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Procès Verbal - pv reunion du 24 octobre 2024
Document publié le Jeudi 24 octobre 2024 par la commune de Seychalles.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv reunion du 24 octobre 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Logement,
Procès-verbal
de
la
réunion
du
conseil
municipal
Du
24
octobre
2024
à
19
heures
Le
24
octobre
2024,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
SEYCHALLES,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à la Mairie,
sous
la présidence
de
Monsieur
DUPOUÉ
Yannick,
Maire.
Date
de
convocation
: 17
octobre
2024
Membres
présents
:
BELIME
Lisette,
BOLVARD
Huguette,
CLAVEL
Isabelle,
DUPOUÉ
Yannick,
FLORET
Jean-Pierre,
GAZEL
Alexandre,
LAGOUTTE
Geneviève,
LUCAS
Antoine,
PLASSE
Pierre
(arrivé
à
19h20),
SOARES
Jennifer,
VAISSAIRE
Gaëtan.
Absents
: Gilles
DINAND,
Stéphanie
GIRAUD),
Pierre
PLASSE
(arrivé
à
19h20)
Procurations
: néant
QUORUM
: Membres
en
exercice
: 13
Secrétaire
de
séance
: M.
Gaëtan
VAISSAIRE
Membres
présents
:
10
puis
11
Membres
votants
: 10
puis
[1
Ordre
du
jour :
- Adoption
du
dernier
procès-verbal,
- Territoire
Energie
: Eclairage
Public
de
la zone
des
Loisirs,
- Modification
des
statuts
du
SBL
: annulée
- Location
d’un
terrain
communal,
- Questions
diverses
Monsieur
le
Maire
soumet
au
vote
le
dernier
compte-rendu
de
la
séance
du
5
septembre
2024,
qui
est
adopté
à l’unanimité
des
10
membres
présents.
Monsieur
le Maire
présente :
N°
2024-20
TERRITOIRE
ENERGIE
: ECLAIRAGE
PUBLIC
DE
LA
ZONE
DE
LOISIRS
La
présente
délibération
abroge
la
délibération
N°2024-16
du
5 septembre
2024.
Monsieur
le maire
présente
à l’assemblée
l’avant-projet
des
travaux
proposés
par
le TE63
pour
les
travaux
d’éclairage
public
de
la Zone
des
Loisirs.
Un
avant-projet
de
ces
travaux
a
été
réalisé
par
le
TE63
auquel
la
commune
est
adhérente.
L’estimation
des
dépenses
correspondant
aux
conditions
économiques
actuelles
s’élève
à
:
31
000
€ HT.
Conformément
aux
décisions
prises
par
son
Comité,
le Territoire
d’Energie
du
Puy-De-Dôme
peut
prendre
en
charge
la réalisation
de
ces
travaux
en
les
finançant
dans
la proportion
de
40%
de
ce
montant
HT
et en
demandant
à la commune
un
fonds
de
concours
de
60%
de
ce
montant
soit :
31
000
x 0.40
=
18
600
auquel
s’ajoutera
l’écotaxe
de
2,64
€ TTC.
La
totalité
de
la TVA
grevant
ces
dépenses
sera
récupérée
par
le SIEG.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
:
1°)
d'approuver
l’avant-projet
des
travaux
d’Eclairage
Public
présenté
par
M.
le Maire,
2°)
de
demander
l’inscription
de
ces
travaux
au
programme
2024
du
Territoire
d’Energie
du
Puy-de-Dôme,
3°)
de
fixer
la
participation
de
la
commune
au
financement
des
dépenses
à
18
602,64
€
et
d’autoriser
M.
le Maire
à verser
cette
somme,
après
réajustement
du
décompte
définitif,
4°)
de
prévoir
à cet
effet
les
inscriptions
nécessaires
au
budget
2024.
Arrivée
de
Pierre
PLASSE
à
19h20, N°
2024-21
LOCATION
D'UN
TERRAIN
COMMUNAL
Monsieur
le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
que
le terrain
communal
au
lieu-dit
« La
Ravine
»
cadastré
ZE
83
a été
loué
pour
3
ans,
par
adjudication
du
16
novembre
2021.
Cette
location
étant
échue,
11
y a lieu
de
procéder
au
renouvellement
du
bail
à compter
du
11
novembre
2024.
Le
Maire
donne
lecture
du
cahier
des
charges
qu’il
a établi
à cet
effet.
Il
précise
également
que
la
commune
se
réserve
la
possibilité
de
reprendre
à tout
moment,
contre
dédommagement,
tout
ou
partie
du
terrain
loué,
par
lettre
recommandée,
un
mois
à
l’avance,
au
cas
où
le
Conseil
Municipal
déciderait
de
disposer
de
ce
terrain
pour
des
raisons
d’utilités
publiques.
Ouï
cet exposé
et après
en avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l'unanimité
des
membres
présents :
- __ Approuve
les propositions
de
M.
le Maire
et le cahier
des
charges,
-
Dit
que
cette
location
débutera
le
1 1
novembre
2024
pour
se
terminer
le
10
novembre
2027,
- _
Décide
de
fixer la date
de
l’adjudication
au
mardi
12
novembre
2024
à 18h00,
salle de
la mairie.
QUESTIONS
DIVERSES
Néant L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 21h38.
La
date
du
prochain
conseil
Municipal
est
fixée
au jeudi
12
décembre
2024
à
19h.
Procès-verbal
de
la
séance
du
24
octobre
2024
approuvé
en
Conseil
Municipal
du
12
décembre
2024.
Le
Maire,
|
Le
secrétaire
de
séance,
Yannick
DUPOUE
Gaëtan
VAISSAIRE
TL
et
LA
Mise en ligne le 20/12/24