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Document publié le Jeudi 23 juin 2022 par la commune de Berneuil-sur-Aisne.
Lien du pdf (PLU - Annexes - plan sup)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Culture et patrimoine,
4 90 Setz, È,
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Crhanse*
15 DÉPARTEMENT
Cabinet de conseils, projets et formations en urbanisme M.T. Projets
9 Rue du Château Mouzin - 51420 Cernay-les-Reims
Commune de
Berneuil-sur-Aisne
Plan Local d’Urbanisme
Rendu éxécutoire le :
Agence dUrbanisme ARVAL - SARL MATHIEU - THIMONIER - CARRAUD
3 bis, Plance de la République - 60800 CREPY-EN-VALOIS
Téléphone : 03 44 94 72 16 courriel : nicolas.thimonier@arval-archi.fr
ARRET du Projet APPROBATION
ARVAL
Équipe d’études : N. Thimonier (Géographe-urbaniste) et M. Louërat (Urbaniste)
Participation financière du Conseil Départemental de l’Oise
Communauté de Communes
des Lisières de l’Oise
Pièce n°6b : Plan des servitudes
d’utilité publique (SUP)
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Dossier annexé à la délibération du conseil
communautaire en date du : 23 juin 2022 @1G ù
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classés
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NW (14) Lignes électriques AZRA AH IEC IC PEN 72708
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(14) Postes de transformation 6 9
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