Arrêté - Préfecture - Oise - 20241022 RAA spécial sommaire

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Arrêté - Préfecture - Oise - 20241022 RAA spécial sommaire Document publié le Mardi 22 octobre 2024 Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20241022 RAA spécial sommaire)Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité routière, Ex PREFETE

DE L'OISE

Liberté

Egalité

Fraternité

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

Numéro spécial du 22 octobre 2024N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 22 octobre 2024 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 22 octobre 2024

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SOMMAIRE

PRÉFECTURE DE L’OISE

CABINET DE LA PRÉFÈTE

PÔLE SÉCURITÉ ROUTIÈRE

ARRÊTÉ DU 21 OCTOBRE 2024 PORTANT RENOUVELLEMENT DE L’AGRÉMENT DES MÉDECINS POUR L’EXAMEN MÉDICAL DES CANDIDATS AU PERMIS DE CONDUIRE ET DES CONDUCTEURS DANS L’OISE – DOCTEUR LAURENT BOIDIN

DIRECTIONS RÉGIONALES

ET DÉPARTEMENTALES

DIRECTION INTERRÉGIONALE DES SERVICES PÉNITENTIAIRES DE LILLE

CENTRE PÉNITENTIAIRE DE BEAUVAIS

DÉCISION PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 21 OCTOBRE 2024

DÉCISION RÉCAPITULATIVE PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 21 OCTOBRE 2024

DÉCISION PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 21 OCTOBRE 2024 EN MATIÈRE DISCIPLINAIRE

DÉCISION DU CHEF D’ÉTABLISSEMENT DU 21 OCTOBRE 2024 POUVANT FAIRE L’OBJET D’UNE DÉLÉGATION DE SIGNATURE EN VERTU DES DISPOSITIONS DU CODE PÉNITENTIAIRE (R. 113-66 ; R. 234-1) ET D’AUTRES TEXTES

DIRECTION RÉGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMÉNAGEMENT ET DU LOGEMENT

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 11 OCTOBRE 2024 PORTANT ENREGISTREMENT D’UNE PLATEFORME ÉCO SITE SOCIÉTÉ ANTROPE COMMUNE DE FRANCIÈRES

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL COMPLÉMENTAIRE DU 11 OCTOBRE 2024 SOCIÉTÉ STOCKMEIER FRANCE COMMUNE DE FORMERIE

DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE L’EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS DE L’OISE

ARRÊTÉ CONJOINT DU 21 OCTOBRE 2024 PORTANT RENOUVELLEMENT DE LA COMPOSITION DE LA CONFÉRENCE INTERCOMMUNALE DU LOGEMENT (CIL) DE LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION CREIL SUD OISE (ACSO)

RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D’UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 932994767

RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D’UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 93 2235856

RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D’UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 933914228

RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D’UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 932818891

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RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D’UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 918684424

RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D’UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 933257792

RÉCÉPISSÉ DE RETRAIT D’ENREGISTREMENT DE DÉCLARATION D’UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 917806473

RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D’UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 951845858

RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D’UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 987409430

DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES DE L’OISE

DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 22 OCTOBRE 2024 EN MATIÈRE DE CONTENTIEUX ET DE GRACIEUX FISCAL DU RESPONSABLE DU SERVICE IMPOT DES ENTREPRISES (SIE) DE CLERMONT-DE-L’OISE

DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS DE L'OISE

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° 2024/128 DU 21 OCTOBRE 2024 ATTRIBUANT L'HABILITATION SANITAIRE À MADAME MATHILDE LAJOIE

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° 2024/129 DU 21 OCTOBRE 2024 ATTRIBUANT L'HABILITATION SANITAIRE À MADAME SOLÈNE MAILLARD

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° 2024/130 DU 22 OCTOBRE 2024 ATTRIBUANT L'HABILITATION SANITAIRE À MONSIEUR RAPHAËL QUEVY

DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES

SERVICE EAU, ENVIRONNEMENT ET FORÊT

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 18 OCTOBRE 2024 INSTITUANT UNE RÉSERVE DE PÊCHE SUR LA RIVIÈRE « LE THÉRAIN », COMMUNE DE BEAUVAIS

SERVICE DE LA SÉCURITÉ, DE L’EXPERTISE ET DES CRISES

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N°202409-02-A1 RÉGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION POUR LES TRAVAUX DE RÉFECTION DE LA GLISSIÈRE EN BÊTON ARMÉ (GBA) EN TERRE PLEIN CENTRAL (TPC) DU PR 30+500 AU PR 39+500 SENS PARIS LILLE ET LILLE PARIS DE L’AUTOROUTE L'A1 PENDANT LA PÉRIODE DU 12 NOVEMBRE AU 27 DÉCEMBRE 2024

SERVICE ÉCONOMIE AGRICOLE

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 18 OCTOBRE 2024 RELATIF À LA DISSOLUTION DE L’ASSOCIATION FONCIÈRE DE REMEMBREMENT DE LA HERELLE

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 18 OCTOBRE 2024 RELATIF À LA DISSOLUTION DE L’ASSOCIATION FONCIÈRE DE REMEMBREMENT DE ROCHY CONDE95

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ÉTABLISSEMENTS DE SANTÉ

CENTRE HOSPITALIER ISARIEN

DÉCISION DE DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 15 OCTOBRE 2024 À MADAME SOPHIE CÉRÉSOLE- BONNEFOND

DÉCISION DE DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 15 OCTOBRE 2024 À MADAME VÉRONIQUE RAUDIN

GROUPE HOSPITALIER PUBLIC SUD DE L’OISE

DÉCISION N°2024.033 DU 16 OCTOBRE 2024 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE À MADAME STÉPHANIE SPITERI