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Document publié le Mardi 3 octobre 2023 par la commune de Bussy-Albieux.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 02 03 association village vivants)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Démocratie,
En exercice : 14
Présents : 06
Absents: 07
Nombre de suffrages
exprimés :
Pour : 09
Contre : 0
Abstentions : 0
NOMBRE DE MEMBRES
Envoyé en préfecture le 04/03/2024
Reçu en préfecture le 04/03/2024 çÇ L
Publié le 05/03/2024 CO
ID : 042-214200305-20240213-20240203-DE
DELIBERATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 13/02/2023
N°2024-02-03
L'an deux mille vingt quatre le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la Salle du Conseil sous la présidence de Monsieur Serge DERORY.
Etaient présents : M. Serge DERORY, Mme Valérie PONCET, Mme Valérie SENDRA, Mme Aurélie LECLOUX, M. Phillippe CARTERON, Mme Nadine LEROY,
Procuration(s) : M. Carl CHEMINAL, M. Pierre DUBOST, M. Franck THINARD
Etai(ent) absent(s) : M. Joffrey FORGE
Etai(ent) excusé{s) : M. Cédric ESSERTEL, Mme Marie-Line BEAL, M. Jean-Paul
CHAUVE, Mme Florence FERON, M. Carl CHEMINAL, M. Pierre DUBOST,
M. Franck THINARD
À été nommé(e) comme secrétaire de séance : Mme Nadine LEROY
Date de convocation
06/02/2024 ASSOCIATION VILLAGE VIVANTS
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que lors du conseil du 3 Octobre 2023,
il avait été décidé d'attribuer un montant de deux cents cinquante euros à l'association Village
Vivants en souscrivant en tant que commune à des parts sociales au sein de l'entreprise
coopérative Villages vivants SCIC.
Cependant la prise de part sociale est possible dès 100€ et par tranche de 100 € et l'Association suggère un montant de 0,50 € par habitant.
Monsieur le Maire demande aux élus d'indiquer le montant qu'ils souhaitent attribuer.
Aprés concertation, il a été décidé d'attibuer un montant de 300 € pour soutenir l'Association VILLAGES VIVANTS.
Ont signé au registre tous les membres présents.
Copie certifiée conforme.
Dune nor ree use rene renreceues
Bussy-Albieux, le 13 éreer2024
Le Maire
Serge DERORY
Ù 5 MARS 2024 numériquement
Commune de Bussy-Albieux 10 Place de la Mairie 42260 Bussy-Albieux mairie.bussy-albieux@wanadoo.fr