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Document publié le Lundi 27 janvier 2020 par la commune de Rambaud.
Lien du pdf (PLU - Annexes - AnnexesPLU zonage assainissement)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
DEPARTEMENT DES HAUTES-ALPES
Commune de RAMBAUD
PLAN LOCAL D’URBANISME
4-5 : Zonage d’Assainissement
Arrêté, par délibération du Conseil Municipal du :
27/06/2019
Approuvé, par délibération du Conseil Municipal du :
27/01/2020
Le Maire
Patrick PERNIN
4. ANNEXES
Janvier 2020 PLU approuvé
Atelier d’urbanisme et environnement CHADO
1 impasse du muséum
05000 GAP
: 04.92.21.83.12 / 06.83.90.29.62
atelierchado@orange.fr Le zonage d’assainissement a été réalisé par le bureau d’études SIEE PACA en décembre 2000.
La page qui suit (plan général de la commune) est extraite du PLU de 2013 réalisé par le bureau d’études EURECAT et les pages d’après (plan de secteurs) sont extraites du SIG GEOMAS par la communauté de communes. DOSSIER AE 00 01 28 Fond de plan : 99 1010 | ZONAGE DE L'ASSAINISSEMENT x | cadasve
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PLU de Rambaud - Annexe 1 - Annexes sanitaires 22 Août 2013
Zonage d'assainissement (2000) © 2019 Source : IGN Ortho 2015 - Tous droits réservés - Reproduction interdite
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© 2019 Source : IGN Ortho 2015 - Tous droits réservés - Reproduction interdite
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