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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Castétis.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 20 03 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Justice et droit,
COMMUNE DE CASTETIS
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 20 MARS 2026
Délibération n° Objet Résultat du vote
1-20-03-2026
Organisation du Conseil
Municipal/ Désignation d’un
secrétaire de séance
Approuvée
2-20-03-2026
Désignation d’un référent
déontologue Approuvée
3-20-03-2026 Indemnités Maire-Adjoint Approuvée
4-20-03-2026 Constitution des commissions
municipales au sein de
l’Assemblée
Approuvée
Liste publiée sur le site internet le 23 mars 2026