mme
ABITA,
M.
HEMONET,
Mme
TATON,
M.
PERROTEL,
M.
BUTAYE,
Mme
NAHARENPITAGE,
N°2:
Budget
primitif
2023
- Budget
Principal
Ville
Rapporteur
: Madame
ALADRO
Cecilia
Intervenants
: M.
PIQUE,
Mme
DELATTRE,
Mme
ABITA,
Mme
LEGHMARA,
M.
BUTAYE,
Mme
SOW,
M.
BEAUSSIER,
Mme
LINGUANOTTO,
Mme
GASMI,
M.
BACHELAY,
Mme
MESTRES,
M.
CHAIMOVITCH,
Vote
pour
:
40°
Les
écologistes
pour
Colombes,Groupe
communiste,
Les
Motivé.es,
Citoyens
solidaires
et
écologistes,
Colombes
pour
une
écologie
populaire
et
solidaire,
Vote
contre
12
Notre
parti
c'est
Colombes,
M.
BUTAYE,
Mme
ABITA,
M.
HEMONET,
Mme
TATON,
M.
PERROTEL.,
Absente
1
Mme
NAHARENPITAGE
N°3:
Budget
primitif
2023
- Budget
annexe
de
la
Zone
Artisanale
Gabriel
Péri
Rapporteur
: Madame
ALADRO
Cecilia
Intervenants
: Mme
DELATTRE,
M.
BEN
BRAHAM,
M.
PIQUE,
M.
CHAIMOVITCH,
M.
BUTAYE,
SUSPENSION
DE
SEANCE
Vote
pour
40
Les
écologistes
pour
Colombes,Groupe
communiste,
Les
Motivé.es,
Citoyens
solidaires
et
écologistes,
Colombes
pour
une
écologie
populaire
et
solidaire,
Vote
contre
12
Notre
parti
c'est
Colombes,
M.
BUTAYE,
Mme
ABITA,
M.
HEMONET,
Mme
TATON,
M.
PERROTEL,
Absente
1
Mme
NAHARENPITAGE
Page
3
sur
13 N°
4:
Budget
primitif
2023
- Budget
annexe
du
Centre
Sportif
du
Parc
Lagravère
Rapporteur
: Madame
ALADRO
Cecilia
Vote
pour
40
Les
écologistes
pour
Colombes,Groupe
communiste,
Les
Motivé.es,
Citoyens
solidaires
et
écologistes,
Colombes
pour
une
écologie
populaire
et
solidaire,
Vote
contre
12
Notre
parti
c'est
Colombes,
M.
BUTAYE,
Mme
ABITA,
M.
HEMONET,
Mme
TATON,
M.
PERROTEL.,
Absente
1
Mme
NAHARENPITAGE
N°
5:
Vote
des
taux
de
fiscalité
directe
pour
2023
Rapporteur
: Madame
ALADRO
Cecilia
Intervenants
: M.
BUTAYE,
M.
CHAIMOVITCH,
Vote
pour
40
Les
écologistes
pour
Colombes,Groupe
communiste,
Les
Motivé.es,
Citoyens
solidaires
et
écologistes,
Colombes
pour
une
écologie
populaire
et
solidaire,
Abstentions
12
Notre
parti
c'est
Colombes,
M.
BUTAYE,
Mme
ABITA,
M.
HEMONET,
Mme
TATON,
M.
PERROTEL.,
Absente
1
Mme
NAHARENPITAGE
N°
6:
Affectation
des
résultats
2022
sur
l'exercice
2023
- Budget
principal
de
la
Ville
Rapporteur
: Madame
ALADRO
Cecilia
Intervenant
: M.
MOUKARZEL,
Vote
pour
40
Les
écologistes
pour
Colombes,Groupe
communiste,
Les
Motivé.es,
Citoyens
solidaires
et
écologistes,
Colombes
pour
une
écologie
populaire
et
solidaire,
Vote
contre
12
Notre
parti
c'est
Colombes,
M.
BUTAYE,
Mme
ABITA,
M.
HEMONET,
Mme
TATON,
M.
PERROTEL.,
Absente
1
Mme
NAHARENPITAGE
Page
4
sur
13 N°
7
:
Affectation
des
résultats
2022
sur
l'exercice
2023
- Budget
annexe
de
la
Zone
Artisanale
Gabriel
Péri
Rapporteur
: Madame
ALADRO
Cecilia
Vote
pour
40
Les
écologistes
pour
Colombes, Groupe
communiste,
Les
Motivé.es,
Citoyens
solidaires
et
écologistes,
Colombes
pour
une
écologie
populaire
et
solidaire,
Vote
contre
12
Notre
parti
c'est
Colombes,
M.
BUTAYE,
Mme
ABITA,
M.
HEMONET,
Mme
TATON,
M.
PERROTEL.,
Absente
1
Mme
NAHARENPITAGE
N°
8
:
Affectation
des
résultats
2022
sur
l'exercice
2023
- Budget
annexe
du
Centre
sportif
du
Parc
Lagravère
Rapporteur
: Madame
ALADRO
Cecilia
Vote
pour
40
Les
écologistes
pour
Colombes,Groupe
communiste,
Les
Motivé.es,
Citoyens
solidaires
et
écologistes,
Colombes
pour
une
écologie
populaire
et
solidaire,
Vote
contre
12
Notre
parti
c'est
Colombes,
M.
BUTAYE,
Mme
ABITA,
M.
HEMONET,
Mme
TATON,
M.
PERROTEL,
Absente
1
Mme
NAHARENPITAGE
N°9:
Actualisation
de
l'autorisation
de
programme
et
des
crédits
de
paiement
(AP/CP
n°23)
Fossés-Jean
Bouviers
Rapporteur
: Madame
ALADRO
Cecilia
Unanimité
52
Les
écologistes
pour
Colombes,Groupe
communiste,
Les
Motivé.es,
Citoyens
solidaires
et
écologistes,
Colombes
pour
une
écologie
populaire
et
solidaire
Notre
parti
c'est
Colombes,
Mme
ABITA,
M.
HEMONET,
Mme
TATON,
M.
PERROTEL,
M.
BUTAYE,
Absente
1
Mme
NAHARENPITAGE
Page
5 sur
13 N°
10
:
Actualisation
de
l'autorisation
de
programme
et
des
crédits
de
paiement
(AP/CP
n°28)
Réfection
des
équipements
sportifs
du
parc
Lagravère
Rapporteur
: Madame
ALADRO
Cecilia
Unanimité
52
Les
écologistes
pour
Colombes,Groupe
communiste,
Les
Motivé.es,
Citoyens
solidaires
et
écologistes,
Colombes
pour
une
écologie
populaire
et
solidaire
Notre
parti
c'est
Colombes,
Mme
ABITA,
M.
HEMONET,
Mme
TATON,
M.
PERROTEL,
M.
BUTAŸYE,
Absente
1
Mme
NAHARENPITAGE
N°
11
:
Actualisation
de
l'autorisation
de
programme
et
des
crédits
de
paiement
(AP/CP
n°1201)
32-34
Avenue
de
l'Europe
Rapporteur
: Madame
ALADRO
Cecilia
Unanimité
52
Les
écologistes
pour
Colombes,Groupe
communiste,
Les
Motivé.es,
Citoyens
solidaires
et
écologistes,
Colombes
pour
une
écologie
populaire
et
solidaire
Notre
parti
c'est
Colombes,
Mme
ABITA,
M.
HEMONET,
Mme
TATON,
M.
PERROTEL,
M.
BUTAYE,
Absente
1
Mme
NAHARENPITAGE
N°
12
:
Actualisation
de
l'autorisation
de
programme
et
des
crédits
de
paiement
(AP/CP
n°1007)
Travaux
d'accessibilité
- travaux
et
espaces
publics
Rapporteur
: Madame
ALADRO
Cecilia
Unanimité
52
Les
écologistes
pour
Colombes,Groupe
communiste,
Les
Motivé.es,
Citoyens
solidaires
et
écologistes,
Colombes
pour
une
écologie
populaire
et
solidaire
Notre
parti
c'est
Colombes,
Mme
ABITA,
M.
HEMONET,
Mme
TATON,
M.
PERROTEL,
M.
BUTAYE,
Absente
1
Mme
NAHARENPITAGE
Page
6
sur
13 N°
13
:
Subventions
d'investissement
transférées
en
section
de
fonctionnement
- Budget
principal
Ville
2023
Rapporteur
: Madame
ALADRO
Cecilia
Vote
pour
44
Les
écologistes
pour
Colombes,
Groupe
communiste,
Les
Motivé.es,
Citoyens
solidaires
et
écologistes,
Colombes
pour
une
écologie
populaire
et
solidaire,
Mme
TATON,
M.
PERROTEL,
M.
BUTAYE,
Mme
ABITA,
Vote
contre
1
M.
HEMONET
Abstentions
7
Notre
parti
c'est
Colombes,
Absente
1
Mme
NAHARENPITAGE
N°
14
:
Subventions
d'investissement
transférées
en
section
de
fonctionnement
- Budget
annexe
Zone
Artisanale
2023
Rapporteur
: Madame
ALADRO
Cecilia
Vote
pour
41
Les
écologistes
pour
Colombes,
Groupe
communiste,
Les
Motivé.es,
Citoyens
solidaires
et
écologistes,
Colombes
pour
une
écologie
populaire
et
solidaire,
M.
BUTAYE,
Vote
contre
3
M.
HEMONET
Mme
TATON,
M.
PERROTEL,
Abstentions
8
Notre
parti
c'est
Colombes,
Mme
ABITA,
Absente
|
|
1
Mme
NAHARENPITAGE
N°
15
:
Subventions
d'investissement
transférées
en
section
de
fonctionnement
- Budget
annexe
Centre
sportif
Lagravère
2023
Rapporteur
: Madame
ALADRO
Cecilia
Vote
pour
40
Les
écologistes
pour
Colombes,Groupe
communiste,
Les
Motivé.es,
Citoyens
solidaires
et
écologistes,
Colombes
pour
une
écologie
populaire
et
solidaire,
Vote
contre
2
M.HEMONET,
M.
BUTAŸYE,
Abstentions
10
Notre
parti
c'est
Colombes,
Mme
TATON,
Mme
ABITA,
M.
PERROTEL,
Absente
1
Mme
NAHARENPITAGE
Page
7
sur
13 N°
16
:
Rapport
annuel
sur
la
gestion
de
la
dette
2022
et
renouvellement
des
délégations
données
à
l'exécutif
en
matière
de
gestion
de
dette
Rapporteur
: Madame
ALADRO
Cecilia
Intervenant:
M.
BUTAYE,
Prend
acte
52
Les
écologistes
pour
Colombes,Groupe
communiste,
Les
Motivé.es,
Citoyens
solidaires
et
écologistes,
Colombes
pour
une
écologie
populaire
et
solidaire,
Notre
parti
c'est
Colombes,
Mme
ABITA,
M.
HEMONET,
Mme
TATON,
M.
PERROTEL,
M.
BUTAYE,
Absente
1
Mme
NAHARENPITAGE
N°
17
:
Valorisation
des
travaux
en
régie
de
l'exercice
2022
Rapporteur
: Madame
ALADRO
Cecilia
Intervenants
: Mme
TATON,
M.
CHAIMOVITCH,
Vote
pour
45
Les
écologistes
pour
Colombes,Groupe
communiste,
Les
Motivé.es,
Citoyens
solidaires
et
écologistes,
Colombes
pour
une
écologie
populaire
et
solidaire,
M.
HEMONET,
Mme
TATON,
M.
PERROTEL,
M.
BUTAYE,
Mme ABITA,
.
Abstentions
|
7
Notre
parti
c'est
Colombes,
Absente
1
Mme
NAHARENPITAGE
N°
18
:
Désignation
des
représentants
de
la
ville
de
Colombes
au
sein
de
l'association
TES
Rapporteur
: Madame
SOW
Fatoumata
Intervenants
: M.
DON,
M.
CHAIMOVITCH,
M.
BUTAYE,
Vote
pour
40
Les
écologistes
pour
Colombes,Groupe
communiste,
Les
Motivé.es,
Citoyens
solidaires
et
écologistes,
Colombes
pour
une
écologie
populaire
et
solidaire,
Ne
prend
pas
part
au
vote
12
Notre
parti
c'est
Colombes,
M.
HEMONET,
Mme
TATON,
M.
PERROTEL,
M.
BUTAYE,
Mme
ABITA,
Absente
1
Mme
NAHARENPITAGE
Page
8 sur
13 N°
19
:
Nouveau
programme
de
renouvellement
urbain
de
Colombes
- Contractualisation
du
projet
de
renouvellement
urbain
du
Petit-Colombes.
Rapporteur
: Monsieur
BACHELAY
Alexis
Intervenants
: M.
BUTAYE,
Mme
LEGHMARA,
M.
MOME,
M.
BEAUSSIER,
Mme
MESTRES,
M.
CHAIMOVITCH,
Mme
ABITA,
Vote
pour
46
Les
écologistes
pour
Colombes,
Groupe
communiste,
Les
Motivé.es,
Citoyens
solidaires
et
écologistes,
Colombes
pour
une
écologie
populaire
et
solidaire,
Mme
LEGHMARA,
Mme
TATON,
M.
PERROTEL,
M.
BUTAYE,
Mme
ABITA,
M.
DON,
Abstentions
6
Notre
parti
c'est
Colombes,
M.
HEMONET,
Absente
1
Mme
NAHARENPITAGE
N°
20
:
Rémunération
des
animateurs(trices)
recrutés(es)
dans
le
cadre
des
séjours
en
classe
découverte
et
des
enseignant(es)
responsable
de
ces
séjours
Rapporteur
: Monsieur
AGOUMALLAH
Boumedienne
Intervenants
: Mme
TATON,
Mme
LEGHMARA,
Mme
DELATTRE,
Mme
ABITA,
M.
DULAC,
M.
NARBONNAIS,
Vote
pour
51
Les
écologistes
pour
Colombes,Groupe
communiste,
Les
Motivé.es,
Citoyens
solidaires
et
écologistes,
Colombes
pour
une
écologie
populaire
et
solidaire,
Notre
parti
c’est
Colombes,
Mme
TATON,
M.
PERROTEL,
M.
BUTAYE,
Mme
ABITA,
Abstention
1
M.
HEMONET,
Absente
1
Mme
NAHARENPITAGE
N°
21
:
Modification
du
compte
épargne
temps
(CET)
Rapporteur
: Monsieur
AGOUMALLAH
Boumedienne
Intervenant
: M.
BUTAYE,
Unanimité
52
Les
écologistes
pour
Colombes,Groupe
communiste,
Les
Motivé.es,
Citoyens
solidaires
et
écologistes,
Colombes
pour
une
écologie
populaire
et
solidaire,
Notre
parti
c'est
Colombes,
M.
HEMONET,
Mme
TATON,
M.
PERROTEL,
M.
BUTAYE,
Mme
ABITA,
Absente
1
Mme
NAHARENPITAGE
Page
9 sur
13 N°
22
:
Modification
du
tableau
des
effectifs
Rapporteur
: Monsieur
AGOUMALLAH
Boumedienne
Vote
pour
44
Les
écologistes
pour
Colombes,Groupe
communiste,
Les
Motivé.es,
Citoyens
solidaires
et
écologistes,
Colombes
pour
une
écologie
populaire
et
solidaire,
Mme
TATON,
M.
PERROTEL,
M.
BUTAYE,
Mme
ABITA,
Vote
contre
7
Notre
parti
c'est
Colombes,
Abstention
1
M.
HEMONET,
Absente
1
Mme
NAHARENPITAGE
N°23:
Approbation
du
Plan
Climat
Air
Energie
Territorial
(PCAET)
2022-2027
de
Boucle
Nord
de
Seine Rapporteur
: Monsieur
CHARREIRE
Maxime
Intervenants
: M.
DON,
M.
BUTAYE,
Mme
DELATTRE,
M.
BEAUSSIER,
M.
CHAIMOVITCH,
Vote
pour
51
Les
écologistes
pour
Colombes,Groupe
communiste,
Les
Motivé.es,
Citoyens
solidaires
et
écologistes,
Colombes
pour
une
écologie
populaire
et
solidaire,
Notre
parti
c'est
Colombes,
Mme
TATON,
M.
PERROTEL,
M.
BUTAYE,
Mme
ABITA,
Vote
contre
1
M.
HEMONET,
Absente
1
Mme
NAHARENPITAGE
N°
24
: Approbation
de
la
charte
des
lieux
d'accueil
des
demandeurs
de
logement
social
Rapporteur
: Monsieur
BEAUSSIER
Julien
Intervenants
: M.
BUTAYE,
M.
MOME,
Unanimité
52
Les
écologistes
pour
Colombes,Groupe
communiste,
Les
Motivé.es,
Citoyens
solidaires
et
écologistes,
Colombes
pour
une
écologie
populaire
et
solidaire,
Notre
parti
c’est
Colombes,
M.
HEMONET,
Mme
TATON,
M.
PERROTEL,
M.
BUTAYE,
Mme
ABITA,
Absente
1
Mme
NAHARENPITAGE
Page
10
sur
13 N°
25
:
Bilan
du
budget
participatif
et
révision
de
la
charte
de
fonctionnement
Rapporteur
: Monsieur
KONTE
Mamadou
Intervenants
: M.
DON,
M.
CHAIMOVITCH,
Vote
pour
51
Les
écologistes
pour
Colombes,Groupe
communiste,
Les
Motivé.es,
Citoyens
solidaires
et
écologistes,
Colombes
pour
une
écologie
populaire
et
solidaire,
Notre
parti
c’est
Colombes,
M.
HEMONET,
Mme
TATON,
M.
PERROTEL,
Mme
ABITA,
Abstention
1
M.
BUTAYE,
Absente
1
Mme
NAHARENPITAGE
N°
26
:
Politique
de
la
ville
: Attributions
de
subventions
concernant
les
actions
de
l'appel
à
projets
2023
Rapporteur
: Madame
MESTRES
Valerie
Intervenants
: Mme
DELATTRE,
Vote
pour
50
Les
écologistes
pour
Colombes,Groupe
communiste,
Les
Motivé.es,
Citoyens
solidaires
et
écologistes,
Colombes
pour
une
écologie
populaire
et
solidaire,
M.
BUTAYE,
Mme
TATON,
M.
PERROTEL,
Mme
ABITA,
Notre
parti
c'est
Colombes,
Abstentions
2
Mme
DELATTRE,
M.
HEMONET,
Absente
1
Mme
NAHARENPITAGE
N°
27
:
Approbation
et
signature
d'une
convention
de
partenariat
avec
la
direction
des
routes
d'Ile
de
France
(DIRIF)
pour
la
réalisation
d'une
fresque
de
street
art
dans
le quartier
des
Fosses
Jean Rapporteur
: Madame
MESTRES
Valerie
Intervenants
: M.
BUTAYE,
Mme
DELATTRE,
M.
CHAIMOVITCH,
Vote
pour
51
Les
écologistes
pour
Colombes,Groupe
communiste,
Les
Motivé.es,
Citoyens
solidaires
et
écologistes,
Colombes
pour
une
écologie
populaire
et
solidaire,
Notre
parti
c'est
Colombes,
M.
HEMONET,
Mme
TATON,
M.
PERROTEL,
M.
BUTAYE,
Mme
ABITA,
Absente
1
Mme
NAHARENPITAGE
Page
11
sur
13 N°
28
:
Subventions
aux
associations
2023
Rapporteur
: Madame
CHOQUET
Elizabeth
Intervenants
: M.
DON,
Vote
pour
51
Les
écologistes
pour
Colombes,Groupe
communiste,
Les
Motivé.es,
Citoyens
solidaires
et
écologistes,
Colombes
pour
une
écologie
populaire
et
solidaire,
M.
BUTAYE,
Mme
TATON,
M.
PERROTEL,
Mme
ABITA,
Notre
parti
c'est
Colombes,
Ne
prend
pas
part
au
vote
1
M.
DON
Absente
1
Mme
NAHARENPITAGE
N°
29
:
Des
livres
à
soi
- Candidature
du
réseau
de
lecture
publique
et
demande
de
subvention
auprès
de
la
DRAC
IDF
Rapporteur
: Monsieur
BAILEY
Guillaume
Intervenants
: M.
MOME,
Mme
LEGHMARA,
Unanimité
52
Les
écologistes
pour
Colombes,Groupe
communiste,
Les
Motivé.es,
Citoyens
solidaires
et
écologistes,
Colombes
pour
une
écologie
populaire
et
solidaire,
Notre
parti
c'est
Colombes,
M.
HEMONET,
Mme
TATON,
M.
PERROTEL,
M.
BUTAYE,
Mme
ABITA,
Absente
_:
1:
Mme
NAHARENPITAGE
N°
30
:
Adoption
du
contrat
de
coopération
avec
le
département
des
Hauts-de-Seine
sur
la
mise
à
disposition
du
Cub'édito
Rapporteur
: Monsieur
BAILEY
Guillaume
Intervenants
: M.
MOME,
Mme
BARTHELEMY-RUIZ,
Unanimité
52
Les
écologistes
pour
Colombes,Groupe
communiste,
Les
Motivé.es,
Citoyens
solidaires
et
écologistes,
Colombes
pour
une
écologie
populaire
et
solidaire,
Notre
parti
c’est
Colombes,
M.
HEMONET,
Mme
TATON,
M.
PERROTEL,
M.
BUTAYE,
Mme
ABITA,
Absente
1
Mme
NAHARENPITAGE
Page
12
sur
13 N°
31
: Adoption
d'une
convention
de
coopération
avec
Viana
do
Castelo
(Portugal)
Rapporteur
: Madame
SYLLA
Kady
Intervenant
:
M.
MOME,
M.
CHAIMOVITCH,
Mme
BARTHELEMY-RUIZ,
M.
BEKKOUCHE,
Mme
ABITA,
M.
BACHELAY,
Unanimité
52
Les
écologistes
pour
Colombes,Groupe
communiste,
Les
Motivées,
Citoyens
solidaires
et
écologistes,
Colombes
pour
une
écologie
populaire
et
solidaire,
Notre
parti
c'est
Colombes,
M.
HEMONET,
Mme
TATON,
M.
PERROTEL,
M.
BUTAYE,
Mme
ABITA,
Absente
1
Mme
NAHARENPITAGE
Voeu
présenté
par
le
groupe
d'opposition
"Notre
Parti
c'est
Colombes"
Rapporteur
: Madame
DELATTRE
Amélie
Intervenants
: M.
MICHALLET,
Vote
pour
12
Notre
parti
c'est
Colombes,
M.
HEMONET
Mme
TATON,
M.
PERROTEL,
M.
BUTAYE,
Mme
ABITA,
Vote
contre
40
Les
écologistes
pour
Colombes,Groupe
communiste,
Les
Motivé.es,
Citoyens
solidaires
et
écologistes,
Colombes
pour
une
écologie
populaire
et
solidaire,
Absente
1
Mme
NAHARENPITAGE
LA
SEANCE
EST
LEVEE
A
01H30
LA
PROCHAINE
SEANCE
DU
CONSEIL
EST
PREVUE
LE
24
MAI
2023
Patrick
CHAIMOVITCH
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13
sur
13