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Procès Verbal - 1268743
Document publié le Jeudi 30 mars 2023 par la commune d'Encausse.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1268743)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Budget,
COMMUNE D’ENCAUSSE 32430
Mairie.encausse@wanadoo.fr
05 62 65 70 56
Permanences secrétariat : accueil public lundi 8h30-12h et 17h-19h
Mercredi 8h30-13h joignable lundi 14h-17h
www.encausse32.fr
1 CM 2023.02.30 MARS 2023
PROCES VERBAL de la SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL D’ENCAUSSE SESSION N°2.2023
DU 30 MARS 2023
Exécutif : Eliane MARSIGLIO.
Présents : TURIS Lilian, DE NALE Marc, BRASSART Guillaume, GUYON Cédric, DELUPPE Marie, PINTER Mathieu
Absente : LAURET Laurence.
Secrétaire de séance : DELUPPE Marie
N°
DELIBERATION
NOMENCLATURE VOTE
UNANIMITE
2023.03 COMPTE DE GESTION COMMUNE OUI
2023.04 COMPTE ADMINISTRATIF COMMUNE OUI
2023.05 AFFECTATION DU RESULTAT OUI
2023.06 COMPTE DE GESTION LOTISSEMENT COMMUNAL OUI
2023.07 COMPTE ADMINISTRATIF LOTISSEMENT
COMMUNAL
OUI
2023.08 AFFECTATION DU RESULTAT LOTISSEMENT
COMMUNAL
OUI
2023.09 FISCALITE LOCALE 2023 OUI
2023.10 VOTE DU BUDGET COMMUNAL 2023 OUI
2023.11 VOTE DU BUDGET LOTISSEMENT COMMUNAL 2023 OUI
2023.12 APPROBATION DE LA CLECT ET NOUVELLES
ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION
OUI
2023.13 PLAN DE FINANCEMENT RECTIFIE POUR ADRESSAGE
SUITE A AUGMENTATION DES COUTS
OUI
2023.14 PLAN DE FINANCEMENT RECTIFIE POUR RESERVE D
EAU INCENDIE SUITE A AUGMENTATION DES COUTS
OUI
APPROBATION DU COMPTE RENDU DE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JANVIER 2023 COMMUNE D’ENCAUSSE 32430
Mairie.encausse@wanadoo.fr
05 62 65 70 56
Permanences secrétariat : accueil public lundi 8h30-12h et 17h-19h
Mercredi 8h30-13h joignable lundi 14h-17h
www.encausse32.fr
2 CM 2023.02.30 MARS 2023
Demandes de subventions
Amicale des sapeurs pompiers de Cologne 450
Association des Parents d’Eleves RPI
Encausse Monbrun
250
Comité des fêtes d’Encausse 1500
FNACA 300
Pétanque Encaussaise 500
Prévention Routière 100
Société Cantonale de chasse 150
Total 3250
Les subventions seront versées lorsque les flux seront pris en charge et enregistrés en Préfecture.
Devis Géolocalisation
Devis signalétique : 4571.67 HT soit 5486 euros TTC.
Devis pose : 3270 euros HT soit 3924 euros TTC.
Validés à l’unanimité.
Devis pose du portail au logement du presbytère
2860 euros HT validés à l’unanimité.
Devis remplacement porte d’entrée de la mairie
En attente de devis comparatifs
Questions diverses
La journée citoyenne a été favorable et sera à refaire.
Travaux restant à réaliser sur la salle des fêtes suite au contrôle sécurité : remplacement de la vitre du boitier extérieur sécurité gaz.
Fin de séance 22H40