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Déliberation - 2024 03 06 subvention usep
Document publié le Mardi 19 mars 2024 par la commune de Bussy-Albieux.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 03 06 subvention usep)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
En exercice : t4
Présents : 08
Absents : 06
Nombre de suffrages
exprimés :
Pour : 11
Contre : 0
Abstentions : 0
NOMBRE DE MEMBRES
Date de convocation
11/03/2024
Envoyé en préfecture le 22/03/2024
Reçu en préfecture le 22/03/2024 Cu
Publié le > LU
ID : 042-214200305-20240319-20240306-DE
DELIBERATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 19/03/2024
2024-03-06
L'an deux mille vingt quatre le Conseil Municipal de cette commune,
régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans
la Salle du Conseil sous la présidence de Monsieur Serge DERORY.
Etaient présents :
M. DERORY Serge, Mme PONCET Valérie, Mme SENDRA Valérie,
M. CARTERON Philippe, Mme LEROY Nadine, M. CHAUVE
Jean-Paul, Mme FERON Florence, M. CHEMINAL Carl
Procuration(s) :
M. ESSERTEL Cédric, Mme LECLOUX Aurélie, M. DUBOST Pierre
Etai (ent) absent(s) :
M. FORGE Joffrey, Mme BEAL Marie-Line, M. THINARD Franck
Etai(ent) excusé(s) :
M. ESSERTEL Cédric, Mme LECLOUX Aurélie, M. DUBOST Pierre
A été nommé{e) comme secrétaire de séance : Mme SENDRA Valérie
SUBVENTION USEP
Monsieur le Maire explique au Conseil Municipal que dans le cadre des
sorties USEP 2024/2025, le RPI Arthun/Bussy/Saint-Sixte a décidé de continuer à
y participer.
_Il rappelle qu'une subvention exceptionnelle de 50, 00 € a été attribuée pour
l'année scolaire 2023/2024 qui aide à financer le transport, l'achat de matériel, les
licences.
Monsieur le Maire propose aux élus de renouveler cette subvention pour le
même montant qui sera versé à l'automne en même temps que les autres
subventions communales.
Après délibération, Le Conseil Municipal autorise à titre exceptionnel le
versement de la subvention d'un montant de 50 €.
Commune de Bussy-Albieux 10 Place de la Mairie 42260 Bussy-Albieux mairie.bussy-albieux@wanadoo.fr Envoyé en préfecture le 22/03/2024
Reçu en préfecture le 22/03/2024 :
SLO7 Publié le
ID : 042-214200305-20240319-20240306-DE
Ont signé au registre tous les membres présents.
Copie certifiée conforme.
A Bussy-Albieux,
le 19 Mars 2024
La Secrétaire de Séance Le Maire
Valérie SEND
A
À / L
I
2 6 MARS 2024 Affichage fait le... numériquement
Commune de Bussy-Albieux 10 Place de la Mairie 42260 Bussy-Albieux mairie.bussy-albieux@wanadoo.fr