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Document publié le Mardi 27 juin 2023 par la commune d'Achères.
Lien du pdf (Déliberation - Tableau DES Deliberations cm 27 06 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Aménagement du territoire,
=
nd Séance du Conseil Municipal 5 du 27 juin 2023 Liste des délibérations
N° de . Vote délibération BIS:
033 Approbation du procès-verbal du 16 mai 2023 App'uuve
034 Vote du compte de gestion 2022 Approurko
=
035 Vote du compte administratif 2022 Appoute
4
036 Vote de la reprise des résultats de l'exercice 2022 ppproux
Vote du rapport du F.S.R.L.F. ( Fonds de Solidarité des communes d'Île- LÉ (87 de-France) Hpprouuke
Remise gracieuse de la révision du loyer du café bar-restaurant sis _. 058 avenue de Stalingrad à Achères pour l'exercice 2023 Appuuve
D
039 Adhésion au groupement d'intérêt public Maximilien Appouo
040 Signature d’un accord-cadre à bons de commandes d'entretien des ue. espaces verts pour la commune et le C.C.A.SS. d'Achères ApPrO &
041 Candidature au programme P.R.I.O.R. (Programme de Relance et ou d'intervention pour l'Offre Résidentielle) 2023-2027 rénovation urbaine AP |
Cession des terrains des lieu-dits « les Fonceaux » et « Pièce de la de 042 Grande Arche » propriétés communales, à la société GSM S.A. Appreue7
043 Suppression de la Z.A.C. du Chemin Neuf Pppouvee
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044 Désherbage des collections de la Bibliothèque Multimédia Paul Éluard Apowree
ko. 045 Modification du règlement intérieur des activités péri et extra scolaires Apaurko
Li
046 Rémunération des enseignants dans le cadre des études surveillées fxpp'euve
047 Tableau des effectifs DNA