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PLU - Règlements - Secteur avec limitation de la constructibilité ou
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PLU - Règlements - Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
Document publié le Jeudi 12 octobre 2017 par la commune de Saint-Jean-de-Vaulx.
Lien du pdf (PLU - Règlements - Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Environnement, Espaces terrestres et maritimes,
= ZE Se;
;
C2 2. Zones
d'inondation
potentielles
4.
Eléments
d'occupation
du
sol
à
rôle
hydrodynamique
1.1
Structures
d'origine
anthropique
Digues
ou
épis
de
protection
Lit
rectifié,
recalibré
Remblai
en
lit
majeur
(Niveau/TN
>
1m)
Zones
inondables
par
les
cours
d'eau
pour
une
crue
exceptionnelle
Zones
inondables
par
les
cours
d'eau
pour
une
crue
exceptionnelle
sans
prise
en
compte
des
ouvrages
de
protection
Autres
zones
inondables
{remontée
de
nappe,
pied
de
versant)
Zones
marécageuses
(Marais,
zones
humides...)
ES
euaceAar" — Antenne
de
Grenoble
2,
rue
du
Tour
de
l'eau
38400
St
Martin
d'Hères
Tél
: 04
76
00
75
50
Fax
: 04
76
00
75
69
ATLAS
DES
ZONES
INONDABLES
DU
SUD
ISERE
- Bassins
versants
de
la
Bonne
et
de
la
Jonche
-
Cartes
des
zones
inondables:
Ruisseau
de
Vaux
RLy2188
4
direction
CLyZ06114
EE
. At
utero
p
Liber
+ Égalté
+Fraternité
de
l'Équipement
si
RÉPUILIQUE
FRANÇAISE
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PRÉFECTURE
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7,7
Echelle
: 1/25
000