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Déliberation - liste des deliberations
Ordre du Jour - odj cm 20251204
Procès Verbal - pv seance cm 11 04 24
Ordre du Jour - odj cm campan 20240905
Ordre du Jour - odj 20240408
Document publié le Jeudi 11 avril 2024 par la commune de Campan.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj 20240408)
Thèmes du document : Fiscalité, Logement, Investissement et développement économique,
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 11 AVRIL 2024 A 20H30 A LA MAIRIE
O R D R E D U J O U R
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 08 février 2024
1. Suppression du poste de communication
2. Tuilage Joël Abat
3. Tableau des effectifs
4. Fongibilité des crédits en M57 pour l’année 2024
5. Approbation des Comptes de Gestion 2023, du budget communal et des budgets annexes 6. Approbation des Comptes Administratifs 2023, du budget communal et des budgets annexes 7. Affectation des résultats 2023, du budget communal et des budgets annexes
8. Approbation des Budgets Primitifs 2024, principal et annexes
9. Taux de la taxe d’habitation sur les résidences secondaires
10. Taxe sur les logements vacants
11. Cession du terrain au budget annexe pour le lotissement Clos du Hailla à Campan 12. Versements de subventions et contributions aux associations
13. Demande de subvention prédation
14. Appel à projets Tourisme
15. Programme tête LED du SDE
16. Règlement des estives
17. Lancement maitrise d’œuvre du projet pôle éducatif
18. Modification du projet de bail AY133 à La Mongie
19. Renouvellement du bail AY50 à La Mongie
20. Renouvellement du bail AY230 à La Mongie
21. Projet diversification SDGT à La Mongie : construction « Tour des Géants »
22. Acquisition source du Couya et fermage M. Pene
Questions diverses
Date d’affichage : lundi 8 avril 2024
Le Maire
Alexandre PUJO-MENJOUET