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Document publié le Vendredi 12 septembre 2014 par la commune d'Éméville.
Lien du pdf (PLU - Annexes - assainissement)
Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Institutions publiques,
Pour extrait. conforme au registre des délibérations de la commune d'Emeville SPRETEL CE 1 Séance du 06 décembre 2013
L'an x il bird iX décembre, à vingt heures et cinq minutes, le Conseil
munici Sent FT NS ué s'est réuni en séance publique sous la présidence de
Madane Yen al aire.
Mesdames : Yvette VALUN, Claudine BOURGUIGNON, Chantal
LEMOINE-GUFFROY,
Messieurs: Fabrice RATEAU, Michel BOUDSOCQ, André LANDREAU, Florent PIERRON Cyrille THIENNEAU
Absents excusés: Ginette COLPIN, Joël ROLLET,
Procuration : Ginette COLPIN donne pouvoir à Mme Claudine BOURGUIGNON Date de convocation du conseil municipal : 28/11/2013
Nombre de conseillers en exercice: 10
" Présents: 09
? “ Votants: 09
Lecture et approbation à l'unanimité du procès verbal de la séance du 08/11/2013
2013/51 : Assainissement.
Mme le Maire rappelle que lors de la dernière séance te conseil devrait confirmer le choix
de zonage d'assainissement.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal souhaite à l'unanimité des présents et
représentée procéderà une étude de zonage d'assainissement non collectif, En effet, les aides financières sont destinées aujourd’hui aux zones prioritaires et Eméville n'en fait pas parti. Aussi, au regard des évolutions financières et techniques, le conseil souhaite programmer une étude de zonage d'assainissement non collectif.
Pour extrait conforme au registre des délibérations
À Eméville, le 21 décembre 2013.
Le Maire : Yvette VALUN |