PLU - Règlements - Règlement graphique 1

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PLU - Règlements - Règlement graphique 1 Document publié le Jeudi 8 juin 2023 par la commune de Donzenac. Lien du pdf (PLU - Règlements - Règlement graphique 1)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Tourisme, Démocratie locale et participation citoyenne, DEJANTE VRD & CONSTRUCTION

SUD-OUEST

75, avenue de la Libération - 19360 Malemort

Tél: 05 55 92 80 10 - Choix 1

Maı̂tre d'ouvrage :

CORREZE

Place de la Liberté

19270 Donzenac

DONZENAC

Plan Local d'Urbanisme

Règlement graphique

Echelle : 1 / 5000 Phase : 5 Plan : NORD

Ind : Date: Observations / Modi*ications : Dess: Vérif

N° de dossier : XXXX Ce Plan est la Propriété du Groupe DEJANTE Infra. Il ne peut être reproduit ou utilisé sans son autorisation écrite.

1 19/07/2019 Dossier d'approbation du PLU MD

2 11/06/2021 Modi*ication n°1 MD

3 03/02/2023 Modi*ication simpli*iée n°1 MD

4 08/06/2023 Modi*ication simpli*iée n°2 MD

5 08/06/2023 Révision allégée n°1 MD

Emplacement réservé

1- Réalisation d'une aire de stationnement - Commune - 330 m²

Arbre remarquable identifié au titre de l'article L.151-19 du Code de l'Urbanisme

Bâtiments identifiés au titre de l'article L.151-11 du Code de l'Urbanisme (changement de destination)

Elément de patrimoine vernaculaire identifié au titre de l'article L.151-19 du Code de l'Urbanisme

Application de l'article L.111-6 du Code de l'Urbanisme (Loi Barnier)

Alignement d'arbres identifié au titre de l article L.151-19 du Code de l'Urbanisme

Espace boisé classé

Emplacement réservé

Jardins identifiés au titre de l'article L.151-19 du Code de l'Urbanisme

Périmètre de protection autour des bâtiments agricoles

Batiment agricole

Zones du PLU

1AU : Zone à urbaniser à court terme à vocation principale d'habitat

1AUx : Zone à urbaniser à court terme à vocation d'activités économiques

1AUxa : Zone à urbaniser destinée à accueillir des activités artisanales et/ou commerciales

1AUxb : Zone à urbaniser destinée à accueillir des activités économiques (hors commerces de détail)

2AU : Zone à urbaniser à long terme à vocation principale d'habitat

A : Zone agricole

Ab : Zone agricole où les affouillements et les exhaussements sont autorisées sous conditions

N : Zone naturelle

Nc : Zone de carrière

Nl : Secteur de taille et de capacité d'accueil limitées à vocation touristique et de loisirs

Np : Zone naturelle protégée

Nx : Secteur de taille et de capacité d'accueil limitées à vocation d'activités économiques

Ua : Zone urbaine à vocation principale d'habitat (centres anciens)

Ub : Zone urbaine à vocation principale d'habitat (villages traditionnels)

Uc : Zone urbaine à vocation principale d'habitat (secteurs pavillonnaires)

Ux : Zone urbaine à vocation d'activités économiques

Légende

(N° - Objet - Bénéficiaire - Surface)