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Compte-Rendu - Compte rendu reunion 13 Mai 2024
Document publié le Lundi 13 mai 2024 par la commune de Fourbanne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu reunion 13 Mai 2024)
Thèmes du document : Union Européenne, Aménagement du territoire, Justice et droit,
7
COMMUNE DE FOURBANNE
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU Lundi 13 Mai 2024 A 20H00
_________________________________________
Le Conseil Municipal de la Commune de FOURBANNE, assemblé à la mairie, lieu
ordinaire de ses séances, suite à la convocation du Maire, envoyée le 4 mai
2024 et sous la présidence de Mme JOURNOT Laëtitia Maire, a déclaré la
séance ouverte à vingt heures huit.
Etait présent : Laëtitia JOURNOT, Gérard MOUGEY, David CUENIN, David
BRANGET, Mickaël JUIF, Laurence JOLY, Claudine MICHAMBLE, Isabelle
MONTENOISE.
Absent excusés : Rodolphe MULIN, Nathan MALFROY
Absents :
Il a été procédé conformément à l'article L 2121-15 du Code Général des
Collectivités Territoriales à l'élection d'un secrétaire pris dans le conseil Mme
MICHAMBLE Claudine ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désigné
pour remplir ces fonctions qu'elle a acceptées
Ordre du jour :
1- Elections Européennes
2- Place du village
3- Divers
Conformément aux dispositions législatives et règlementaires en vigueur,
Madame le Maire :
• Ouvre la séance ;
• Procède à la vérifica3on du quorum ;
• Nomme un secrétaire de séance ;
• Annonce les pouvoirs reçus pour la séance ; 8
• Procède à la validation du procès-verbal de la séance précédente ;
• Invite les élus potentiellement concernés par les questions de conflits
D’intérêts à se signaler lors de l’examen des délibéra3ons
Approbation du compte rendu de la séance du 9 Avril 2024 : Pour 8
1 - Elections Européennes
Les Elections Européennes auront lieu le dimanche 9 juin 2024.
8h00 - 10h00 : MALFROY Nathan- MULIN Rodolphe
10h00 - 12h00: Gérard MOUGEY - Mickaël JUIF
12h00 - 14h00: Isabelle MONTENOISE - David CUENIN
14h00 - 16h00: Laurence JOLY - David BRANGET
16h00 - 18h00: JOURNOT Laëtitia - Laurence JOLY
2 - Place du village
Une deuxième réunion de travail a eu lieu le 2 mai avec Monsieur LOPES de BEJ
La dernière mouture du plan établi est présenté par Gérard MOUGEY aux
autres conseillers.
Concernant l'aménagement des aires de pique-nique, de jeux et de fitness il
faut choisir des agrès sans électronique et du mobilier qui tienne dans le
temps.
Le Conseil demande à ce que BEJ nous adresse d'autres propositions
concernant notamment les vélos, les tables et les bancs.
3 - Divers
Devis Hacquemand
Suite à la dernière réunion du Conseil, concernant la réfection de la
balustrade du saut de Gamache, l'entreprise HACQUEMAND a été
relancée.
Les travaux devraient être effectués en mai 2024 9
Affouage
Il y a 6 lots à faire, Mickaël JUIF et David BRANGET vont s'en occuper
Nettoyage du village
Monsieur TROUILLOT est passé.
La balayeuse est passée le 28 avril et a terminé son tour aujourd'hui
Il reste la place devant la Mairie à faire, les herbes dans les caniveaux
et les grilles à nettoyer vers le pont (Gérard va appeler SOGEA
environnement)
Rappel concernant les nuisances sonores
Il est rappelé que les tondeuses et autres outils de jardinages sont
autorisés
- les jours ouvrables de 8h30 à 12h00 et de 14h00 à 19h30
- le samedi de 9h00 à 12h00 et de 15h00 à 19h30
- les dimanches et jours fériés de 10h00 à 12h00
Rappel concernant les chiens
Ils doivent être tenu en laisse
ENEDIS
Des travaux d'élagage et d'abattage d'arbres vont avoir lieu durant
l'été et l'automne 2024 ( SARL SAPOLIN FRERES 03 81 55 23 35)
Le Maire clôture la séance du Conseil municipal à 21h33.
Le secrétaire de la séance : Le Maire :
Claudine MICHAMBLE Laetitia JOURNOT