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unknown - Communauté de communes - Oise Picarde - 20C0403 Election des delegues au comite du Syndicat Mixte Oise Plateau Picard SMOPP
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Oise Picarde - 20C0403 Election des delegues au comite du Syndicat Mixte Oise Plateau Picard SMOPP)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
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Accusé de réception en préfecture
060-246000566-20200723-20C0403-DE
Date de télétransmission: 27/07/2020
Date de réception préfecture: 27/07/2020
République Française
Région Hauts-de-France
Département de l'Oise
Communauté de Communes du Plateau Picard
EXTRAIT DU REGISTREDES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 23 juillet 2020
Délibération n ' 20Cl04/03
Date de convocation : Nombre de conseillers
17/07/2020 Présents : 50
Date de publication: Statutaires: 77 Pouvoirs: 14 En exercice : 77
28/07/2020 Votants: 64
Objet: Election des délégués au comité du Syndicat Mixte Oise Plateau Picard (SMOPP).
L'an deux mil vingt, le 23 juillet à 17h30, le Conseil communautaire de la communauté de
communes du Plateau Picard, légalement convoqué, s'est réuni en séance ordinaire à la salle
des fêtes de Tricot sous la présidence de Monsieur Frans DESMEDT,Président.
Etaient présents:
M. BALTZ Jean-Paul, MME BARTHE Isabelle, MM BIZET Régis, BOURGETEAU Pascal, MMES BOURGOIN Martine, BRUNET Laurette, CARRE Christophe, MME CENSIER Christine, M. COULON Olivier, MME DA SILVA Isabelle, M. DE BEULEOlivier, MME DELAMARREBéatrice, MM DENEUFBOURG Xavier, DESMEDTFrans, MMESDOLLEZColette, DRETZSandrine, MM DUBOUIL Bernard, MM DUCHESNE Robert (suppléant de M. CANDELOT Bertrand), DUPONT Didier, DUPONT Patrice (suppléant de M. THEOPHILE Pascal), MMESDUPONT Stéphanie, ERCOLANO Magali, M. DUVAL Francis (suppléant de M. FARCE Philippe), MME FLANDRIN Joséane, MM GAIGNON Christophe, GONTARCZYK Guy, GOURDOU Jean-Pierre, GUIGNANT Jean-Charles (suppléant de M. LEBRUN Alain), MME HENNON Corinne (suppléante de M. HENNON Jean- Louis), MM HOEDT Jean-Michel, LEDENT Didier, LEFEBVREPhilippe, MME LEQUENAstrid, MM MATTE Xavier, MERLIN Bernard, MME MORLIGHEM Monique, M. NAVARRO Julien, MME PARIGOT Marianne (suppléante de M. DOISY Hubert), MM PAUCELLIERHervé, PETIT Jean- Luc, POINSARDCédric, RENAUXAndré, SCHNEIDERChristian (suppléant de M. WINDERICKX Jean-Luc), SAINTE-BEUVENicolas, SOETAERTFrancis, MME SOUDET Sylvie, M. VALOIS Eric, MMESVASSEURLydie, VERLEYEEliane et VERMEULENChristèle.
Soit 50 conseillers, formant la majorité des membres en exercice à l'ouverture de ce point.
Etaient excusés: MM. DOISY, FLOUR, HENNON et MME LARUE
Etaient absents: MME BONNET Catherine, MM BOURGEOISJérôme, CHOQUET Christophe, FONTAINE Patrice, FOURNIERAlain, GREVIN Régis, HAMOT Bertrand, NEGI Michaël, RAUZIER Dominique, VAUCHELLE Patrick, WARME Philippe, WELLECAN Pierre. Ont donné procuration:
M. BONNEMENTJulien (Léglantiers) à M. DESMEDTFrans (Saint-Just-en-Chaussée) ;
M. CONVERS Patrick (Saint-Just-en-Chaussée) à M. DUBOUIL Bernard (Saint-Just-en- Chaussée) ;
MME DESMEDT Yveline (Saint-Just-en-Chaussée) à M. DESMEDT Frans (Saint-Just-en- Chaussée) ;
MME FERNANDES Guylaine (Saint-Just-en-Chaussée) à M. BOURGETEAUPascal (Saint-Just-en- Chaussée) ;
M. FLOUR Denis (Maignelay-Montigny) à MME CENSIERChristine (Maignelay-Montigny) ;
M. GESBERTLaurent (Royaucourt) à MME DUPONT Stéphanie (Ferrières) ;
MME GRIGNON-PONCEVéronique (Dompierre) à M. NAVARROJulien (Maignelay-Montigny) ;
MME LACOMBEFrançoise (Ravenel) à M. MERLIN Bernard (Ravenel) ;
M. LEFEVREFrançois (Le Plessier sur St Just) à M. DE BEULEOlivier (Gannes) ;
M. LEFEVREJean-Charles (Avrechy) à MME LEQUENAstrid (Avrechy) ;
M. MICHEL Thierry (La Neuville-Roy) à M. LEFEBVREPhilippe (La Neuville-Roy) ;
MME MOKRI Djamila (Maignelay-Montigny) à M. PETIT Jean-Luc (Maignelay-Montigny) ;
Mme VAN DE WEGHE Elisabeth (Angivillers) à Mme BARTHE Isabelle (Cernoy) ;
M. WAFFELAERTEric (Brunvillers-la-Motte) à M. DE BEULEOlivier (Gannes) ;
Ont été élus secrétaires de séance: M. RENAUXAndré et Mme SOUDETSylvie
Le président Frans DESMEDTpropose, si l'unanimité du conseil en est d'accord, de voter globalement sur les candidatures qui ont été communiquées avec le rapport. Cette proposition est retenue à l'unanimité des membres présents.
Le Conseil,
Vu le code général des collectivités territoriales;
Vu l'arrêté Préfectoral du 29 mai 2018 portant création du Syndicat Mixte de l'Oise Plateau Picard;
Vu les statuts du Syndicat Mixte de l'Oise Plateau Picard (SMOPP) ;
Sur proposition du président,
A l'unanimité des membres présents,
PROCEDE à l'élection, parmi ses membres titulaires, de quinze délégués titulaires et de quinze délégués suppléants au comité du Syndicat Mixte de l'Oise Plateau Picard (SMOPP) ;
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Accusé de réception en préfecture
060-246000566-20200723-20C0403-DE
Date de télétransmission: 27/07/2020
Date de réception préfecture: 27/07/2020 3/3
Accusé de réception en préfecture
060-246000566-20200723-20C0403-DE
Date de télétransmission: 27/07/2020
Date de réception préfecture: 27/07/2020
Sont déclarés élus:
Délégués Titulaires Délégués suppléants
Frans DESMEDT Didier DUPONT
Jean-Louis HENNON Guy GONTARCZYK
Denis FLOUR Jean-Luc WINDERICKX
Jean-Paul BALTZ Eric VALOIS
Isabelle BARTHE Xavier DENEUFBOURG
Olivier DEBEULE Elizabeth VAN DEWEGHE
André RENAUX Sylvie SOUDET
Véronique GRIGNON-PONCE Christelle VERMEULEN Laurette BRUNET Bernard DUBOUIL
Stéphanie DUPONT Julien NAVARRO
Olivier COULON Christian SCHNEIDER
Bernard MERLIN Cédric POINSARD
Patrick CONVERS Jean-Luc PETIT
Lydie VASSEUR Pascal BOURGETEAU
Guylaine FERNANDES Bertrand HAMOT
Fait et délibéré en séance les jour, mois et an susdits.
Le Président
Frans DESMEDT
Acte publié ou notifié le 28 juillet 2020