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Déliberation - Liste Delib ca 19 JUILLET 23
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lavandou.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Delib ca 19 JUILLET 23)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Économie et finances,
République
Française
- Département
du
Var!
Ville
du
Lavandou
CCASI
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CCAS
CONSEIL
D'ADMINISTRATION
DU
19
JUILLET
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois
et
le
dix-neuf
juillet
à
onze
heures,
les
membres
du
Conseil
d'Administration
du
Centre
Communal
d'Action
Sociale
de
la
Commune
du
Lavandou
se
sont
réunis
dans
la
salle
de
la
Mairie,
sur
la
convocation
qui
leur
a
été
adressée
le
07
juillet
2023
par
Madame
la
Vice-Présidente
du
CCAS,
conformément
à l'article
L.2121-12,
3°
alinéa,
du
code
des
collectivités
territoriales. La séance
est présidée
par Monsieur
Gil BERNARDI.
PRESENTS
:M
BERNARDI
Gil,
Mme
JANET
Nathalie,
Mme
ROIG
Julie,
Mme
CARLETTI
Monique,
Mme
TRAINI
Nicole,
Mme
ALESSANDRONI
Danièle,
Mme
VANDEVELDE
Damienne
ABSENT
:Mme
CERVANTES
Frédérique,
Mme
CHRISTIEN
Nathalie,
M.
ROUX
Cédric,
M.
COLLIN
Gilles,
Mme
LOIRE
Catherine,
Mme
DUMONT
Rosalba.
Quorum
: 7
N°
de
la délibération
Objet
de
la délibération
Détail
du
vote
:
REFERENTIEL
BUDGETAIRE
ET
COMPTABLE
M57
Adoptée
2023-08
ÉONGIBILITE DES CREDITS
a l'unanimité
2023-09
AUTORISATION
D'ADMISSION
EN
NON
VALEUR
DE
TAXES
Adoptée
ET
PRODUITS
IRRECOUVRABLES
à
l'unanimité
2023-10
FIXATION
DES
TARIFS
DES
SORTIES
ET
ACTIVITES
Adoptée
DRGANISEES
PAR
LE
FOUGAU
à
l'unanimité
Le Secrétaire
de
séance,
Madame
Monique
CARLETTIBEA
AT
ET
F
Date
de
Publication :
9
7
JUL
1073