Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ODJ CM 4 novembre?download=true
Ordre du Jour - ODJ CM DU 05.06.26?download=true
Ordre du Jour - ODJ CM 290222?download=true
Ordre du Jour - ODJ CM 290222?download=true
Ordre du Jour - ODJ?download=true
Ordre du Jour - ODJ?download=true
Déliberation - CONVOC ODJ?download=true
Ordre du Jour - ODJ 1?download=true
Déliberation - CONVOC ODJ?download=true
Ordre du Jour - ODJ 1?download=true
Ordre du Jour - ODJ CM 4
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Montastruc-la-Conseillère.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 4)
Thèmes du document : Éducation, Enseignement supérieur, Institutions publiques,
J;
M
O
N
TAST
RU
C
Montastruc-la-Conseillère,
le 28
octobre
2021
La
Conseillère
Madame, Monsieur,
Cher(e)
Collègue,
Je
vous
invite
à participer
au
Conseil
Municipal
qui
se
tiendra
le jeudi
4 novembre
2021
à 20h30
dans
la salle
du
Conseil
Municipal
à la
Mairie.
Ordre
du
jour
:
1. Approbation
du
compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
14
septembre
2. Approbation
du
compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
28
septembre
2021
3. Délibération
à prendre
:
2021_11_01
: Inauguration
de
la rue
Thomas
Dupuy
20211102
: Approbation
de
l’emplacement
de
la future
école
élémentaire
2021_11_03
: Approbation
du
règlement
intérieur
du
marché
de
Noel
20211104
: Approbation
du
règlement
intérieur
du
marché
de
plein
vent
2021_11_05
: Approbation
du
reversement
des
recettes
de
la brocante
à l’ASPAM
20211106
: Approbation
d’une
subvention
exceptionnelle
au
Cercle
Laïque
20211107
: Approbation
de
redevances
d’occupation
du
domaine
public
pour
la distribution
de
gaz
naturel 2021_11_08
: Approbation
de
la décision
modificative
n°6
- Budget
de
la Commune
2021_11_09
: Approbation
des
admissions
en
non-valeur
- Budget
de
la Commune
20211110
: Approbation
de
la convention
pour
la gestion
de
l’ALAE
par
la C3G
2021_11_11
: Inscription
au
CRTE
2022
20211112:
Approbation
d’une
convention
de
partenariat
tripartite
pour
la réalisation
d’un
projet
d’éducation
artistique
et culturelle
VYVVYNYY ONNNNYNNYN
=
Compte-rendu
des
décisions
du
Maire
5.
Questions
diverses
- Point
Pôle
d'échange
Multimodal
(PEM)
- Aménagements
place
San
Pere
Pescador
-
Stationnement
centre-bourg
Comptant
sur
votre
présence,
Je
vous
prie
d’agréer,
Madame,
Monsieur,
Cher(e)
Collègue,
l’expression
de
toute
ma
considération.
Le
Maire,
,
gE
La
an-Baptiste
CAPEL
AT
Fe
a
.
SA “(