Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Sud Hérault - delib 15 4
unknown - Communauté de communes - Sud Hérault - liste delib
unknown - Communauté de communes - Sud Hérault - PV CONSEIL
unknown - Communauté de communes - Sud Hérault - PV CONSEIL
unknown - Communauté de communes - Sud Hérault - liste delib
unknown - Communauté de communes - Sud Hérault - PV CONSEIL
unknown - Communauté de communes - Sud Hérault - Liste des d
unknown - Communauté de communes - Sud Hérault - Delibs 13.1
unknown - Communauté de communes - Sud Hérault - liste delib
unknown - Communauté de communes - Sud Hérault - PV CONSEIL
unknown - Communauté de communes - Sud Hérault - liste deliberations conseil 15 04 26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sud Hérault - liste deliberations conseil 15 04 26)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Démocratie, Eau et assainissement,
= Sud" ."
"= Hérault = M COMMUNAUTÉ
CLR
COMMUNAUTE DE COMMUNES SUD-HERAULT
1 ALLEE DU LANGUEDOC
34620 PUISSERGUIER
Liste des délibérations prises lors de la séance du Conseil
Communautaire du 15 avril 2026
N° de la Fe
le OBJET Décision Vote délibération
2026-045 AFFAIRES SEMERALES : Indemnités de Voté 8 POUR : 36
fonction des élus l'unanimité
AFFAIRES GENERALES : Délégations du Voté à
2026-046 | Conseil à la Présidente (délibération , tea è POUR : 36 DE l'unanimité
générale)
2026-047 | AFFAIRES GENERALES : Délégations du VER POUR : 36 Conseil au Bureau l'unanimité
AFFAIRES GENERALES : Délibération
2026-048 préelsant les modalités d exercice de la | Voté à POUR : 36
délégation donnée à la Présidente en l'unanimité
matière d'emprunt
AFFAIRES GENERALES : Délibération
2026-049 PÉSISanE les modalités d exercice dela Voté à POUR : 36
délégation donnée à la Présidente en l'unanimité
matière d'admission en non-valeur
AFFAIRES GENERALES : Délibération
précisant les modalités d'exercice de la
2026-050 délégation donnée à la résidente en | Voté à POUR : 36
matière de Demandes de dépôt l'unanimité
d'autorisation d'urbanisme des biens
intercommunaux
AFFAIRES GENERALES : Délibération
2026-051 BréeIsant les HAASIRES d exercice dela | Voté à POUR : 36
délégation donnée à la Présidente en l'unanimité
matière de Droit de préemption urbain AFFAIRES GENERALES : Constitution de la Voté à
2026-052 | Commission Locale d’Evaluation des , es POUR : 36 4 l'unanimité
Charges Transférées (CLECT)
AFFAIRES GENERALES : Constitution de la Voté à = Ar nn
ue UR : 2026-058 Commission d'appel d’offres (CAO)
l’unanimité POUR : 36
AFFAIRES GENERALES : Désignation des
2026-054 représentants à la CAO du Groupement de Voté à POUR : 36
commande de la Communauté de l'unanimité
communes
AFFAIRES GENERALES : Constitution de la Voté à
2026-055 | Commission de Délégation des Services , ° ea k POUR : 36
. l'unanimité Publics (CDSP)
2026-056 AFFAIRES GENERALES : Création des | Voté à | POUR : 36
commissions thématiques permanentes l'unanimité .
AFFAIRES GENERALES : Désignation des Voté à
2026-057 | membres des commissions thématiques r 9 ea À POUR : 36 unanimité
permanentes
AFFAIRES GENERALES : Désignation des Voté à
2026-058 | délégués au Syndicat Mixte Pays Haut , ea POUR : 36 : Punanimité
Languedoc et Vignobles
AFFAIRES GENERALES : Désignation des
délégués au Comité de programmation Voté à | « UR :
2026-059 LEADER et au COPIL ATI du Pays Haut l’unanimité POUR : 36
Languedoc Vignobles
AFFAIRES GENERALES : Désignation des Voté à
2026-060 | délégués au Syndicat mixte du SCOT du Punantraité POUR : 36 . : unanimité
Biterrois
AFFAIRES GENERALES : Désignation des Voté à
2026-061 | délégués au Syndicat mixte de la Vallée de |, ee POUR : 36 , | unanimité
l’Orb et du Libron (SMVOL)
AFFAIRES GENERALES : Désignation des Voté à
2026-062 | délégués au Syndicat mixte du Delta de ee POUR : 36 l'unanimité
l’Aude (SMDA)
AFFAIRES GENERALES : Désignation des Voté à
2026-063 | délégués au Syndicat mixte du Aude l'unanimité POUR : 36 unanimité
Centre (SMAC)
AFFAIRES GENERALES : Désignation d’un
délégué à la Commission Locale de l'Eau Vote à
2026-064 | {CLE) du Schéma d'Aménagement et de Punantinité POUR : 36
Gestion des Eaux (SAGE) de la Basse
Vallée de l’Aude
AFFAIRES GENERALES : Désignation d’un Voté à
2026-065 | représentant au conseil d'administration l se POUR : 36 | , unanimité
de la MLI du Biterrois
AFFAIRES GENERALES : Désignation des Voté à
2026-066 | représentants au sein de la SPL , ca POUR : 36 Funanimité
TERRITOIRE 34
AFFAIRES GENERALES : Désignation des Voté à = NE Loue POUR :3 2026-067 représentants au sein de la SPL OEKOMED l'unanimité UR :36 AFFAIRES GENERALES : Renouvellement
du service d'aide à la gestion des risques Voté à
2026-068 | hydrométéorologiques pour la l'unanimité POUR : 36
communauté de communes Sud-Hérault :
convention PREDICT
AFFAIRES GENERALES : Signature d’un
avenant au bail avec le Département de Voté à
l'Hérault — occupation d’un espace pour le l'unanimité
service France Services (effet immédiat)
2026-069 POUR : 36
Certifié affiché au siège de la communauté et mis en ligne sur le site internet de la
Communauté Sud-Hérault
Le 22/04/2026
Le secrétaire de séance
CAZALS Thierry