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Ordre du Jour - CM Ordre du jour
Document publié le Mardi 1 juillet 2025 par la commune de Targon.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM Ordre du jour)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
Séance du Conseil Municipal du mardi 1er juillet 2025 à 19 h 00
ORDRE DU JOUR
- 1/ Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 29 avril 2025
- 2/ Redevance d’occupation du domaine public pour Orange : fixation du tarif
- 3/ Convention à la participation aux dépenses de fonctionnement du groupe scolaire de LA REOLE
- 4/ Adhésion 2025 à l’Association des Maires Ruraux
- 5/ Validation de l’annexe 4 portant règlement intérieur et inscription au ramassage scolaire au titre de l’année 2025-2026,
- 6/ Avenant n°2 à la convention de mise à disposition du personnel communal auprès du budget annexe du CCAS 52302 « Résidence Autonomie le Petit Roux » - Autorisation de signature
- 7/ Modification n°3 du Plan Local d’Urbanisme : Avenant 2 portant prolongation du délai
- 8/ Convention d’Adhésion au service de paiement en ligne des recettes de la régie spectacle – Autorisation de signature
- 9 /Etablissement public foncier : projet de convention de veille : Autorisation de signature
- 10 / Présentation des projets d’aménagement du Lac préconisés par le SMABVO et choix d’un projet
- 11 / Classement du chemin rural n°36 en voirie communale et mise à jour du tableau des voiries communales
- 12 / Projet de désaffectation de la VC n°119 pour déclassement et aliénation d’une partie de la VC 119 - Lancement de la procédure
- Questions et informations diverses :
A Targon, le 25 juin 2025
Le Maire,
Frédéric MAULUN