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Déliberation - DCM 6 5 Achat
Document publié le Vendredi 12 mai 2023 par la commune de Boussens.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 6 5 Achat)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Justice et droit,
MAIRIE DE BOUSSENS
FIFLO
HAUTE-GARONNE
Date de convocation :
27.04.2023
Nombre de conseillers
en exercice : 15
Délibération du Conseil
Municipal
D.C.M N° 6-5
Objet : Achat
corbeïlles extérieures.
Engagement de
dépenses.
Envoyé en préfecture le 16/05/2023
Reçu en préfecture le 16/05/2023
Publié le
EXTRAIT Du ID.:031-213100845-20230512-DCM 6 5 2023-DE
DES DELIBERATIONS
Du CONSEIL MUNICIPAL
L’an deux mille vingt-trois et le onze mai à 19h30
le Conseil Municipal de la Commune de
BOUSSENS dûment convoqué s’est réuni en
session ordinaire à la Mairie de BOUSSENS, sous
la présidence de Monsieur SANS Christian, Maire.
Présents : M. SANS (Proc.), Mme GERARD,
M. RAMEAU, Mme AIMONE-CAT (Proc.),
MM. AMOUROUX, ROQUEBERT, CELLIER,
DESHONS, EVIN (Proc.), Mmes SANDY, AGUILA.
Absents excusés :
M. LIVOTI (Proc. M. SANS)
Mme DALLA-ZANNA (Proc Mme AIMONE-CAT)
Mme GRANGE (Proc M. EVIN)
Mme COURTOUX (Sans procuration)
M. EVIN Franck a été élu secrétaire de séance
Ouverture de la séance à 19h30
Monsieur le Maire expose à l’assemblée qu’il serait judicieux d’équiper les trois aires de jeux de la Commune de poubelles qui permettraient aux usagers de respecter le tri sélectif.
Plusieurs devis ont été demandés et la société Hardy Scount Collective de Tournefeuille (31) semble la mieux placée pour fournir le meilleur matériel au meilleur prix. Le montant de la dépense s’élève à MILLE HUIT CENT SOIXANTE QUINZE EUROS (1 875 €) HT pour l’acquisition de trois poubelles.
OUÏ l'exposé de Monsieur le Maire, et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal,
DECIDE à l’unanimité des membres présents,
- _ d’acheter trois corbeilles pour équiper les trois aires de jeux auprès de la société Hardy Scount Collective de Tournefeuille (31) pour un montant TTC de DEUX MILLE DEUX CENT CINQUANTE EUROS (2 250 €),
- d’imputer la dépense sur l’article 2188 du Budget Communal 2023.
Ainsi fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.
Affiché le 16.05.2023
Pour copie conforme,
En Mairie, le 12 mai 2023