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Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 29.01.2024
Document publié le Lundi 29 janvier 2024 par la commune de Targon.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 29.01.2024)
Thèmes du document : Énergies, Assurance, Investissement et développement économique,
Séance
du
Conseil
Municipal
du
lundi
29
janvier
2024
à 19
h
00
ORDRE
DU
JOUR
-
Présentation
des
décisions
-
Demande
de
subvention
au
titre
de
la DETR
2024
portant
sur
la mise
aux
normes
de
l’éclairage
public
-
AFL
« Agence
France
Locale
» Octroi
de
la Garanties
à certains
créanciers
- _
Redevance
d’occupation
du
domaine
public
pour
les
ouvrages
de
distribution
de
gaz
naturel
-
Modification
des
limites
d’agglomération
sur
la D238
et la D11
-
Résiliation
du
bail
rural
Marion
LEVEQUE
-
Création
d’un
poste
d’adjoint
administratif
principal
2°"
classe
et
suppression
d’un
poste
.
d’adjoint
administratif
-
Projet
photovoltaïque
-
Chantier
Tiers
Lieu
: Compte
au
prorata
-
Autorisation
de
dépenses
en
investissement
au
titre
de
l’année
2024
Questions
et informations
diverses
:
A
Targon,
le 24 janvier
2024
Le
Maire,
Frédéric
MAULUN