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Compte-Rendu - CR du CM du 16 août 2022
Document publié le Mardi 16 août 2022 par la commune de Mazerolles.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du CM du 16 août 2022)
Thèmes du document : Religion et laïcité, Logement, Bois et produits du bois,
Réunion ordinaire du conseil municipal de
Mardi 16 août 2022
L’an deux mil vingt-deux, le seize août à vingt heures, le conseil municipal de la commune de MAZEROLLES, dûment convoqué, s’est réuni sous la présidence de Madame Catherine DEMEMES, maire de MAZEROLLES.
Etaient présents : Mesdames et Messieurs AUGUIN - BANCON - BOUYRIE – DEMEMES LACOUTURE - LANOUZIERE - LAPORTE – LESPINE – SANSIQUET – VIRY
Etaient absents excusés : Mmes GARIN – TEYSSEDRE – MM. GONZALEZ – GARBAY - LABARCHEDE
1) Approbation du compte-rendu du conseil municipal du mercredi 29 juin 2022 Madame le Maire demande aux membres du Conseil Municipal de lui faire part de leurs observations concernant le compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du mercredi 29 juin 2022. Celui-ci, ne faisant l’objet d’aucune remarque, est adopté définitivement.
2) Location de la salle des fêtes
La gendarmerie est intervenue courant juillet suite à un appel d’un riverain pour nuisances
sonores lors d’une location de la salle des fêtes.
Il faudra vérifier le contrat de location, au besoin rajouter la règlementation concernant le bruit
(on pourra consulter un juriste).
Il est proposé de prévenir les riverains des locations pour un mariage.
La location de la salle pour le week-end s’entend du vendredi au lundi matin. Or, souvent, les
usagers demandent à avoir les clés le jeudi.
Il est décidé que pour les locations à 550 € (tarif « Extérieurs » pour le week-end du vendredi au
lundi matin), il sera facturé 100 € en plus pour chaque journée d’occupation supplémentaire.
3) Eaux pluviales : lotissement de l’Etang
Un rendez-vous a été pris avec la régie des Eaux communautaire : il aura lieu le 1er septembre à 9
h.
4) Proposition d’acquisition de parcelle, avenue de la Grande Lande
Le conseil municipal autorise Madame le maire à contacter la propriétaire de la parcelle de jardin
potager près du ruisseau en vue d’une acquisition. On proposera également d’acquérir une partie
du terrain devant le bâtiment, en face.
5) Inauguration des bâtiments communaux + M.A.M.
Elle aura lieu le 3 septembre 2022 – RV à la salle des fêtes à 10 h 30. Il faut envoyer les invitations aux officiels : ministre, députés, conseillers départementaux,
président de Mont de Marsan Agglomération, percepteur, représentants de la C.A.F., des
pompiers, gendarmerie, ainsi que l’architecte et les entreprises.
Départ de la salle des fêtes – déambulation jusqu’aux 2 sites – petite présentation de Mme le
maire – retour à la salle des fêtes – discours – vin d’honneur
Vin d’honneur : vin blanc, rosé – sirop de cassis pour kir – penser au jus de fruits - location des
verres ballon à l’entreprise locale « Evénements du Marsan » - on commandera les toasts à Moun
Pro (penser à remplir les imprimés d’ouverture de compte).
6) Informations diverses :
- Rv percepteur
Une rencontre avec Madame le maire et le 1er adjoint est prévue le 25 août.
- Rv prêtre pour église de Beaussiet
A ce rendez-vous, étaient présents en plus du prêtre, Madame le maire, Monsieur Bancon
(président des Amis de Beaussiet), et un administré qui avait un contrat de mise à disposition de
l’église depuis de nombreuses années pour activités associatives.
Le prêtre rappelle que l’église de Beaussiet reste lieu de culte, et qu’il souhaite donc être informé
des dates et raisons d’occupation du lieu. Durant la réunion, il est décidé de mettre un terme au
contrat de mise à disposition qui existait.
- Résidence XL Habitat
XL Habitat a fait parvenir à la mairie le règlement remis aux locataires lors de la signature du
bail.
- Lotissement l’Orée du Bois : réunion de concertation
Elle aura lieu le 5 septembre.
- Antenne relais : retour du RV avec TEREGA
TEREGA demande une étude de construction, Circet (Orange) produit un document qui ne
semble pas répondre à cette demande. On provoquera une réunion entre ces 2 entreprises, ainsi
qu’avec le bureau d’études chargé de l’installation pour faire avancer la situation.
7) Point commissions
Equipements publics – Environnement :
- Vidéosurveillance : l’adjudant de la gendarmerie est venu sur site et a fait un certain nombre de
préconisations. Il conseille la location du matériel plutôt que l’achat. On peut utiliser la boucle
fibre.
La commission fera réaliser d’autres devis (location – achat + contrat de maintenance).
- Elle va également rouvrir le dossier « toilettes publiques » (+ local rangement), en prévoyant
la possibilité d’une extension. - Passage de la commission de sécurité à la salle des fêtes : il a lieu tous les 3 ans. Plusieurs
points ont été relevés (entretien de la centrale de traitement d’air – réparation du piano + four –
nettoyage hotte aspirante + conduit) : tout sera traité rapidement pour avoir l’agrément de la
Préfecture. Il faudra penser à faire régulièrement le contrôle des issues de secours
(1 fois par mois)
- Le raccordement du hangar communal à la fibre n’est toujours pas fait par Orange.
- Un charpentier a été contacté pour un diagnostic de la charpente des logements
communaux (ancien presbytère).
8) Questions diverses : Néant
Date du prochain conseil municipal : lundi 19 septembre à 20 h
Commission Equipements publics + Environnement : mercredi 28 septembre à 18 h 30.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 h 15.