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Conseil Municipal - 1721119347 2024 063 Annexe 1 Memoire justificati
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PLU - Annexes - Memoire justificatif assainissement
Document publié le Lundi 17 mars 2025
Lien du pdf (PLU - Annexes - Memoire justificatif assainissement)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Tourisme,
Mai 2022
Syndicat des Eaux Barousse Comminges Save
ETUDES ET SCHEMA DIRECTEUR D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF DES
EAUX USEES
Mémoire justificatif du zonage d'assainissement des eaux usées
Commune de Montesquieu-Guittaut sceres
Elr]e)
ë UE BANDE LUN
À
Us Syndicat des Eaux de la Barousse, du Comminges et de la Save
Etudes et schéma Directeur d’Assainissement
...Calisation géographique et patrimoine naturel O1 TAPIS Sources : Scan25 IGN - Admin Express IGN - BD Carthage » SEBCS / Date de réalisation: Novembre 2020
NENIGAN
/
rrretès au confluent de la Save SA
[
ANAN
SAINT-FERREOL-DE-COMMINGES
SAINT-LAURENT
PEGUILHAN
LEGENDE
C1] cimite communale
—— Réseau hydrographique
UNI pian d'eau
Patrimoine naturel réglementaire
F3 Neture 2000
Directive Habitats
[ID "ete 2000
Directive Oiseaux
Arrêté de Protection du Biotope
UM Site classé
EM Site inscrit
Patrimoine naturel inventaires
C3 zoo
M Er pe 1
C2 2uerF type 2
WAR Site au patrimoine de l'UNESCO
Rs te
5 RD
F 3
0 200 400 m
cereg nan
mn)
# Syndicat des Eaux de la Barousse, du Comminges et de la Save
Etudes et schéma Directeur d'Assainissement
Document d'urbanisme 02
TAHE
Sources: Scan25 IGN - Admin Express IGN - BD Carthage - SEBCS / Date de réalisation : Décembre 2020
LEGENDE
Limite communale
— Réseau hydrographique
M plan eau
Document d'urbanisme
Zone agricole
Zone naturelle
Zone naturelle
(activités)
DIN Zone urbaine
Zone d'activité
Zone à urbaniser (court terme)
| Zone à urbaniser y (long terme)
Zone à urbaniser (activité)
0 200 400m
cereg Syndicat des Eaux de la Barousse, du Comminges et de la Save
Etudes et >chéma Directeur d'Assainissement 03
Assainissement non collectif Tan Sources: Scan25 IGN - Admin Express IGN - BD Carthage - SEBCS/ Date de réalisation : Decembre 2020
C2] Limite communale
— Réseau hydrographique
DM pan eau
e Conforme
# Conforme avec réserves
© Non conforme
# Suspicion de pollution
e Travaux
Sans information
0 200 400 m
4 cere a le la Barousse, du Comminges et de la Save
Plan des réseaux à l'échelle du système d'assainissement Si à Svndicat des Eaux de la Barousse, du Comminges et de la Save
725) Etudes et Schéma Directeur d'Assainissement 0 5
= Campagne de mesure sur les réseaux d'eaux usées À _
DES
Liuucs et uchéma Directeur d'Assainissement
Syndicat des Eaux de la Barousse, du Comminges et de la Save
06 Extensions étudiées TAPLS
Sources: Scan25 IGN - Admin Express IGN - BD Carthage - SEBCS/ Date de réalisation : Décembre 2020
LEGENDE
C1] Limite communale
— Réseau hydrographique
D pin eau
v Station d'épuration
& Poste de relevage
& Poste de relevage privé
M Ouvrage de délestage
+ Ouvrage eaux usées
+ Ouvrage unitaire
—— Canalisation eaux usées
—— Canalisation unitaire:
-+- Refoulement
Extension de réseau
Extension de réseau
étudiée
© Poste de relevage
à créer
Y Station à créer
Zone agricole
Zone naturelle
Zone naturelle (activités)
IN Zone urbaine
Zone d'activité
Zone à urbaniser
(court terme)
Zone à urbaniser activité)
Zone à urbaniser © Gengterme)
0 200 400 m
4 cere À
72
Dons
Syndicat des Eaux de la Barousse, du Comminges et de la Save
Etudes et schéma Directeur d'Assainissement 07
Zonage d'assainissement TAVUS Sources: Scan25 IGN - Admin Express IGN - BD Carthage - SEBCS / Date de réalkation : Décembre 2020
LEGENDE
[] vite communale
— Réseau hydrographique
NI rar eau
7 Station d'épuration
«Poste de relevage
© Poste de relevage privé
M Ouvrage de délestage
Ouvrage eaux usées
Ouvrage unitaire
—— Canalisation eaux usées
—— Canalisation unitaire
++ Refoulement
Extension de réseau
_—— Extension de réseau
retenue
Poste de relevage
à créer
Zonage d'assainissement.
111 Zonage collectif retenu FOSSE
TOUTES
EAUX
SCHÉMA DE
PRINCIPE
DE
VENTILATION
EPANDAGE
SOUTERRAIN
EPANDAGE
EN
SOL
NATUREL
SOURCE
pr
ET
<
J5m
&
s m°
”
nt
on
.
Im*
U
PC EPANDAGE
|
SOUTERRAIN
IMPLANTATION D’UNE FILIERE D’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
(source : www.spanc.fr)
Prétraitements : Fosse toutes eaux
:
Une fosse toutes eaux est un appareil destiné à la collecte, à
la
liquéfaction
partielle
des
matières
polluantes
contenues
dans
les
eaux
usées
et
à
la
rétention
des
matières solides et des déchets flottants. Elle reçoit l'ensemble des eaux usées domestiques. La fosse toutes eaux doit débarrasser les effluents bruts de leurs matières solides afin de protéger l'épandage contre un risque de colmatage. A défaut de justification fournies par le constructeur de la fosse
toutes
eaux,
la
vidange
des
boues
et
matières
flottantes doit être assurée au moins tous les 4 ans. Dimensionnement : Le volume minimum de la fosse toutes eaux sera de 3 m
3
pour
les
logements
comprenant
jusqu'à
5
pièces
principales (nombre de chambres + 2). Il sera augmenté de 1 m
3
par pièce supplémentaire. La hauteur d'eau ne
doit pas être inférieure à 1m. Ventilation : La fosse toutes eaux génère des gaz qui doivent être évacués par une ventilation efficace. L'évacuation de ces gaz est assurée par un extracteur placé au-dessus des locaux habités. Le diamètre de la canalisation d'extraction sera d'au moins 10cm.
Implantation du dispositif d’épandage LLC
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ÉES
DEUR LED
M8
À
Lim
TUYAU
D'ÉPANDAGE
ù
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:
COUPE
D'UNE
TRANCHÉE
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Ad
VUE
D'ENSEMBLE
: TERRAIN EN PENTE
<
10%
('RANCHÉES PÉRPEMDICUILAINES AU SENS DE LA PERTE)
Fr
EPANDAGE
SOUTERRAIN ÉPANDAGE
EN
SOL
NATUREL
:
ALGARD DE MPARTINON
#
|
a
VAR
VÉGÉTALE
: f
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.
FUPAUX C'ÉPANDAGE ESPACES DE 45e
COUPE
LONGITUDINALE
EN
TERRAIN
PLAT
LIT
FILTRANT
DRAINÉ
À
FLUX
VERTICAL
SI GARD CE
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LL,
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MOGAAE
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COUPE
LOMGITUDIMALE
LIT
FILTRANT
DRAINÉ
À
FLUX
VERTICAL /
L
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PLANTATIONS
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CUITS
À
FLUX
VERTICAL
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De
Cut
à
À tom
Qi
PU
À 08
on
DLL
RTE LE,
TUYAU D'ÉPANDAGE
COUPE TRANSVERSALE
Tu
_
FILIERE
TYPE
n°1
–
TRANCHEES
D’INFILTRATION
(source
: www.spanc.fr)
ZONE
VERTE
APTITUDE
BONNE
Sol
sans
contrainte
particulière
30
mm/h
<
K <
500
mm/h
Pente
<
10%
Epandage
souterrain
Type
1
Tranchées
d’Infiltration
Epandage
souterrain
: Epandage
en
sol
naturel
Les
tranchées
d'épandage
reçoivent
les
effluents
de
la
fosse
toutes
eaux.
Le
sol
en
place
est
utilisé
comme
système
épurateur
et
comme
moyen
dispersant.
Conditions
de
mise
en
oeuvre
:
L'épandage
souterrain
doit
être
réalisé
par
l'intermédiaire
de
tuyaux
placés
horizontalement
dans
un
ensemble
de
tranchées.
Il
doit
être
placé
aussi
près
de
la
surface
du
sol
que
le
permet
sa
protection.
•
Les
tuyaux
d'épandage
doivent
avoir
un
diamètre
au
moins
égal
à
100mm.
Ils
doivent
être
constitués
d'éléments
rigides
en
matériaux
résistants
munis
d'orifices
dont
la
plus
petite
dimension
doit
être
au
moins
égale
à
5mm.
•
La
longueur
d'une
ligne
de
tuyaux
d'épandage
ne
doit
pas
excéder
30m.
•
La
largeur
des
tranchées
dans
lesquelles
sont
établis
les
tuyaux
est
de
0,50m
minimum.
•
Le
fond
des
tranchées
est
garni
d'une
couche
de
graviers
lavés.
•
La
distance
d'axe
en
axe
des
tranchées
doit
être
au
moins
égale
à
1,50
m
•
Une
couche
de
terre
végétale
et
un
feutre
imputrescible
doivent
être
disposés
au
Ͳ dessus
de
la
couche
de
graviers.
L'épandage
souterrain
doit
être
maillé
chaque
fois
que
la
topographie
le
permet.
Il
doit
être
alimenté
par
un
dispositif
assurant
une
égale
répartition
des
effluents
dans
le
réseau
de
distribution.
FILIERE
TYPE
n°2
–
FILTRE
A
SABLE
DRAINE
(source
: www.spanc.fr)
ZONE
ORANGE
APTITUDE
MEDIOCRE
Sol
avec
une
perméabilité
moyenne
K <
30
mm/h
Pente
<
10%
Epuration
en
sol
reconstitué
Type
2
Filtre
à
sable
drainé
ou
filtre
à
zéolithe
drainé
selon
conditions
de
l’arrêté
préfectoral
Lit
filtrant
drainé
à
flux
vertical
Ce
dispositif
est
à
prévoir
lorsque
le
sol
est
inapte
à
un
épandage
naturel
et
lorsqu'il
existe
un
exutoire
pouvant
recevoir
l'effluent
traité.
Conditions
de
mise
en
oeuvre
:
Le
lit
filtrant
à
flux
vertical
se
réalise
dans
une
excavation
à fond
plat
de
forme
généralement
proche
d'un
carré
et
d'une
profondeur
de
1
m
sous
le
niveau
de
la
canalisation
d'amenée,
dans
laquelle
sont
disposés
de
bas
en
haut
:
•
Un
film
imperméable
•
Une
couche
de
graviers
d'environ
0,10m
d'épaisseur
au
sein
de
laquelle
des
canalisations
drainent
les
effluents
traités
vers
l'exutoire.
•
Un
feutre
imputrescible
perméable
à
l'eau
et
à
l'air.
•
Une
couche
de
sable
SILICEUX
lavé
de
0,70m
d'épaisseur.
•
Une
couche
de
graviers
de
0,20
à
0,30m
d'épaisseur
dans
laquelle
sont
noyées
les
canalisations
de
distribution
qui
assurent
la
répartition
sur
le
lit
filtrant.
•
Un
feutre
imputrescible
perméable
à
l'eau
et
à
l'air.
•
Une
couche
de
terre
végétale
•
LIT
FILTRANT
VERTICAL
NON
DRAINÉ
TERTRE
D'INFILTRATION
ÉPANDAGE
EN
SOL
RECONSTITUE
LE
Le]
ri
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TOUTES
EAUX
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DETAILS
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D'INFILTRATION
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NON
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LIT
FILTRANT
VERTICAL
NON
DRAINE
ÉPANDAGE
EN
SOL
RECONSTITUÉ
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TUYAU
D'ÉPANDAGE
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REGARD DE
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FEUTRE
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TERRE VÉGÉTALE
or
TUYAU
D'ÉPANDAGE
PERFORÉ
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FOSSE
TOUTES
EAUX
REGARD
DE
RÉPARTITION
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VÉGÉTALE
ns
006
COUPE
TRANSVERSALE
GS
G
G
c
TUYAU D'ÉPANDAGE
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POSTE
DE
RELEVAGE
TÉ
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REGARD
DE
BOUCLAGE
ns
COUPE
LONGITUDINALE
"
FOSSE
TOUTES
EAUX
COUPE TRANSVERSALE
PT
RTS
TS
COUPE
LONGITUDINALE
: VERSION
AVEC
POSTE
DE
RELEVAGE
F ILIERE
TYPE
n°3
–
FILTRE
A
SABLE
VERTICAL
NON
DRAINE
(source
: www.spanc.fr)
ZONE
ORANGE
APTITUDE
MEDIOCRE
Sol
avec
substratum
rocheux
à
moins
de
1,5
mètres
de
profondeur
ou
K
>
500
mm/h
Pente
<
10%
Epuration
en
sol
reconstitué
Type
3
Filtre
à
Sable
Vertical
non
drainé
Lit
filtrant
vertical
non
drainé
:
Epandage
en
sol
reconstitué.
Dans
le
cas
où
le
sol
présente
une
perméabilité
insuffisante
ou
à
l'inverse,
si
le
sol
est
trop
perméable
( Karst
), un
matériau
plus
adapté
( sable
siliceux
lavé
) doit
être
substitué
au
sol
en
place
sur
une
épaisseur
minimale
de
0,70m.
Conditions
de
mise
en
oeuvre
:
Le
lit
filtrant
vertical
non
drainé
se
réalise
dans
une
excavation
à
fond
plat
de
forme
généralement
proche
d'un
carré
et
d'une
profondeur
de
1m
minimum
sous
le
niveau
de
la
canalisation,
dans
laquelle
sont
disposés
de
bas
en
haut
:
•
Un
feutre
imputrescible
perméable
à
l'eau
et
à
l'air.
•
Une
couche
de
sable
SILICEUX
lavé
de
0,70m
minimum
d'épaisseur.
•
Une
couche
de
graviers
de
0.20m
à
0,30
d'épaisseur,
dans
laquelle
sont
noyées
les
canalisations
de
distribution
qui
assurent
la
répartition
sur
le
lit.
•
Un
feutre
imputrescible
perméable
à
l'eau
et
à
l'air
qui
recouvre
l'ensemble.
•
Une
couche
de
terre
végétale
d'une
épaisseur
de
0,20m
•
La
surface
est
augmentée
de
5
m²
par
pièce
supplé
mentaire.
F ILIERE
TYPE
n°4
–
TERTRE
D’INFILTRATION
NON
DRAINE
(source
: www.spanc.fr)
ZONE
ORANGE
APTITUDE
MEDIOCRE
Sol
avec
nappe
entre
0,8
et
1,2
mètres
de
profondeur
Pente
<
10%
Epuration
en
sol
reconstitué
Type
4
Tertre
d’Infiltration
non
drainé
Tertre
d'infiltration
: Epandage
en
sol
reconstitué.
Ce
dispositif
exceptionnel
est
à
prévoir
lorsque
le
sol
est
inadapté
à
un
épandage
naturel,
qu'il
n'existe
pas
d'exutoire
pouvant
recevoir
l'effluent
traité
et/ou
que
la
présence
d'une
nappe
phréatique
proche
a
été
constatée.
Le
tertre
d'infiltration
reçoit
les
effluents
issus
de
la
fosse
toutes
eaux.
Il
utilise
un
matériau
d'apport
granulaire
comme
système
épurateur
et
le
sol
en
place
comme
moyen
dispersant.
Il
peut
être
en
partie
enterré
ou
totalement
hors
sol
et
nécessite,
le
cas
échéant,
un
poste
de
relevage.
Dans
les
cas
de
topographie
favorable
ou
de
construction
à
rez
Ͳ de
Ͳ chaussée
surélevé,
permettant
l'écoulement
gravitaire
des
effluents,
la
mise
en
place
du
poste
de
relevage
pourra
être
évitée.
Conditions
de
mise
en
oeuvre
:
Le
tertre
d'infiltration
se
réalise
sous
la
forme
d'un
massif
sableux
sous
le
niveau
de
la
canalisation
d'amenée.
Le
tertre
est
constitué
de
bas
en
haut
:
•
d'un
feutre
imputrescible
perméable
à
l'eau
et
à
l'air
•
d'une
couche
de
sable
SILICEUX
lavé
de
0,70m
d'épaisseur
•
d'une
couche
de
graviers
de
0,20
à
0,30m
d'épaisseur
dans
laquelle
sont
noyées
les
canalisations
de
distribution
qui
assurent
la
répartition
sur
le
tertre
•
d'un
feutre
imputrescible
perméable
à
l'eau
et
à
l'air
qui
recouvre
l'ensemble
•
d'une
couche
de
terre
végétale.
Traitement Traitement
primaire secondaire Clarification
Eaux usées Eaux traitées
Générateur
d’air
Extraction des boues Recirculation des boues
Traitement Traitement
primaire secondaire Clarification
Eaux usées Eauxtraitées
Générateur
d'air
Extraction des boues
FILIERE TYPE n°5 – MICROSTATIONS
ZONE ORANGE
APTITUDE
MEDIOCRE
Conditions particulières
d’installation de l’assainissement
non collectif
Epuration hors sol Type 5 Microstations agrées
Source : Guide d’information à destination des usagers de l’assainissement non collectif – septembre 2012 ; http://www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr
Principe de fonctionnement
Ces dispositifs permettent d’assurer le traitement des eaux usées domestiques selon le principe de la dégradation aérobie (avec oxygène) de la pollution par des micro-organismes (bactéries) en culture libre ou en culture fixée.
Les microstations fonctionnent grâce à une oxygénation forcée qui permet un fort développement de bactéries aérobies (ou biomasse) qui dégradent les matières polluantes. Un système d’aération (surpresseur, compresseur, turbine, etc.) permet l'oxygénation et la mise en suspension de la biomasse dans les eaux à traiter.
Les microstations fonctionnent avec de
l’énergie. Il existe deux types de
microstations (cf schéma) :
- Les microstations à cultures
libres (figure 1),
- Les microstations à culture
fixées (figure 2).
Dans le cas des microstations à culture
fixée, les supports favorisent le
développement de la biomasse dans les
eaux à traiter.
Evacuation
Selon la perméabilité du sol naturel, les
eaux traitées sont :
- Soit évacuées par infiltration
dans le sous-sol ou utilisées pour l’irrigation de végétaux non destinés à la consommation humaine,
- Soit, à défaut et sur étude particulière, évacuées vers le milieu hydraulique superficiel.
Caractéristiques principales
Les caractéristiques des microstations a cultures agrées sont les suivantes :
- Prescriptions particulières à chaque dispositif : se référer aux guides d’utilisation disponibles sur le site : www.assainissement-non-collectif.gouv.fr,
- Dispositif agréé pour un nombre défini d’équivalent-habitant et donc de pièces principales d’une habitation. Se référer aux avis d’agrément pour savoir si le dispositif est agréé pour la capacité demandée,
- Installation impossible en intermittence, sauf avis contraire dans l’avis d’agrément
- Emprise au sol du traitement inférieure à 10 m², nécessité de compléter ce traitement par l’évacuation des eaux usées traitées,
- Installation possible en zones à usages sensibles suivant avis d’agrément,
- Filière émettant un faible bruit et consommant de l’énergie,
- Filière ne mettant pas à l’air libre d’effluents.
Entretien
Le changement des pièces d’usures doit se faire suivant les prescriptions du fabricant (se référer au guide). Lorsque le volume dédié au stockage des boues atteint 30%, il doit être procédé à la vidange par une personne agréée. 4 DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE (31) D
Syndicat des Eaux de la Barousse du Comminges et de la Save NN
Etudes et Schéma Directeur d'Assainissement
Zonage assainissement des eaux usées \ 4 Ve.
commune de Montesquieu-Guittaut D A :
F° | ,
€ | À ï = _
Légende # Lh
# >
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EMI Limite communale : ! Parcelle —. . DIN Bati | = 6
__ Zonage d'assanissement collectif des eaux usées | XX
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S
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a Etudes - Maîtrise d'oeuvre Echelle: Ÿ N
En 1 149, La Pyrénéenne 1
: / 31 670 LABEGE = cere rad 0561732528 0 5 7m NN < E-mail : toulouse@cereg.com nn 1 ‘ À
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> www.cereg.com