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Procès Verbal - PV du 12 février 2021 pour affichage
Procès Verbal - PV du CM du 12 février 2024
Document publié le Lundi 12 février 2024 par la commune d'Émancé.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du CM du 12 février 2024)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Justice et droit, Jeunesse,
MAIRIE
D'ÉMANCÉ
PROCES
VERBAL
DE
RÉUNION
_DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
12
FEVRIER
2024
2024/
L'an
deux
mil vingt-quatre,
le
lundi
12
février
à
19
heures
et
30
minutes,
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
la
commune
d'ÉMANCE
se
sont
réunis
en
séance
ordinaire,
dans
la
salle
du
conseil
à
ÉMANCEÉ
sous
la
présidence
de
Madame
Stéphanie
BRIOLANT,
Maire
Convocation
affichée
le
:
05
février
2024
Présents
: Stéphanie
BRIOLANT,
Maire,
Philippe
DEFFRENNE,
Laurence
FRITSCH-BUDRY,
Bernard
MIGAUD,
Catherine
TESSIER,
Adjoint(e)s,
Mathieu
LANDAIS,
Sylvain
BONNET,
Jean-Luc
MOREAU,
Marie-France
GUINAULT,
Danielle
DEPAUX,
Olivier
CAZIN,
Alain
DENIS
Conseillers
Absents
excusés
: Sébastien
ANTGNY,
Joao
Filipe
DA
FONSECA
MOREIRA,
Margot
ANTONELLI
Absent
: /
Procurations:
Sébastien
ANTGNY
donne
procuration
à
Stéphanie
BRIOLANT,
Joao
Filipe
DA
FONSECA
MOREIRA
donne
procuration
à
Philippe
DEFFRENNE,
Margot
ANTONELLI
donne
procuration
à
Sylvain
BONNET [Présents
: 12
Monsieur
Bernard
MIGAUD
s'est
porté
volontaire
et
a
été
nommé
secrétaire
de
séance.
lAbsents
: 0
lAbsents
ayant
donné
procuration
: 3
Votants
:15
[ ORDRE
DU JOUR
Annonce
du
Tableau
du
Conseil
Municipal
1.
Protection
au
titre
des
monuments
historiques
des
deux
bornes
armoriées
devant
la
mairie
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
08
décembre
2023
Le
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
02
juin
2022
est
adopté
à
l'unanimité
par
les
membres
présents
au
08
décembre
2023.
Pour
: 9
sur
9
Annonce
du
Tableau
du
Conseil
Municipal
Date
de
la
plus
Fonction
AUAIEÉ
NOM
ET PRÉNOM
récente élection à la
(M,
ou
Mme)
fonction
Maire
Mme
BRIOLANT
Stéphanie
15/03/2020
Premier
Adjoint
M
DEFFRENNE
Philippe
15/03/2020
Deuxième
Adjoint
Mme
FRITSCH-BUDRY
Laurence
15/03/2020
Troisième
Adjoint
M
MIGAUD
Bernard
15/03/2020
Quatrième
Adjoint
Mme
TESSIER
Catherine
15/03/2020
Conseiller
M
LANDAIS
Mathieu
15/03/2020
Conseiller
M
BONNET
Sylvain
15/03/2020
Conseiller
M
ANTIGNY
Sébastien
15/03/2020
Conseiller
M
DA
FONSECA
MOREIRA
Joao
Filipe
15/03/2020
Conseiller
M
MOREAU
Jean
Luc
04/02/2024
Conseillère
Mme
DEPAUX
Danielle
04/02/2024
Conseiller
M
DENIS
Alain
04/02/2024
Conseiller
M
CAZIN
Olivier
04/02/2024
Conseillère
Mme
GUINAULT
Marie-France
04/02/2024
Conseillère
Mme
ANTONELLI
Margot
04/02/2024
Conseil
du
12 février 2024
***
Page
| sur 3 2024/
Les
décisions
du
Maire
prises
dans
le
cadre
de
ses
délégations
Décision
du
Maire
n°01/2024:
Travaux
de
rénovation
énergétique
et
structurelle
Bâtiments
Communaux
(Chapitre
23,
Immobilisations
en
cours,
constructions)
93
278,16€
Décision
du
Maire
n°10/2023
: Matériels
informatique
(Chapitre
21,
Immobilisations
Corporelles,
Matériels
de
bureau
et
informatique)
304,80€.
l-
DCM_2024/1
n°
1
:
Protection
au
titre
des
monuments
des
deux
bornes
armoriées
devant
la
mairie Vu
l'article
L 2121-29
du
code
général
des
collectivités
territoriale,
Vu
le
code
du
Patrimoine
et
notamment
son
article
L 622-8,
Madame
le
Maire
informe
l'assemblée
de
la
demande
de
la
Direction
régionale
des
affaires
culturelles
d'Île-
de-France
(D.R.A.C.)
de
se
prononcer
sur
l'inscription
au
titre
des
monuments
historiques
du
réseau
de
bornes
armoriées
de
l'ancienne
seigneurie
de
Gazeran
et
l'ancienne
prêtrière
de
la
Malmaison
(56
édicules
récolés
récemment
: 5
à
St
Hilarion,
21
à
Emancé),
Suite
à
l'avis
favorable
émis
par
les
membres
de
la
com-
mission
régionale
du
patrimoine
et
de
l'architecture
(C.R.P.A.),
les
deux
bornes
armoriées
positionnées
de-
vant
notre
mairie
sont
concernées
et
seront
protégées
avec
un
délimité
des
abords
de
1
mètre.
Ce
classement
n'engendrera
donc
pas
de
modification
des
règles
d'urbanisme
dans
ce
secteur
et
n'aura
pas
d'impact
sur
les
projets
engagés.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
des
membres
présents
et représentés
:
Donne
son
accord
pour
l'inscription
au
titre
des
monuments
historiques
des
deux
bornes
positionnées
sur
le
domaine
communal
(en
face
de
la
mairie)
d'ÉMANCE.
Autorise
le
Maire
à
entreprendre
toutes
les
démarches
et
signer
tous
actes
nécessaires
afférents
à
cette
opération. Pour:
15
-
Madame
BRIOLANT
Stéphanie,
Monsieur
DEFFRENNE
Philippe,
Madame
FRITSCH-BUDRY
Laurence,
Monsieur
MIGAUD
Bernard,
Madame
TESSIER
Catherine,
Monsieur
LANDAIS
Mathieu,
Monsieur
BONNET
Sylvain,
Monsieur
ANTIGNY
Sébastien,
Monsieur
DA
FONSECAMOREIRA
Joao
Filipe,
Monsieur
MOREAU
Jean-Luc,
Madame
GUINAULT
Marie-France,
Madame
DEPAUX
Danielle,
Madame
ANTONELLI
Margot,
Monsieur
CAZIN
Olivier,
Monsieur
DENIS
Alain
Contre
: 0
Abstention
: 0
LELLEE)]
KKKKEHKAKEE
Infos
diverses
KAKAXKKEEE
9
décembre
2023
: exposition
de
Parole
à
l'Aquarelle
par
FAFR
17
décembre
2023
: repas
des
émancéens
Janvier
2024
: différents
vœux
sur
plusieurs
communes
et
de
Rambouillet
Territoires
13
janvier :
inauguration
de
l'aire
de
jeux
à
la
Boissière
Ecole,
financée
par
Rambouillet
Territoires
13
janvier
: transmission
du
fanion
Colbert
à
Rambouillet
pour
la
Marine
15
janvier
: 1#
réunion
avec
la
DDT78
et
DDT28
pour
un
PPRi
(Plan
de
Prévention
du
Risque
Inondation)
concernant
la
Drouette,
pour
des
études
financées
par
l'Etat
17
janvier
: réunion
avec
le
syndicat
du
SIEPARE,
Veolia
et
certains
administrés
des
Bochets
(concernant
les
soucis
d'évacuation
des
eaux
d'assainissement)
Problème
récurrent
depuis
plus
de
20
ans.
Des
courriers
de
relances
vont
être
à
nouveau
envoyer
à
ceux
qui
n'ont
pas
voulu
répondre
et
se
faire
contrôler,
relance
pour
ceux
qui
ne
sont
pas
en
conformité.
Rapprochement
auprès
de
la
Sous-Préfecture
pour
obtenir
une
aide
par
arrêté.
8
février
: réunion
organisée
par
le
Département
sur
la
situation
et
les
perspectives
d'aides
financières
du
Département
pour
les
communes
11
février
: vœux
de
la
commune
d'Emancé Conseil
du
12
février
2024
***
Page
2
sur
3 2024
/
Prochaines
dates :
Dimanche
10
mars
à
10h,
prochaine
réunion
pour
la
course
de
l'Emancéenne
Samedi
23
mars
à
20h,
concert
de
Jazz
avec
l'artiste
Kareen
Thuram
à
la
salle
A.
Manessier
Mercredi
8
mai,
à
11h
: Commémoration
du
8
mai
1945
Dimanche
9 juin
: élections
Européennes
Travaux
:
Mairie/école
:installation
d'une
rampe
d'accès
entre
la
garderie
et
la
cour
d'école,
poursuite
de
l'installation
des
huisseries
pour
la
garderie.
Installation
d'un
parcours
sportif
financé
par
Rambouillet
Territoires,
pour
faire
suite
au
projet
monté
par
le
Comité
des
Jeunes
en
2021.
Rencontres
avec
les
services
d'Urbanisme
et
Techniques
de
l'Agglomération
pour
la
finalisation.
Prévision
du
projet
printemps-été
2024
Prochain
conseil
municipal
:
Prochaine
réunion
bureau
municipal
:
Vendredi
1°
Mars
2024
à
20h30
Vendredi
29
mars
à
20h
Vendredi
5 Avril
2024
à
20h30 L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
20H35
Le
Maire,
Secrétaire
de
séance,
Stéphanie
BRIOLANT
Bernard
MIGAUD \
Conseil
du
12 février 2024
***
Page
3 sur 3