Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - 11
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - 10
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - DE
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - DE
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - DE
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - 11
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - DE
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - C1
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - 82
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - 96
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - 110 2022 Budget annexe OT Decision modificative n°3 min
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - 110 2022 Budget annexe OT Decision modificative n°3 min)
Thèmes du document : Justice et droit, Économie et finances, Budget,
.f NZ = ee”
Accusé
de réception en préfecture
Communauté de Communes
De
ana
: DUN2202
des Portes de Vassivière
Date de réception préfecture : 08/12/2022
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
COMMUNUATAIRE
DU
01
DECEMBRE
2022
L'an
deux
mille
vingt
et
deux,
le
01
décembre
2022
à
18h00,
le
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
des
Portes
de
Vassivière
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
Domps,
sous
la
Présidence
de
Madame
Mélanie
PLAZANET,
Présidente.
Date
de
convocation
du
Bureau
Communautaire
:25
novembre
2022
Membres
en
Présents
Pouvoirs
Excusés
Absents
Poste
vacant
exercice
34
24
8
1
ï
0
Pour
Contre
Abstention
32
0
0
Membres
présents
_:
ANOMAN
Matthieu,
BESNIER
Michelle,
BIDAUD
Jean-Michel,
BOSDEVIGIE
Jean
Pierre,
BOUR
Coline,
BRUN
Patrick,
CHABANAT
Christine,
CHADELAUD
Michel,
COLIN
Juliana,
COUPET
George,
DELEFOSSE
Laurent,
DUMONT
ST
PRIEST
Hubert,
GASCHET
Gérald,
GLANGEAUD
Delphine,
LEBLANC
Christian,
LENOBLE
Monique,
LEVET
Elise,
LOURADOUR
Patricia,
MALET
Patrick,
MUZETTE
Thierry,
PLAZANET
Mélanie,
POURCHET
Pierre,
SALAGNAT
Michèle,
SIMON
Philippe,
SUDRON
Frédéric,
THEYS
Michel
Membres
suppléants
ayant
voix
délibérative
:
Membres
ayant
donné
pouvoir
:
BAUDEMONT
Dominique,
BODIN
Pascal,
CHAMPAUD
Marc,
GORA
Richard,
MARQUEZ
Evelyne,
POURCHET
Pierre,
SIMON
Philippe
Membres
excusés
:BERTRAND
Sylvaine
Membres
absents
:ECHASSERIEAU
Vincent
Secrétaire
de
séance
:MUZETTE
Thierry
FINANCES Délibération
n°
110-2022
: Budget
annexe
OT
—
Décision
modificative
n°3
Madame
LENOBLE
propose
un
projet
de
décision
modificative
n°
3-
2022
pour
le
budget
office
de
tourisme. Cette
décision
modificative
a
pour
objet
des
virements
de
crédits
budgétaires,
p.
1/2 DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
Accusé de réception en préfecture 087-2487 19353-20221201-DEL-110-2022-DE Date de télétransmission : 08/12/2022 Date de réception préfecture : 08/12/2022
ARTICLES
DETAIL
FONCTION
MONTANT
|
64131
Charges
de
personnel
non
titulaires
020
+
2000
€
TOTAL
12
-
CHARGES
A
CARACTERE
GENERAL
+2
000
€
TOTAL
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
+2000
€
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
ARTICLES
DETAIL
FONCTION
MONTANT
6419
Charges
de
personnels
020
+ 2000
€
TOTAL
13
-
IMPOTS
ET
TAXE
+2
000
€
TOTAL
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
+2000
€
A
l'unanimité,
les
membres
du
Conseil
Communautaire
décident,
après
en
avoir
délibéré,
d’
“ _
ADOPTER
la
décision
modificative
n°
3 -
2022
pour
le
budget
principal
comme
indiqué
ci-dessus
assivière
5, rue de laberté
send
exécutoire
le:
-#
DEC
20
87120
EYMOUTIERS
ublié le
:
dl
Fait
et
délibéré,
les jours,
mois
et
an
que
dessus.
Au
registre
sont
les
signatures
des
membres
présents.
Pour
extrait
conforme.
À
Eymoutiers,
le 06
dé
des
Portés
de
” 8
DEC,
2022
erhbre
2022
p.
2/2